Amendements

Déposés en commission ou en séance. Le sort est l'issue de la discussion ; « non discuté » regroupe les amendements irrecevables, en attente ou retirés avant discussion.

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Par groupe et par sort

AdoptéRejetéTombéNon soutenuRetiréNon discuté

Tableau

Groupe	Adopté	Rejeté	Tombé	Non soutenu	Retiré	Non discuté	Total
LFI-NFP	4	176	6	0	1	43	230
SOC	40	52	4	0	2	6	104
EcoS	14	68	4	0	2	7	95
EPR	53	2	5	0	1	7	68
RN	0	24	3	0	0	10	37
Dem	21	0	3	0	0	9	33
GDR	0	23	0	6	0	1	30
HOR	12	0	4	1	0	7	24
DR	5	3	3	2	1	9	23
Autres auteurs	10	0	1	0	0	1	12
LIOT	2	2	1	0	2	4	11
UDR	0	6	0	1	0	0	7

674 amendements

Dépôt	N°	Auteur	Dossier	Sort
02/12/2025	AC4 L17	Bertrand Sorre EPR	Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 Article 16	Adopté
02/12/2025	AC3 L17	Bertrand Sorre EPR	Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 Article 15	Adopté
02/12/2025	AC2 L17	Christophe Proença SOC	Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 Article 11	Rejeté
01/12/2025	AC1 L17	Frédéric Maillot GDR	Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 Article 5	Non soutenu
26/11/2025	CD3 L17	Xavier Roseren HOR	Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 Article 12	Adopté
26/11/2025	CD2 L17	Xavier Roseren HOR	Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 Article 21	Irrecevable 40
05/09/2025	CE20 L17	Vincent Rolland DR	Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 Article 24	Adopté
05/09/2025	CE19 L17	Vincent Rolland DR	Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 Article 24	Retiré
05/09/2025	CE16 L17	Valérie Rossi SOC	Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 Article 20	Rejeté
05/09/2025	CE15 L17	Valérie Rossi SOC	Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 Article 13	Rejeté
05/09/2025	CE14 L17	Valérie Rossi SOC	Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 Article 13	Rejeté
05/09/2025	CE13 L17	Jean-Claude Raux EcoS	Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 Article 17	Rejeté
05/09/2025	CE12 L17	Jean-Claude Raux EcoS	Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 Article 17	Rejeté
05/09/2025	CE11 L17	Jean-Claude Raux EcoS	Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 Article 14	Rejeté
05/09/2025	CE10 L17	Jean-Claude Raux EcoS	Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 Article 13	Rejeté
05/09/2025	CE9 L17	Jean-Claude Raux EcoS	Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 Article 13	Rejeté
05/09/2025	CE8 L17	Jean-Claude Raux EcoS	Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 Article 19	Rejeté
05/09/2025	CE7 L17	Élisa Martin LFI-NFP	Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 Article 24	Rejeté
05/09/2025	CE6 L17	Jean-François Coulomme LFI-NFP	Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 Article 20	Rejeté
05/09/2025	CE5 L17	Élisa Martin LFI-NFP	Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 Article 19	Rejeté
05/09/2025	CE4 L17	Jean-François Coulomme LFI-NFP	Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 Article 18	Rejeté
05/09/2025	CE3 L17	Élisa Martin LFI-NFP	Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 Article 17	Rejeté
05/09/2025	CE2 L17	Jean-François Coulomme LFI-NFP	Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 Article 14	Rejeté
05/09/2025	CE1 L17	Élisa Martin LFI-NFP	Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 Article 13	Rejeté