Amendements

Déposés en commission ou en séance. Le sort est l'issue de la discussion ; « non discuté » regroupe les amendements irrecevables, en attente ou retirés avant discussion.

Recherche Législature Groupe Sort auteur : Isabelle Rauch

Par groupe et par sort

AdoptéRejetéTombéNon soutenuRetiréNon discuté

Tableau

Groupe	Adopté	Rejeté	Tombé	Non soutenu	Retiré	Non discuté	Total
HOR	6	0	0	2	0	3	11

11 amendements

Dépôt	N°	Auteur	Dossier	Sort
28/09/2026	925 L17	Isabelle Rauch HOR	Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et... Article 25	A discuter
28/09/2026	873 L17	Isabelle Rauch HOR	Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et... Article 23	A discuter
21/09/2026	CS1040 L17	Isabelle Rauch HOR	Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et... Article 24	Adopté
21/09/2026	CS1039 L17	Isabelle Rauch HOR	Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et... Article 24	Adopté
21/09/2026	CS1038 L17	Isabelle Rauch HOR	Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et... Article 25	Adopté
21/09/2026	CS1035 L17	Isabelle Rauch HOR	Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et... Article 24	Adopté
07/11/2025	II-692 L17	Isabelle Rauch HOR	Projet de loi de finances pour 2026 ETAT B	En traitement
30/10/2025	II-CF862 L17	Isabelle Rauch HOR	Projet de loi de finances pour 2026 ETAT B	Non soutenu
12/06/2025	237 L17	Isabelle Rauch HOR	Programmation nationale et simplification normative dans le secteur... Article PREMIER	Non soutenu
10/06/2025	AC10 L17	Isabelle Rauch HOR	Soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de... Article unique	Adopté
10/06/2025	AC9 L17	Isabelle Rauch HOR	Soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de... PROPOSITION DE RÉSOLUTION EUROPÉENNE	Adopté