Amendements

Déposés en commission ou en séance. Le sort est l'issue de la discussion ; « non discuté » regroupe les amendements irrecevables, en attente ou retirés avant discussion.

Recherche Législature Groupe Sort auteur : Manon Bouquin

Par groupe et par sort

AdoptéRejetéTombéNon soutenuRetiréNon discuté

Tableau

Groupe	Adopté	Rejeté	Tombé	Non soutenu	Retiré	Non discuté	Total
RN	6	48	12	0	2	70	138

138 amendements

Dépôt	N°	Auteur	Dossier	Sort
02/05/2025	CD272 L17	Manon Bouquin RN	Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier... Article PREMIER	Rejeté
02/05/2025	CD271 L17	Manon Bouquin RN	Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier... Article PREMIER	Retiré
02/05/2025	CD270 L17	Manon Bouquin RN	Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier... Article PREMIER	Rejeté
02/05/2025	CD269 L17	Manon Bouquin RN	Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier... Article PREMIER	Rejeté
02/05/2025	CD268 L17	Manon Bouquin RN	Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier... Article PREMIER	Rejeté
06/02/2025	CD9 L17	Manon Bouquin RN	Protéger durablement la qualité de l'eau potable Article 2	Irrecevable
06/02/2025	CD8 L17	Manon Bouquin RN	Protéger durablement la qualité de l'eau potable Article 2	Rejeté
03/12/2024	6 L17	Manon Bouquin RN	Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière... Article 38	Adopté
03/12/2024	5 L17	Manon Bouquin RN	Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière... Article 38	Adopté
03/12/2024	4 L17	Manon Bouquin RN	Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière... Article 38	Adopté
03/12/2024	3 L17	Manon Bouquin RN	Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière... Article 35	Retiré
03/12/2024	2 L17	Manon Bouquin RN	Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière... Article 27	Rejeté
03/12/2024	1 L17	Manon Bouquin RN	Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière... Article 27	Rejeté
22/11/2024	CD35 L17	Manon Bouquin RN	Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière... Article 34	Irrecevable
22/11/2024	CD34 L17	Manon Bouquin RN	Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière... Article 27	Irrecevable
22/11/2024	CD33 L17	Manon Bouquin RN	Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière... Article 23	Irrecevable
22/11/2024	CD32 L17	Manon Bouquin RN	Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière... Article 35	Rejeté
22/11/2024	CD31 L17	Manon Bouquin RN	Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière... Article 35	Rejeté
22/11/2024	CD30 L17	Manon Bouquin RN	Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière... Article 38	Rejeté
22/11/2024	CD29 L17	Manon Bouquin RN	Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière... Article 38	Rejeté
22/11/2024	CD28 L17	Manon Bouquin RN	Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière... Article 38	Rejeté
22/11/2024	CD27 L17	Manon Bouquin RN	Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière... Article 27	Rejeté
22/11/2024	CD26 L17	Manon Bouquin RN	Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière... Article 27	Adopté
22/11/2024	CD25 L17	Manon Bouquin RN	Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière... Article 27	Rejeté
22/11/2024	CD24 L17	Manon Bouquin RN	Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière... Article 25	Rejeté
31/10/2024	II-808 L17	Manon Bouquin RN	Projet de loi de finances pour 2025 Article 60	En traitement
28/10/2024	II-244 L17	Manon Bouquin RN	Projet de loi de finances pour 2025 Article 60	En traitement
28/10/2024	II-243 L17	Manon Bouquin RN	Projet de loi de finances pour 2025 ÉTAT B	En traitement
28/10/2024	II-242 L17	Manon Bouquin RN	Projet de loi de finances pour 2025 ÉTAT B	En traitement
28/10/2024	II-241 L17	Manon Bouquin RN	Projet de loi de finances pour 2025 ÉTAT B	En traitement
28/10/2024	II-240 L17	Manon Bouquin RN	Projet de loi de finances pour 2025 ÉTAT B	En traitement
28/10/2024	II-239 L17	Manon Bouquin RN	Projet de loi de finances pour 2025 ÉTAT B	En traitement
18/10/2024	II-CD48 L17	Manon Bouquin RN	Projet de loi de finances pour 2025 Article 60	Tombé
18/10/2024	II-CD46 L17	Manon Bouquin RN	Projet de loi de finances pour 2025 Article 60	Tombé
18/10/2024	II-CD42 L17	Manon Bouquin RN	Projet de loi de finances pour 2025 Article 60	Tombé
18/10/2024	II-CD37 L17	Manon Bouquin RN	Projet de loi de finances pour 2025 ÉTAT B	Retiré
18/10/2024	II-CD36 L17	Manon Bouquin RN	Projet de loi de finances pour 2025 ÉTAT B	Rejeté
18/10/2024	II-CD35 L17	Manon Bouquin RN	Projet de loi de finances pour 2025 ÉTAT B	Rejeté