rapport établi au nom de l'office, sur l’actualisation des données scientifiques sur l'impact de la chlordécone aux Antilles françaises

Les recherches sont donc encore nécessaires avant de disposer d'une réelle solution de dépollution. Lorsque des résultats de laboratoire sont prometteurs, il me paraît essentiel de faciliter et de financer la mise en place des études en conditions réelles de terrain. Il apparaît aussi indispensable que les produits de transformation issus de ces méthodes soient analysés. Naturelle ou artificielle, la dégradation de la chlordécone entraîne la formation de produits de transformation, dont certains présentent une structure relativement similaire à celle de la chlordécone. La toxicité de ces produits et leurs propriétés doivent être étudiées, afin d'évaluer leur rémanence et leur transfert vers l'eau et les plantes. À l'heure actuelle, les informations disponibles sur ces composés sont relativement succinctes.

Pour la pollution de l'eau, les filtres à charbon actif sont assez efficaces. Ils assurent une décontamination des eaux de consommation. Même si quelques non-conformités continuent d’être constatées, probablement en raison d’un retard dans le remplacement de ces filtres, cette technique est efficace. Les efforts doivent être faits par les autorités pour éviter des restrictions d'usage ou interdictions temporaires de l'usage de l'eau, qui ont des incidences, notamment sur les personnes les plus vulnérables qui ne peuvent pas aller acheter de l’eau en bouteille, et pour éviter que les Antillais utilisent les eaux de source qui, elles, sont polluées et ne sont pas systématiquement contrôlées.

Face à la difficulté de dégrader la chlordécone présente dans les sols, une alternative est de séquestrer la molécule dans les sols, afin de réduire son transfert vers les plantes. Les recherches ont montré que les amendements de compost permettent de réduire de plus de 50 % la contamination de légumes, comme les radis qui sont dans le sol ou les concombres qui affleurent le sol. L'inconvénient est que le compost doit être renouvelé régulièrement et que la chlordécone est seulement immobilisée et non détruite.

Une piste pleine d'espoir repose sur l'utilisation de charbons d'origine végétale, dénommés biochars, notamment issus des sargasses pyrolysées. Ce serait une merveilleuse solution pour résoudre deux problèmes antillais.

Il n'y a sans doute pas une solution unique pour réduire la contamination liée à la chlordécone, mais diverses méthodes de dépollution. En attendant, des conseils permettent de vivre en évitant aux populations d'ingérer de la chlordécone. Les consommateurs sont invités à laver minutieusement et à éplucher généreusement leurs légumes, afin de réduire leur exposition. Agriculteurs et jardiniers sont invités à adapter leurs cultures en fonction de la contamination de leurs parcelles, puisque les plantes ne sont pas toutes impactées par un sol contaminé.

Les bonnes pratiques sont diffusées depuis 2010, au travers d'un programme appelé Jafa, qui propose aux Antillais propriétaires de jardins familiaux de bénéficier de l'analyse gratuite de leurs sols et de conseils agricoles et nutritionnels pour limiter leur exposition.

En matière d'élevage, la décontamination de l'animal, avant son abattage et sa consommation, est possible en le déplaçant sur des sols non pollués ou dans des élevages hors-sol. La faisabilité pratique dépend de la durée d’élevage de l'animal et de la durée nécessaire pour la décontamination. Pour les bovins, un outil d’aide à la décision permettant d’estimer la durée de décontamination à partir d’une simple prise de sang a été mis au point. Cette technique doit être développée plus largement parmi les agriculteurs aux Antilles.

Pour les produits de la pêche, des zones de restriction et d'interdiction, tant en milieu marin qu'en eau douce, ont été élaborées. Un dispositif de macaron a été mis en place pour les pêcheurs professionnels engagés dans une démarche de traçabilité de leurs produits.

Des campagnes de contrôle et des études ont montré que les risques étaient relativement limités pour les produits alimentaires issus des circuits officiels. En revanche, les auto-consommateurs de poissons, de crustacés, de tubercules et d'œufs, résidant en zone contaminée, sont beaucoup plus exposés. Il est à déplorer que le contrôle des produits issus des circuits informels soit quasi inexistant et que les études leur étant consacrées soient très limitées. J’ai d’ailleurs positivement noté que les recommandations alimentaires émises par l'AFSSA, dès 2007, sont efficaces pour réduire le niveau d'exposition.

J’en viens à l'exposition de la population et aux effets sanitaires. D'après les prélèvements réalisés dans le cadre de l'étude Kannari, en 2013-2014, la molécule était détectée dans le sang de plus de 90 % des Antillais. 14 % des adultes guadeloupéens et 25 % des adultes martiniquais dépassaient le seuil de 0,4 microgramme par litre, récemment établi par l'ANSES comme la valeur toxicologique de référence en-dessous de laquelle, sur une longue période, le risque d'apparition d’effets néfastes dans la population est jugé négligeable.

