Amendement n° 46 · Article 2 quinquies
De Isabelle Valentin (Les Républicains) · déposé le 31/01/2024
- Sort
- — (irrecevable)
- Texte amendé
- Proposition de loi « proposition de loi sur la proposition de loi de Mme Émilie Bonnivard visant à relancer l’organisation des classes de découverte (1794). » · PDF
- Dossier
- Relancer l’organisation des classes de découverte
- Sous-amendement de
- n° 40
- Signataires
- Mme Valentin
- Source
- assemblee-nationale.fr