Amendements

Déposés en commission ou en séance. Le sort est l'issue de la discussion ; « non discuté » regroupe les amendements irrecevables, en attente ou retirés avant discussion.

Recherche Législature Groupe Sort auteur : Timothée Houssin

Par groupe et par sort

AdoptéRejetéTombéNon soutenuRetiréNon discuté

Tableau

Groupe	Adopté	Rejeté	Tombé	Non soutenu	Retiré	Non discuté	Total
RN	12	78	19	1	16	85	211

211 amendements

Dépôt	N°	Auteur	Dossier	Sort
14/02/2025	CD27 L17	Timothée Houssin RN	Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et... Article unique	Rejeté
14/02/2025	CD26 L17	Timothée Houssin RN	Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et... Article unique	Rejeté
14/02/2025	CD25 L17	Timothée Houssin RN	Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et... Article unique	Rejeté
14/02/2025	CD24 L17	Timothée Houssin RN	Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et... Article unique	Retiré
05/12/2024	130 L17	Timothée Houssin RN	Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière... Article 19	Adopté
05/12/2024	129 L17	Timothée Houssin RN	Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière... Article 18	Adopté
05/12/2024	128 L17	Timothée Houssin RN	Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière... Article 17	Adopté
05/12/2024	127 L17	Timothée Houssin RN	Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière... Article 16	Adopté
05/12/2024	126 L17	Timothée Houssin RN	Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière... Article 15	Adopté
05/12/2024	53 L17	Timothée Houssin RN	Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière... Article 35	Adopté
05/12/2024	52 L17	Timothée Houssin RN	Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière... Article 27	Retiré
05/12/2024	51 L17	Timothée Houssin RN	Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière... Article 27	Rejeté
05/12/2024	50 L17	Timothée Houssin RN	Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière... Article 27	Retiré
05/12/2024	49 L17	Timothée Houssin RN	Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière... Article 27	Rejeté
05/12/2024	48 L17	Timothée Houssin RN	Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière... Article 26	Retiré
05/12/2024	47 L17	Timothée Houssin RN	Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière... Article 25	Tombé
05/12/2024	46 L17	Timothée Houssin RN	Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière... Article 23	Rejeté
22/11/2024	14 L17	Timothée Houssin RN	Instaurer un moratoire sur les projets routiers et autoroutiers Article PREMIER	A discuter
22/11/2024	13 L17	Timothée Houssin RN	Instaurer un moratoire sur les projets routiers et autoroutiers Article PREMIER	A discuter
22/11/2024	12 L17	Timothée Houssin RN	Instaurer un moratoire sur les projets routiers et autoroutiers Article PREMIER	A discuter
22/11/2024	11 L17	Timothée Houssin RN	Instaurer un moratoire sur les projets routiers et autoroutiers Article PREMIER	A discuter
21/11/2024	CD11 L17	Timothée Houssin RN	Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière... Article 35	Rejeté
21/11/2024	CD10 L17	Timothée Houssin RN	Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière... Article 27	Retiré
21/11/2024	CD9 L17	Timothée Houssin RN	Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière... Article 27	Rejeté
21/11/2024	CD8 L17	Timothée Houssin RN	Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière... Article 27	Rejeté
21/11/2024	CD7 L17	Timothée Houssin RN	Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière... Article 27	Rejeté
21/11/2024	CD5 L17	Timothée Houssin RN	Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière... Article 25	Rejeté
21/11/2024	CD4 L17	Timothée Houssin RN	Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière... Article 24	Rejeté
21/11/2024	CD3 L17	Timothée Houssin RN	Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière... Article 23	Retiré
21/11/2024	CD2 L17	Timothée Houssin RN	Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière... Article 23	Rejeté
21/11/2024	CD1 L17	Timothée Houssin RN	Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière... Article 23	Rejeté
15/11/2024	CD7 L17	Timothée Houssin RN	Instaurer un moratoire sur les projets routiers et autoroutiers Article PREMIER	Tombé
15/11/2024	CD6 L17	Timothée Houssin RN	Instaurer un moratoire sur les projets routiers et autoroutiers Article PREMIER	Tombé
15/11/2024	CD5 L17	Timothée Houssin RN	Instaurer un moratoire sur les projets routiers et autoroutiers Article PREMIER	Tombé
15/11/2024	CD4 L17	Timothée Houssin RN	Instaurer un moratoire sur les projets routiers et autoroutiers Article PREMIER	Adopté
05/11/2024	II-1742 L17	Timothée Houssin RN	Projet de loi de finances pour 2025 ÉTAT G - LISTE DES OBJECTIFS ET DES INDICATEURS DE PERFORMANCE	En traitement
05/11/2024	II-1739 L17	Timothée Houssin RN	Projet de loi de finances pour 2025 ÉTAT G - LISTE DES OBJECTIFS ET DES INDICATEURS DE PERFORMANCE	En traitement
05/11/2024	II-1737 L17	Timothée Houssin RN	Projet de loi de finances pour 2025 ÉTAT B	En traitement
05/11/2024	II-1736 L17	Timothée Houssin RN	Projet de loi de finances pour 2025 ÉTAT B	En traitement
05/11/2024	II-1704 L17	Timothée Houssin RN	Projet de loi de finances pour 2025 ÉTAT B	En traitement
05/11/2024	II-1702 L17	Timothée Houssin RN	Projet de loi de finances pour 2025 ÉTAT B	En traitement
05/11/2024	II-1700 L17	Timothée Houssin RN	Projet de loi de finances pour 2025 ÉTAT G - LISTE DES OBJECTIFS ET DES INDICATEURS DE PERFORMANCE	En traitement
25/10/2024	1986 L17	Timothée Houssin RN	Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 Article 18	Irrecevable 40
25/10/2024	1952 L17	Timothée Houssin RN	Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 Article 15	Irrecevable 40
25/10/2024	1949 L17	Timothée Houssin RN	Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 Article 32	Irrecevable 40
25/10/2024	1947 (Rect) L17	Timothée Houssin RN	Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 Article 9	Rejeté
24/10/2024	II-CF1900 L17	Timothée Houssin RN	Projet de loi de finances pour 2025 ÉTAT B	Irrecevable 40
24/10/2024	II-CF920 L17	Timothée Houssin RN	Projet de loi de finances pour 2025 ÉTAT B	Rejeté
24/10/2024	II-CF916 L17	Timothée Houssin RN	Projet de loi de finances pour 2025 ÉTAT B	Rejeté
24/10/2024	II-CF905 L17	Timothée Houssin RN	Projet de loi de finances pour 2025 ÉTAT B	Rejeté