Amendements

Déposés en commission ou en séance. Le sort est l'issue de la discussion ; « non discuté » regroupe les amendements irrecevables, en attente ou retirés avant discussion.

Recherche Législature Groupe Sort auteur : Denis Fégné

Par groupe et par sort

AdoptéRejetéTombéNon soutenuRetiréNon discuté

Tableau

Groupe	Adopté	Rejeté	Tombé	Non soutenu	Retiré	Non discuté	Total
SOC	17	39	7	0	3	19	85

85 amendements

Dépôt	N°	Auteur	Dossier	Sort
28/02/2025	43 L17	Denis Fégné SOC	Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et... Article unique	Irrecevable 40
27/02/2025	38 L17	Denis Fégné SOC	Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et... visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière agricole	Rejeté
27/02/2025	37 L17	Denis Fégné SOC	Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et... Article unique	Irrecevable 40
27/02/2025	35 L17	Denis Fégné SOC	Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et... Article unique	Rejeté
27/02/2025	34 L17	Denis Fégné SOC	Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et... Article unique	Retiré
27/02/2025	32 L17	Denis Fégné SOC	Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et... Article unique	Rejeté
27/02/2025	30 L17	Denis Fégné SOC	Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et... Article unique	Irrecevable
27/02/2025	29 L17	Denis Fégné SOC	Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et... Article unique	Rejeté
27/02/2025	28 L17	Denis Fégné SOC	Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et... Article unique	Rejeté
14/02/2025	CD53 L17	Denis Fégné SOC	Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et... Article unique	Irrecevable 40
13/02/2025	CD11 L17	Denis Fégné SOC	Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et... visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole,	Rejeté
12/02/2025	CD10 L17	Denis Fégné SOC	Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et... Article unique	Rejeté
12/02/2025	CD9 L17	Denis Fégné SOC	Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et... Article unique	Irrecevable 40
12/02/2025	CD8 L17	Denis Fégné SOC	Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et... Article unique	Irrecevable 40
12/02/2025	CD7 L17	Denis Fégné SOC	Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et... Article unique	Retiré
12/02/2025	CD6 L17	Denis Fégné SOC	Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et... Article unique	Rejeté
12/02/2025	CD5 L17	Denis Fégné SOC	Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et... Article unique	Rejeté
12/02/2025	CD4 L17	Denis Fégné SOC	Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et... Article unique	Rejeté
12/02/2025	CD3 L17	Denis Fégné SOC	Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et... Article unique	Irrecevable 40
08/11/2024	II-3558 L17	Denis Fégné SOC	Projet de loi de finances pour 2025 ÉTAT B	En traitement
08/11/2024	II-3523 L17	Denis Fégné SOC	Projet de loi de finances pour 2025 ÉTAT B	En traitement
24/10/2024	II-CF1654 L17	Denis Fégné SOC	Projet de loi de finances pour 2025 ÉTAT B	Tombé
24/10/2024	II-CF1647 L17	Denis Fégné SOC	Projet de loi de finances pour 2025 ÉTAT B	Adopté
24/10/2024	II-CF1646 L17	Denis Fégné SOC	Projet de loi de finances pour 2025 ÉTAT B	Adopté
24/10/2024	II-CF1644 L17	Denis Fégné SOC	Projet de loi de finances pour 2025 ÉTAT B	Adopté
24/10/2024	II-CF1618 L17	Denis Fégné SOC	Projet de loi de finances pour 2025 Article 60	Adopté
18/10/2024	I-1983 L17	Denis Fégné SOC	Projet de loi de finances pour 2025 Article 13	Rejeté
18/10/2024	I-1979 L17	Denis Fégné SOC	Projet de loi de finances pour 2025 Article 13	Retiré
18/10/2024	II-CD92 L17	Denis Fégné SOC	Projet de loi de finances pour 2025 Article 60	Adopté
18/10/2024	II-CD91 L17	Denis Fégné SOC	Projet de loi de finances pour 2025 ÉTAT B	Rejeté
18/10/2024	II-CD90 L17	Denis Fégné SOC	Projet de loi de finances pour 2025 ÉTAT B	Rejeté
18/10/2024	II-CD89 L17	Denis Fégné SOC	Projet de loi de finances pour 2025 ÉTAT B	Rejeté
18/10/2024	II-CD88 L17	Denis Fégné SOC	Projet de loi de finances pour 2025 ÉTAT B	Adopté
13/10/2024	I-CF1238 L17	Denis Fégné SOC	Projet de loi de finances pour 2025 Article 13	Rejeté
13/10/2024	I-CF1237 L17	Denis Fégné SOC	Projet de loi de finances pour 2025 Article 13	Rejeté