Il faut préciser qu'en l'état actuel des connaissances, une chlordéconémie élevée ne signifie pas nécessairement des impacts futurs sur la santé et que ce dosage ne peut être considéré comme un outil de médecine prédictive. C'est d'ailleurs grâce à un amendement sénatorial de notre collègue Victoire Jasmin que chaque habitant antillais a dorénavant la possibilité de se faire doser gratuitement la chlordécone dans le sang. Cela va permettre aux scientifiques de mieux suivre l'imprégnation de la population, avec des éléments récents, puisque les chiffres que j'ai cités tout à l'heure sont tirés d'études menées il y a dix ans. Nous pourrons sans doute engager des actions de prévention, en fournissant des conseils adaptés aux personnes dont l'imprégnation est élevée.

J'en viens aux effets sanitaires, qui sont le cœur du sujet de la pollution à la chlordécone. Des études menées depuis 2004 établissent une forte présomption entre l'exposition à la chlordécone et la survenue de cancers de la prostate, même si le taux d'incidence de ce cancer est plus élevé chez les populations d'origine subsaharienne et ce, quel que soit le pays dans lequel elles vivent. Le cancer de la prostate a donc été inscrit au tableau des maladies professionnelles pour les agriculteurs et salariés des bananeraies. Cependant, seules quarante demandes ont été déposées, à ce titre, depuis la fin de l’année 2021.

Il est à regretter que peu d'études sur d'autres formes de cancer aient été conduites jusqu'à présent, malgré le rôle de promoteur tumoral de la chlordécone. Des travaux sont en cours sur un éventuel lien avec la survenue de myélomes multiples ou de lymphomes non hodgkiniens et sur d'éventuels effets hépatiques.

Par contre, des études avaient été lancées très rapidement sur les effets de la chlordécone sur la grossesse et le développement de l'enfant. La cohorte mère-enfant, appelée Timoun, avait montré que l'exposition à la chlordécone était associée à un risque accru de prématurité, mais également que l'enfant, exposé dans le ventre de sa mère et post-natalement, pouvait connaître des impacts hormonaux, ainsi que sur son développement staturo-pondéral et sur son neuro-développement. Cette étude se poursuit maintenant sur la même cohorte à l'âge péri-pubertaire.

Concernant la fertilité, qui avait été montée en épingle, il y a une dizaine d'années, aucun impact chez l'homme n'a été mis en évidence. Des études sont enfin en cours chez la femme.

Comment l’État a-t-il géré la situation ? Il l’a gérée à travers des plans chlordécone, qui se succèdent depuis 2008. Dans les trois premiers plans, les aspects environnementaux et économiques ont été négligés. Les instances de gouvernance et les dispositifs de financement ont été trop complexes, trop administratifs et peu efficaces, la communication envers les populations, particulièrement défaillante. Ne parlons pas du pilotage de la recherche, inefficace au regard de l'ampleur des enjeux.

Des recherches ont certes permis de réduire l'exposition des populations, grâce à l'appréhension de la contamination des écosystèmes et des conseils alimentaires, mais les effets sanitaires de cette exposition, comme je l'ai expliqué tout à l'heure, restent mal connus, après pourtant tant d'années de pollution. Ce n'est pas moi qui l'affirme seule, mais les évaluations administratives des plans I, II et III, qui ont estimé que les actions de l’État ont été tardives, inadaptées à l'ampleur de la pollution, et qu'elles auraient nécessité une stratégie à longue échéance.

S'agissant de la recherche, un véritable appel à projets a enfin été lancé l'année dernière. Ce n'est pas faute de l'avoir régulièrement demandé personnellement aux différents ministres, au titre de l'Office ou au titre du Sénat. Ces différentes défaillances confortent le sentiment de colère et de défiance de la population antillaise qui vit la situation comme un scandale. Cela se traduit par des difficultés d'adhésion aux dispositifs et aux recommandations émis par les services de l’État et par extension, par une défiance envers les institutions et le personnel politique de tous niveaux. Nous pouvons comparer les difficultés d’adhésion aux recommandations nutritionnelles permettant de réduire l’exposition à la chlordécone au refus de se faire vacciner aux Antilles.

Pour reconstruire cette confiance, les sciences humaines et sociales, qui ont été jusqu'à présent oubliées, doivent maintenant être mobilisées. Elles devraient nous permettre d'augmenter l'adhésion aux recommandations alimentaires qui, bien qu'efficaces et connues depuis plus d’une dizaine d’années, peinent à être pleinement adoptées par la population. Elles devraient indiquer une nouvelle manière de communiquer envers la population et faire accepter l'idée que l'on peut vivre sur des terres polluées à la chlordécone, tant que la science n'a pas trouvé une solution pour la dépollution.

Le plan chlordécone IV, lancé l'année dernière, semble tirer un certain nombre d'enseignements des plans précédents. Il a été, pour une fois, construit en associant les services de l’État, les collectivités locales, les représentants de la société civile, les organisations professionnelles et a permis aux citoyens de s'exprimer sur le projet de plan, à travers une consultation publique. Les instances de gouvernance intègrent, en plus du comité de pilotage stratégique national, des comités de pilotage locaux, présidés par les préfets et associant l'ensemble des parties prenantes : élus, professionnels agricoles, professionnels de santé, experts, associations environnementales et consommateurs. Un poste de directeur de projet chargé de la coordination interministérielle a été créé pour assister les directeurs généraux des outre-mer et de la santé.

