| 13/10/2020 |
Compte rendu — Commission des affaires sociales
Compte rendu de réunion · L15
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| 13/10/2020 |
Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Compte rendu de réunion · L15
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| 13/10/2020 |
Compte rendu — Mission d’information sur l’impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie de Coronavirus-Covid 19
Compte rendu de réunion · L15
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| 13/10/2020 |
projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières
Projet de loi · L15
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PDF · 4 p.
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Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de... |
| 13/10/2020 |
projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières
Projet de loi · L15
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Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de... |
| 13/10/2020 |
proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur la doctrine française de libération des otages français
Proposition de résolution · tendant à la création d'une commission d'enquête · L15
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Doctrine française de libération des otages |
| 13/10/2020 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). — Sécurités : Sécurité civile
Avis · tome ou annexe · L15
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Projet de loi de finances pour 2021 |
| 13/10/2020 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). — Sécurités : Sécurité
Avis · tome ou annexe · L15
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Projet de loi de finances pour 2021 |
| 13/10/2020 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). — Relations avec les collectivités territoriales : Relations avec les collectivités territoriales
Avis · tome ou annexe · L15
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Projet de loi de finances pour 2021 |
| 13/10/2020 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). — Outre-mer : Outre-mer
Avis · tome ou annexe · L15
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Projet de loi de finances pour 2021 |
| 13/10/2020 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). — Transformation et fonction publiques : Fonction publique
Avis · tome ou annexe · L15
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Projet de loi de finances pour 2021 |
| 13/10/2020 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). — Justice : Justice et accès au droit
Avis · tome ou annexe · L15
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Projet de loi de finances pour 2021 |
| 13/10/2020 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). — Justice : Administration pénitentiaire et protection judiciaire de la jeunesse
Avis · tome ou annexe · L15
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Projet de loi de finances pour 2021 |
| 13/10/2020 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). — Immigration, asile et intégration : Immigration, asile et intégration
Avis · tome ou annexe · L15
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Projet de loi de finances pour 2021 |
| 13/10/2020 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). — Administration générale et territoriale de l'État : Administration générale et territoriale de l'Etat
Avis · tome ou annexe · L15
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Projet de loi de finances pour 2021 |
| 12/10/2020 |
Compte rendu — Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Compte rendu de réunion · L15
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| 09/10/2020 |
projet de loi prorogeant le régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire
Projet de loi · L15
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PDF · 5 p.
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Prorogation du régime transitoire institué à la sortie de l’état d’urgence sanitaire |
| 09/10/2020 |
projet de loi prorogeant le régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire
Projet de loi · L15
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Prorogation du régime transitoire institué à la sortie de l’état d’urgence sanitaire |
| 09/10/2020 |
proposition de résolution visant à renforcer la sécurité bancaire des transactions
Proposition de résolution · en application de Article 34-1 de la Constitution · L15
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Sécurité bancaire des transactions |
| 09/10/2020 |
proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur le rôle de l’État dans le projet de rachat par Veolia de Suez et ses...
Proposition de résolution · tendant à la création d'une commission d'enquête · L15
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Rachat de Veolia par Suez |
| 09/10/2020 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). — Médias, livre et industries culturelles : Action audiovisuelle extérieure
Avis · tome ou annexe · L15
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Projet de loi de finances pour 2021 |
| 09/10/2020 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). — Immigration, asile et intégration
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Projet de loi de finances pour 2021 |
| 09/10/2020 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). — Économie : Commerce extérieur et diplomatie économique
Avis · tome ou annexe · L15
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Projet de loi de finances pour 2021 |
| 09/10/2020 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). — Écologie, développement et mobilité durables
Avis · tome ou annexe · L15
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Projet de loi de finances pour 2021 |
| 09/10/2020 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). — Prélèvement européen
Avis · tome ou annexe · L15
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Projet de loi de finances pour 2021 |
| 09/10/2020 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). — Défense
Avis · tome ou annexe · L15
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Projet de loi de finances pour 2021 |
| 09/10/2020 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). — Aide publique au développement
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Projet de loi de finances pour 2021 |
| 09/10/2020 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). — Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence-Francophonie
Avis · tome ou annexe · L15
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Projet de loi de finances pour 2021 |
| 09/10/2020 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). — Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde ; Français à...
Avis · tome ou annexe · L15
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Projet de loi de finances pour 2021 |
| 09/10/2020 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). — Plan de relance
Avis · tome ou annexe · L15
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Projet de loi de finances pour 2021 |
| 09/10/2020 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). — Recherche et enseignement supérieur : Grands organismes de recherche
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Projet de loi de finances pour 2021 |
| 09/10/2020 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). — Outre-mer
Avis · tome ou annexe · L15
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Projet de loi de finances pour 2021 |
| 09/10/2020 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). — Investissements d'avenir
Avis · tome ou annexe · L15
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Projet de loi de finances pour 2021 |
| 09/10/2020 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). — Économie : Industrie
Avis · tome ou annexe · L15
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Projet de loi de finances pour 2021 |
| 09/10/2020 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). — Économie : Entreprises
Avis · tome ou annexe · L15
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Projet de loi de finances pour 2021 |
| 09/10/2020 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). — Économie : Commerce extérieur
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| 09/10/2020 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). — Écologie, développement et mobilité durables : Énergie
Avis · tome ou annexe · L15
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Projet de loi de finances pour 2021 |
| 09/10/2020 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). — Écologie, développement et mobilité durables : Economie sociale et solidaire
Avis · tome ou annexe · L15
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Projet de loi de finances pour 2021 |
| 09/10/2020 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). — Cohésion des territoires : Ville
Avis · tome ou annexe · L15
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Projet de loi de finances pour 2021 |
| 09/10/2020 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). — Économie : Communications électroniques et économie numérique
Avis · tome ou annexe · L15
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Projet de loi de finances pour 2021 |
| 09/10/2020 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). — Cohésion des territoires : Logement
Avis · tome ou annexe · L15
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Projet de loi de finances pour 2021 |
| 09/10/2020 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). — Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales : Agriculture et alimentation
Avis · tome ou annexe · L15
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Projet de loi de finances pour 2021 |
| 09/10/2020 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). — Action extérieure de l'État : Tourisme
Avis · tome ou annexe · L15
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Projet de loi de finances pour 2021 |
| 09/10/2020 |
avis sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360). — Première partie (avis)
Avis · tome ou annexe · L15
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Projet de loi de finances pour 2021 |
| 08/10/2020 |
Compte rendu — Commission d’enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Compte rendu de réunion · L15
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| 08/10/2020 |
Compte rendu — Commission d’enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Compte rendu de réunion · L15
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| 08/10/2020 |
Compte rendu — Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Compte rendu de réunion · L15
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| 08/10/2020 |
Compte rendu — Commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Compte rendu de réunion · L15
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| 08/10/2020 |
Compte rendu — Commission d’enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Compte rendu de réunion · L15
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| 08/10/2020 |
Compte rendu — Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Compte rendu de réunion · L15
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