| 10/04/2025 |
Compte rendu — Commission d’enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Compte rendu de réunion · L17
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Compte rendu — Commission d’enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
Compte rendu de réunion · L17
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| 10/04/2025 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L17
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| 10/04/2025 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L17
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| 10/04/2025 |
Compte rendu — Commission d’enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire, à l’ensemble des conséquences de l’installation et des...
Compte rendu de réunion · L17
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| 10/04/2025 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
Compte rendu de réunion · L17
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| 10/04/2025 |
Compte rendu — Commission d’enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Compte rendu de réunion · L17
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| 10/04/2025 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L17
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| 10/04/2025 |
rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique fixant le...
Rapport · L17
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Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants |
| 10/04/2025 |
rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à sortir la...
Rapport · L17
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Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic |
| 10/04/2025 |
rapport sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de M. Thierry Sother et plusieurs de ses...
Rapport · tome ou annexe · L17
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PDF · 7 p.
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Urgence démocratique d’appliquer pleinement et entièrement le règlement... |
| 10/04/2025 |
rapport sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de M. Thierry Sother et plusieurs de ses...
Rapport · L17
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Urgence démocratique d’appliquer pleinement et entièrement le règlement... |
| 10/04/2025 |
rappelant l’urgence démocratique d’appliquer pleinement et entièrement le règlement européen sur les services numériques
Proposition de résolution · sur les travaux conduits par les institutions européennes · L17
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Urgence démocratique d’appliquer pleinement et entièrement le règlement... |
| 10/04/2025 |
proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d’extrême droite en France
Proposition de résolution · tendant à la création d'une commission d'enquête · L17
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Lutte contre les groupuscules d’extrême droite en France |
| 10/04/2025 |
fixant le statut du procureur de la République anti-criminalité organisée
Proposition de loi · organique · L17
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Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants |
| 10/04/2025 |
visant à sortir la France du piège du narcotrafic
Proposition de loi · L17
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Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic |
| 09/04/2025 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L17
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Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L17
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Compte rendu — Commission d'enquête concernant l’organisation des élections en France
Compte rendu de réunion · L17
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Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L17
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Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L17
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Compte rendu — Commission d’enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
Compte rendu de réunion · L17
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Compte rendu — Commission d'enquête concernant l’organisation des élections en France
Compte rendu de réunion · L17
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Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L17
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Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L17
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Compte rendu — Commission d’enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire, à l’ensemble des conséquences de l’installation et des...
Compte rendu de réunion · L17
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Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L17
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Compte rendu — Commission d’enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
Compte rendu de réunion · L17
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Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L17
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Compte rendu — Commission d'enquête concernant l’organisation des élections en France
Compte rendu de réunion · L17
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Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L17
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Compte rendu — Commission des affaires européennes
Compte rendu de réunion · L17
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Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L17
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| 09/04/2025 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L17
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| 09/04/2025 |
Compte rendu — France-Italie
Compte rendu de réunion · L17
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Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L17
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Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L17
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Compte rendu — France-Népal
Compte rendu de réunion · L17
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Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L17
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Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L17
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| 09/04/2025 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L17
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Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L17
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| 09/04/2025 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L17
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Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L17
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Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L17
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| 09/04/2025 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L17
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| 09/04/2025 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une...
Rapport d'information · d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente · L17
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Déplacement d’une délégation de la commission des Affaires étrangères à... |
| 09/04/2025 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en...
Rapport d'information · d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente · L17
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Rôle du pastoralisme dans l’aménagement du territoire, causes de son déclin... |
| 09/04/2025 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en...
Rapport d'information · d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente · L17
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Articulation des politiques publiques ayant un impact sur la lutte contre... |
| 09/04/2025 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur les stratégies de marché de la...
Rapport d'information · tel quel · L17
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Stratégies de marché de la filière vitivinicole |