| 19/10/2024 |
rapport sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Santé
Rapport · tome ou annexe · L17
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| 19/10/2024 |
rapport sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Aide publique au développement ; Prêts à des États étrangers
Rapport · tome ou annexe · L17
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rapport sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Remboursements et dégrèvements
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rapport sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales et...
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rapport sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Régimes sociaux et de retraite ; Pensions
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rapport sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Recherche et enseignement supérieur : Recherche
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rapport sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante
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rapport sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Pouvoirs publics
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rapport sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Participations financières de l'État ; Avances à divers services de l'État ou organismes...
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rapport sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Outre-mer
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rapport sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Médias, livre et industries culturelles ; Audiovisuel public ; Avances à l'audiovisuel public
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rapport sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Justice
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rapport sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; Développement agricole et rural
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rapport sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Investir pour la France de 2030 ; Plan de relance
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rapport sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Immigration, asile et intégration
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rapport sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Gestion du patrimoine immobilier de l'État
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rapport sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Gestion des finances publiques : lutte contre l'évasion fiscale
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rapport sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Gestion des finances publiques
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rapport sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Enseignement scolaire
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rapport sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Engagements financiers de l'État
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rapport sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Économie : Tourisme
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rapport sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Économie : Statistiques et études économiques ; Stratégies économiques ; Accords monétaires...
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rapport sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Économie : Développement des entreprises et régulations ; Plan « France Très haut débit » ;...
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rapport sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Administration générale et territoriale de l'État
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rapport sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Économie : Commerce extérieur
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rapport sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Écologie, développement et mobilité durables : Affaires maritimes, pêche et aquaculture
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rapport sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Écologie, développement et mobilité durables : Paysage, eau et biodiversité ; Prévention des...
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rapport sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Écologie, développement et mobilité durables : Énergie, climat et après-mines ; Service public...
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rapport sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Écologie, développement et mobilité durables : Infrastructures et services de transports ;...
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rapport sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Direction de l'action du Gouvernement ; Publications officielles et information administrative
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rapport sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Défense : Préparation de l'avenir
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rapport sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Défense : Budget opérationnel de la défense
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rapport sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Culture : Patrimoines
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rapport sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Culture : Création ; Transmission des savoirs et démocratisation de la culture
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rapport sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Action extérieure de l'État
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| 19/10/2024 |
rapport sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Examen de la seconde partie du projet de loi de finances - Moyens des politiques publiques et...
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| 19/10/2024 |
rapport sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Examen en commission
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| 19/10/2024 |
rapport sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Commentaires d'articles
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| 19/10/2024 |
rapport sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Conditions générales de l'équilibre financier
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| 19/10/2024 |
rapport sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324). — Exposé général
Rapport · tome ou annexe · L17
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| 18/10/2024 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L17
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| 18/10/2024 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L17
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| 18/10/2024 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L17
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| 18/10/2024 |
proposition de résolution européenne visant à créer un corps européen civil de secours et de sauvetage en mer et à mettre en place une opération “Mare Nostrum II”
Proposition de résolution · sur les travaux conduits par les institutions européennes · L17
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Créer un corps européen civil de secours et de sauvetage en mer et à mettre... |
| 18/10/2024 |
proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement »
Proposition de loi · L17
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Proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences « eau » et... |
| 17/10/2024 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L17
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| 17/10/2024 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L17
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| 17/10/2024 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L17
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| 17/10/2024 |
Compte rendu — Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Compte rendu de réunion · L17
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| 17/10/2024 |
proposition de loi visant à sécuriser le mécanisme de purge des nullités
Proposition de loi · L17
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Proposition de loi visant à sécuriser le mécanisme de purge des nullités |