| 15/06/2020 |
Compte rendu — Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques...
Compte rendu de réunion · L15
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| 15/06/2020 |
Compte rendu — Délégation aux outre-mer
Compte rendu de réunion · L15
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| 15/06/2020 |
rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, organisant la fin de l’état d’urgence sanitaire (n°3077). — Texte comparatif
Rapport · tome ou annexe · L15
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PDF · 5 p.
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Sortie de l’état d’urgence sanitaire |
| 15/06/2020 |
rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, organisant la fin de l’état d’urgence sanitaire (n°3077).
Rapport · L15
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Sortie de l’état d’urgence sanitaire |
| 15/06/2020 |
rapport Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi tendant à sécuriser l’organisation...
Rapport · L15
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Second tour des municipales |
| 15/06/2020 |
projet de loi portant annulation du second tour du renouvellement général des conseillers municipaux et communautaires, des conseillers de Paris, et des...
Projet de loi · L15
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PDF · 21 p.
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Second tour des municipales |
| 15/06/2020 |
projet de loi sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, organisant la fin de l’état d’urgence sanitaire (n°3077).
Projet de loi · L15
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Sortie de l’état d’urgence sanitaire |
| 15/06/2020 |
projet de loi Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi tendant à sécuriser...
Projet de loi · L15
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Second tour des municipales |
| 15/06/2020 |
projet de loi portant annulation du second tour du renouvellement général des conseillers municipaux et communautaires, des conseillers de Paris, et des...
Projet de loi · L15
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Second tour des municipales |
| 15/06/2020 |
proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Proposition de résolution · tendant à la création d'une commission d'enquête · L15
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Politiques publiques de santé environnementale |
| 15/06/2020 |
proposition de résolution appelant à faire de la France l’un des pays les plus performants en matière de santé au travail
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L15
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La France, pays performant en matière de santé au travail |
| 15/06/2020 |
proposition de loi visant à améliorer les droits des travailleurs et l'accompagnement des familles après le décès d'un enfant
Proposition de loi · L15
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PDF · 12 p.
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Accompagnement des familles après le décès d'un enfant |
| 15/06/2020 |
proposition de loi visant à améliorer les droits des travailleurs et l'accompagnement des familles après le décès d'un enfant
Proposition de loi · L15
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Accompagnement des familles après le décès d'un enfant |
| 12/06/2020 |
Compte rendu — Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques...
Compte rendu de réunion · L15
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| 11/06/2020 |
Compte rendu — Commission d'enquête sur les obstacles à l'indépendance du pouvoir judiciaire
Compte rendu de réunion · L15
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| 11/06/2020 |
Compte rendu — Commission d'enquête sur les obstacles à l'indépendance du pouvoir judiciaire
Compte rendu de réunion · L15
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| 11/06/2020 |
Compte rendu — Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques...
Compte rendu de réunion · L15
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| 11/06/2020 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L15
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| 11/06/2020 |
Compte rendu — Commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
Compte rendu de réunion · L15
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| 11/06/2020 |
Compte rendu — Délégation aux outre-mer
Compte rendu de réunion · L15
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| 11/06/2020 |
Compte rendu — Commission des affaires européennes
Compte rendu de réunion · L15
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| 11/06/2020 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L15
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| 11/06/2020 |
Compte rendu — Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques...
Compte rendu de réunion · L15
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| 11/06/2020 |
Compte rendu — Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Compte rendu de réunion · L15
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| 11/06/2020 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées portant...
Rapport d'information · tel quel · L15
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Impact, gestion et conséquences de la pandémie covid-19 |
| 11/06/2020 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de...
Rapport d'information · d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente · L15
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Bilan et perspectives des actions de groupe |
| 11/06/2020 |
rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la pêche européenne dans le contexte post Brexit
Rapport d'information · sur des actes de l'Union européenne · L15
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Pêche européenne dans le contexte post Brexit |
| 11/06/2020 |
rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Fabrice Brun et plusieurs de ses collègues relative à la relocalisation de la fabrication des...
Rapport · en application de l'article 151-5 du règlement · L15
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Relocalisation de la fabrication des médicaments en Europe |
| 11/06/2020 |
projet de loi tendant à sécuriser l’organisation du second tour des élections municipales et communautaires de juin 2020 et à reporter les élections consulaires
Projet de loi · L15
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Second tour des municipales |
| 11/06/2020 |
proposition de résolution européenne sur la proposition de résolution européenne de M. Fabrice Brun et plusieurs de ses collègues relative à la...
Proposition de résolution · sur les travaux conduits par les institutions européennes · L15
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Relocalisation de la fabrication des médicaments en Europe |
| 11/06/2020 |
proposition de résolution visant à assurer la permanence des soins au sortir de la crise
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L15
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Permanence des soins au sortir de la crise |
| 11/06/2020 |
proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête visant à comprendre la surmortalité en Seine-Saint-Denis durant la crise du covid-19
Proposition de résolution · tendant à la création d'une commission d'enquête · L15
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Surmortalité en Seine-Saint-Denis durant la crise du covid-19 |
| 11/06/2020 |
proposition de résolution réformant le règlement de l’Assemblée nationale et instituant un comité chargé des audits de l’État
Proposition de résolution · modifiant le Règlement de l'Assemblée nationale · L15
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Comité chargé des audits de l’État |
| 11/06/2020 |
proposition de loi constitutionnelle relative à un usage responsable de l'intelligence artificielle et des algorithmes au service des objectifs de...
Proposition de loi · constitutionnelle · L15
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Intelligence artificielle et développement durable |
| 10/06/2020 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L15
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| 10/06/2020 |
Compte rendu — Commission d'enquête sur les obstacles à l'indépendance du pouvoir judiciaire
Compte rendu de réunion · L15
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| 10/06/2020 |
Compte rendu — Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques...
Compte rendu de réunion · L15
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| 10/06/2020 |
Compte rendu — Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Compte rendu de réunion · L15
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| 10/06/2020 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L15
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| 10/06/2020 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L15
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| 10/06/2020 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L15
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| 10/06/2020 |
Compte rendu — Commission d'enquête sur les obstacles à l'indépendance du pouvoir judiciaire
Compte rendu de réunion · L15
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| 10/06/2020 |
Compte rendu — Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques...
Compte rendu de réunion · L15
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| 10/06/2020 |
Compte rendu — Commission des affaires européennes
Compte rendu de réunion · L15
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| 10/06/2020 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
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| 10/06/2020 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L15
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| 10/06/2020 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
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| 10/06/2020 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L15
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| 10/06/2020 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
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| 10/06/2020 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L15
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