| 03/04/2018 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 03/04/2018 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 03/04/2018 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 03/04/2018 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 03/04/2018 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 03/04/2018 |
Compte rendu
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 03/04/2018 |
Compte rendu
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 03/04/2018 |
proposition de résolution invitant le Gouvernement à promouvoir la rédaction des directives anticipées dans le dossier médical partagé
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L15
|
HTML
|
Rédaction des directives anticipées dans le dossier médical partagé |
| 03/04/2018 |
avis sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, pour un nouveau pacte ferroviaire (n°764).
Avis · L15
|
HTML
|
Nouveau pacte ferroviaire |
| 30/03/2018 |
proposition de loi visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Présence des parlementaires dans des organismes extérieurs au Parlement |
| 29/03/2018 |
Compte rendu — Commission d’enquête chargée d’examiner les décisions de l’État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d’entreprises...
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 29/03/2018 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 29/03/2018 |
Compte rendu — Commission d’enquête chargée d’examiner les décisions de l’État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d’entreprises...
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 29/03/2018 |
Compte rendu — Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 29/03/2018 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 29/03/2018 |
Compte rendu — Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 29/03/2018 |
Compte rendu
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 29/03/2018 |
Compte rendu — Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 29/03/2018 |
rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur...
Rapport d'information · tel quel · L15
|
HTML
|
Loi immigration (délégation aux droits des femmes) |
| 29/03/2018 |
proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture et de contrôle des établissements privés hors contrat
Proposition de loi · L15
|
PDF · 8 p.
|
Encadrement du régime d'ouverture des établissements privés hors contrat |
| 29/03/2018 |
proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture et de contrôle des établissements privés hors contrat
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Encadrement du régime d'ouverture des établissements privés hors contrat |
| 29/03/2018 |
proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Ouverture à la la concurrence du transport ferroviaire |
| 29/03/2018 |
proposition de loi visant à rendre les péages des autoroutes gratuits pour les jeunes conducteurs
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Péages des autoroutes gratuits pour les jeunes conducteurs |
| 29/03/2018 |
proposition de loi relative à la modification des règles définissant les dispositifs de péréquation horizontale pour les collectivités de montagne
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Péréquation horizontale pour les collectivités de montagne |
| 29/03/2018 |
proposition de loi visant à rendre les titres-restaurant utilisables tous les jours de la semaine et les jours fériés, ainsi que sur l’ensemble du territoire
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Titres-restaurant utilisables tous les jours de la semaine sur l’ensemble du... |
| 29/03/2018 |
proposition de loi visant à rétablir le bénéfice de la demi-part fiscale pour les veufs et veuves ayant eu un enfant
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Demi-part fiscale pour les veufs et veuves ayant eu un enfant |
| 29/03/2018 |
proposition de loi visant à la création d’un répertoire des maladies rares ou orphelines
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Répertoire des maladies rares ou orphelines |
| 29/03/2018 |
proposition de loi relative à la reconnaissance de la langue provençale comme langue de France
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Reconnaissance de la langue provençale comme langue de France |
| 29/03/2018 |
proposition de loi visant à exonérer de taxe d’habitation le logement vacant des personnes accueillies en établissement d’hébergement pour personnes âgées...
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Exonération de la taxe sur le logement vacant pour les personnes en EHPAD |
| 29/03/2018 |
proposition de loi visant à rétablir en outre-mer l’allocation logement pour les dispositifs d’accession à la propriété et à l’amélioration de l’habitat
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Allocation logement en matière d'accession à la propriété et d'amélioration... |
| 29/03/2018 |
proposition de loi visant à exempter de l'obligation de disposer de l'autorisation de défrichement prévue à l'article L. 341-3 du code forestier les...
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Autorisation du déboisement dans le but de planter des arbres truffiers |
| 29/03/2018 |
proposition de loi visant à modifier le statut juridique du cheval en le faisant passer d’animal de rente à animal de compagnie
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Statut juridique du cheval |
| 29/03/2018 |
proposition de loi visant à permettre aux préfets et aux présidents de conseils départementaux de maintenir la vitesse maximale autorisée à 90 km par heure...
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Vitesse maximale à 90 km par heure sur les routes à double sens sans... |
| 29/03/2018 |
proposition de loi portant mesures d’urgence spécifiques à Mayotte en matière de maîtrise de l’immigration et de maintien de l’ordre public
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Mesures d’urgence spécifiques à Mayotte en matière de maîtrise de l’immigration |
| 29/03/2018 |
proposition de loi visant à supprimer les établissements publics territoriaux intégrés à la métropole du Grand Paris
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Suppression des établissements publics territoriaux intégrés au Grand Paris |
| 29/03/2018 |
proposition de loi visant à tenir compte des spécificités et contraintes réglementaires et urbanistiques des communes et d’élargir la liste des logements...
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Liste des logements sociaux énumérés dans la loi SRU |
| 29/03/2018 |
proposition de loi visant à aider au financement du placement des personnes âgées en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Proposition de loi · L15
|
HTML
|
Financement du placement des personnes âgées en EHPAD |
| 29/03/2018 |
Compte rendu — Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 29/03/2018 |
avis sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire...
Avis · L15
|
HTML
|
Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM) |
| 28/03/2018 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 28/03/2018 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 28/03/2018 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 28/03/2018 |
Compte rendu — Commission des affaires européennes
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 28/03/2018 |
Compte rendu — Commission d’enquête chargée d’examiner les décisions de l’État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d’entreprises...
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 28/03/2018 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 28/03/2018 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l’industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les...
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 28/03/2018 |
Compte rendu — Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 28/03/2018 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 28/03/2018 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|
| 28/03/2018 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L15
|
HTML
|
|