| 29/01/2020 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L15
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| 29/01/2020 |
Compte rendu — Commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
Compte rendu de réunion · L15
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| 29/01/2020 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L15
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| 29/01/2020 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
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| 29/01/2020 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L15
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| 29/01/2020 |
Compte rendu — Commission de la défense nationale et des forces armées
Compte rendu de réunion · L15
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| 29/01/2020 |
Compte rendu — Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au...
Compte rendu de réunion · L15
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| 29/01/2020 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L15
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| 29/01/2020 |
Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion · L15
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| 29/01/2020 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L15
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| 29/01/2020 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L15
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| 29/01/2020 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une...
Rapport d'information · d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente · L15
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Mission d'information sur la France et le Moyen-Orient |
| 29/01/2020 |
rapport sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à encourager la participation des citoyens aux premiers secours (n°2363). — Texte comparatif
Rapport · tome ou annexe · L15
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PDF · 7 p.
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Statut de citoyen sauveteur |
| 29/01/2020 |
rapport sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à encourager la participation des citoyens aux premiers secours (n°2363).
Rapport · L15
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Statut de citoyen sauveteur |
| 29/01/2020 |
projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-1034 du 9 octobre 2019 relative au système d'échange de quotas d'émissions de gaz à effet de serre (2021-2030)
Projet de loi · L15
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Système d'échange de quotas d'émissions de gaz à effet de serre (2021-2030) |
| 29/01/2020 |
proposition de loi sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à encourager la participation des citoyens aux premiers secours (n°2363).
Proposition de loi · L15
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Statut de citoyen sauveteur |
| 28/01/2020 |
Compte rendu — Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au...
Compte rendu de réunion · L15
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| 28/01/2020 |
Compte rendu — Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements ayant conduit aux attaques commises à la préfecture de police de...
Compte rendu de réunion · L15
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| 28/01/2020 |
Compte rendu — Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Compte rendu de réunion · L15
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| 28/01/2020 |
Compte rendu — Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Compte rendu de réunion · L15
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| 28/01/2020 |
Compte rendu — Mission d'information sur la concrétisation des lois
Compte rendu de réunion · L15
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| 28/01/2020 |
Compte rendu — Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au...
Compte rendu de réunion · L15
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| 28/01/2020 |
Compte rendu — Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Compte rendu de réunion · L15
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| 28/01/2020 |
Compte rendu — Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Compte rendu de réunion · L15
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| 28/01/2020 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
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| 28/01/2020 |
Compte rendu — Commission des affaires étrangères
Compte rendu de réunion · L15
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| 28/01/2020 |
Compte rendu — Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements ayant conduit aux attaques commises à la préfecture de police de...
Compte rendu de réunion · L15
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| 28/01/2020 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L15
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| 28/01/2020 |
Compte rendu — Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Compte rendu de réunion · L15
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| 27/01/2020 |
Compte rendu — Mission d'information sur l'adaptation de la politique familiale française aux défis du XXIe siècle
Compte rendu de réunion · L15
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| 27/01/2020 |
Compte rendu — Mission d'information sur l'adaptation de la politique familiale française aux défis du XXIe siècle
Compte rendu de réunion · L15
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| 24/01/2020 |
projet de loi instituant un système universel de retraite
Projet de loi · L15
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Système universel de retraite |
| 24/01/2020 |
projet de loi organique relatif au système universel de retraite
Projet de loi · organique · L15
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Système universel de retraite (loi organique) |
| 24/01/2020 |
Etude d'impact sur le projet de loi instituant un système universel de retraite
Etude d'impact · L15
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Système universel de retraite |
| 24/01/2020 |
Etude d'impact sur le projet de loi organique relatif au système universel de retraite
Etude d'impact · organique · L15
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Système universel de retraite (loi organique) |
| 24/01/2020 |
Avis du Conseil d'Etat sur le projet de loi instituant un système universel de retraite
Avis du Conseil d'Etat · L15
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PDF · 63 p.
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Système universel de retraite |
| 24/01/2020 |
Avis du Conseil d'Etat sur le projet de loi organique relatif au système universel de retraite
Avis du Conseil d'Etat · organique · L15
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PDF · 63 p.
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Système universel de retraite (loi organique) |
| 23/01/2020 |
Compte rendu — Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Compte rendu de réunion · L15
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| 23/01/2020 |
Compte rendu — Mission d'information sur la concrétisation des lois
Compte rendu de réunion · L15
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| 23/01/2020 |
Compte rendu — Délégation aux outre-mer
Compte rendu de réunion · L15
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| 23/01/2020 |
rapport d'information déposé par la délégation aux outre-mer sur l’évaluation de la loi du 25 juin 2015 portant transformation de l’université des Antilles...
Rapport d'information · tel quel · L15
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Evaluation de la loi portant transformation de l’université des Antilles et... |
| 23/01/2020 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur la couverture mobile et numérique...
Rapport d'information · tel quel · L15
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Couverture mobile et numérique du territoire |
| 23/01/2020 |
rapport d'information déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires économiques sur la mise en application...
Rapport d'information · sur l'application des lois · L15
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Mise en application de la loi PACTE |
| 23/01/2020 |
proposition de loi visant à améliorer l'accès à la prestation de compensation du handicap
Proposition de loi · L15
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PDF · 3 p.
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Accès à la prestation de compensation du handicap |
| 23/01/2020 |
proposition de loi visant à améliorer l'accès à la prestation de compensation du handicap
Proposition de loi · L15
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Accès à la prestation de compensation du handicap |
| 22/01/2020 |
Compte rendu — Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements ayant conduit aux attaques commises à la préfecture de police de...
Compte rendu de réunion · L15
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| 22/01/2020 |
Compte rendu — Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Compte rendu de réunion · L15
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| 22/01/2020 |
Compte rendu — Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements ayant conduit aux attaques commises à la préfecture de police de...
Compte rendu de réunion · L15
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| 22/01/2020 |
Compte rendu — Commission des affaires économiques
Compte rendu de réunion · L15
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| 22/01/2020 |
Compte rendu — Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Compte rendu de réunion · L15
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