Amendements

Déposés en commission ou en séance. Le sort est l'issue de la discussion ; « non discuté » regroupe les amendements irrecevables, en attente ou retirés avant discussion.

Recherche Législature Groupe Sort dossier : Proposition de loi pour améliorer la prise en...

Par groupe et par sort

AdoptéRejetéTombéNon soutenuRetiréNon discuté

Tableau

Groupe	Rejeté	Retiré	Non discuté	Total
RN	3	1	3	7
LIOT	0	0	3	3
LFI-NFP	1	0	1	2

12 amendements

Dépôt	N°	Auteur	Dossier	Sort
06/02/2025	6 L17	Christine Loir RN	Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale... Article PREMIER	Irrecevable 40
06/02/2025	5 (Rect) L17	Stéphane Viry LIOT	Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale... Article 3	Retiré
06/02/2025	4 L17	Stéphane Viry LIOT	Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale... Article 4	Retiré
06/02/2025	3 L17	Stéphane Viry LIOT	Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale... Article 4	Retiré
06/02/2025	2 L17	Joëlle Mélin RN	Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale... Article PREMIER	Retiré
05/02/2025	1 (Rect) L17	Sandrine Dogor-Such RN	Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale... Article 3	Retiré
01/02/2025	AS6 L17	Christine Loir RN	Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale... Article PREMIER	Rejeté
31/01/2025	AS5 L17	Sandrine Dogor-Such RN	Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale... Article 4	Rejeté
31/01/2025	AS4 L17	Sandrine Dogor-Such RN	Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale... Article 2	Irrecevable 40
31/01/2025	AS3 L17	Hadrien Clouet LFI-NFP	Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale... Article PREMIER	Rejeté
31/01/2025	AS2 L17	Ségolène Amiot LFI-NFP	Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale... Article PREMIER	Irrecevable 40
30/01/2025	AS1 L17	Joëlle Mélin RN	Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale... Article PREMIER	Rejeté