AN · données ouvertes
Dossiers / 17e législature

Soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l’Union européenne

Résolution · assemblee-nationale.fr

Période
13/03/2025
→ 27/06/2025
Documents
6
Scrutins
0
Amendements
11

Étapes

  1. Lecture unique
  2. 13/03/2025 1er dépôt d'une initiative. · Assemblée nationale de la 17ème législature · Proposition de résolution n° 1111
  3. Travaux des commissions · Assemblée nationale de la 17ème législature
  4. Renvoi préalable à la CAE · Commission des affaires européennes
  5. 13/03/2025 Renvoi préalable · Commission des affaires européennes
  6. 09/04/2025 Nomination de rapporteur · Commission des affaires européennes
  7. 09/04/2025 Réunion de commission · Commission des affaires européennes
  8. 07/05/2025 Réunion de commission · Commission des affaires européennes
  9. 14/05/2025 Réunion de commission · Commission des affaires européennes
  10. 14/05/2025 Dépôt de rapport · Commission des affaires européennes · Rapport n° 1430 · adopté : Proposition de résolution n° 1430
  11. Travaux de la commission saisie au fond · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
  12. 14/05/2025 Renvoi en commission au fond · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
  13. 04/06/2025 Nomination de rapporteur · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
  14. 11/06/2025 Réunion de commission · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
  15. 11/06/2025 Dépôt de rapport · Commission des affaires culturelles et de l'éducation · Rapport n° 1562 · adopté : Proposition de résolution n° 1562
  16. Discussion en séance publique · Assemblée nationale de la 17ème législature
  17. 27/06/2025 Décision · Assemblée nationale de la 17ème législature · considérée comme définitive en application de l'article 151-7 du Règlement

Documents

DépôtDocumentType
13/03/2025 proposition de résolution européenne visant à soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l’Union européenne
Texte Déposé · n° 1111
Proposition de résolution
sur les travaux conduits par les institutions européennes
PDF
14/05/2025 visant à soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l’Union européenne
Texte Déposé · n° 1430
Proposition de résolution
sur les travaux conduits par les institutions européennes
PDF
14/05/2025 rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli et plusieurs de ses collègues visant à soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l’Union européenne (n°1111).
Commission · n° 1430
Rapport
en application de l'article 151-5 du règlement
PDF
11/06/2025 visant à soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l’Union européenne
Texte Déposé · n° 1562
Proposition de résolution
sur les travaux conduits par les institutions européennes
PDF
11/06/2025 rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli et plusieurs de ses collègues visant à soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l’Union européenne (n°1111).
Commission · n° 1562
Rapport PDF
résolution visant à soutenir une politique de l'Union européenne ambitieuse et ouverte en matière de recherche scientifique
Séance · n° 152
Résolution PDF

Amendements par groupe

AdoptéRejetéTombéNon soutenuRetiréNon discuté
Tableau
GroupeAdoptéRejetéTombéNon soutenuRetiréNon discutéTotal
LFI-NFP0300104
SOC2000002
HOR2000002
RN0100012
GDR0100001

Scrutins

Aucun scrutin public relié à ce dossier.