Le budget annuel de ce plan 4 est supérieur de 20 % à celui du premier plan chlordécone. La recherche bénéficie aussi d'une nouvelle structuration et de près d'un tiers du budget prévisionnel du plan. Il a permis de lancer ce premier appel à projets, déjà évoqué, soutenu par l'ANR mais aussi par la collectivité territoriale de Martinique et la région Guadeloupe, que nous appelions, scientifiques et Office, de nos vœux, depuis de nombreuses années. Enfin, les sciences humaines et sociales y trouvent leur place.

Un bilan du plan, indiquant l'avancement des différentes mesures, leur exécution budgétaire et les résultats des analyses conduites, sera publié annuellement. Des ateliers et des activités pédagogiques, destinés à sensibiliser les populations aux problématiques liées à la chlordécone et aux méthodes pour se prémunir d'une contamination, commencent à être mis en place, ainsi que des actions de formation déployées auprès des professionnels de santé, des enseignants et des éco-délégués, qui pourront prendre le rôle de relais de confiance, qui n'existe pas pour l'instant auprès de la population.

J'en viens à mes conclusions et mes recommandations. Le rapport en comporte 24 ; je ne vais pas toutes les citer. Je les ai regroupées autour de quatre axes : la recherche, la communication, la chlordéconémie et le suivi.

Du point de vue de la recherche, je suis satisfaite de constater des progrès depuis 2009, mais les résultats ne sont pas à la hauteur de la situation et des attentes de la population, sans compter que certaines études, en particulier sanitaires, s'appuient sur des résultats d'il y a dix ans. Il est primordial d'obtenir une vision plus complète des risques auxquels la population est exposée, y compris concernant les effets cocktails de la chlordécone avec d'autres pesticides, et de tenter, puis de développer, des solutions de remédiation et de réduction de l'exposition.

Des appels à projets entièrement consacrés à cette thématique doivent être lancés régulièrement. On ne peut pas se limiter à un seul appel à projets d'envergure, ce qui, en 13 ans, ne fait pas beaucoup. Sincèrement, je félicite les chercheurs, peu nombreux sur ce créneau qui, pendant toutes ces années, n'ont pas abandonné leurs travaux. Aujourd'hui, je crois essentiel que les résultats de laboratoire prometteurs soient appliqués aux conditions réelles de terrain, afin de valider les solutions de dépollution, puis leur utilisation comme outil, pour mieux protéger la population, qui verra ainsi que les choses évoluent enfin dans le bon sens.

En attendant, les connaissances actuelles fournissent d'ores et déjà de nombreux outils pour prévenir la contamination et minimiser les risques. Il est essentiel que les solutions existantes puissent être pleinement appliquées, car si elles ne le sont pas, c'est parce que la communication a été déficiente, tout comme la crédibilité de l’État. Toute la population doit être informée et s'approprier les solutions et les dispositifs existants. Pour cela, la communication doit être repensée. Elle doit être construite avec les acteurs locaux, qui sauront tenir compte des réalités socioculturelles des Antilles. Elle doit surtout sortir du cadre très limitatif qui était le sien et s'appuyer sur ceux qui pourront servir de médiateurs de confiance.

Les données obtenues via les analyses de chlordéconémie doivent pouvoir être utilisées par la recherche pour acquérir de nouvelles connaissances sur les liens entre exposition alimentaire et imprégnation et étudier les déterminants de cette imprégnation et de la variabilité interindividuelle qui existe. Il faut en faire un outil de dialogue avec la population, afin de mieux diffuser les recommandations alimentaires, tout en rassurant les Antillais. J’ai par exemple suggéré de suivre une cohorte d'étudiants qui viennent en métropole, afin de confirmer que la disparition de la chlordécone, en ne mangeant plus d'aliments contaminés, est effective.

Enfin, compte tenu de la durée du plan chlordécone IV, de sept ans, une évaluation externe à mi-parcours devra être conduite, pour effectuer les réorientations nécessaires à temps et non pas attendre la fin du plan, comme auparavant.

En conclusion, je dirais que ce qui est arrivé aux Antilles doit servir de modèle afin que l’État apprenne à gérer les pollutions que nous ne manquerons pas de découvrir en France, sur des territoires plus ou moins étendus. Jusqu'à présent, la liste des erreurs était plus longue que celle des actions efficaces. Une vision globale à long terme, associant tous les acteurs et la population, est nécessaire. La recherche, qui est la seule façon de trouver des solutions, doit être soutenue sans arrêt.

M. Pierre Henriet, député, président de l’Office. Merci, chère collègue, pour cette présentation très complète qui vient parachever un travail de longue haleine et qui permet véritablement de faire un point d'évaluation et un point de situation. Je suppose que cette présentation appelle un certain nombre d'interrogations et de questions.

M. Hendrik Davi, député. Merci pour ce travail remarquable et très intéressant. Je voulais rebondir sur quelques aspects.

En premier lieu, ce cas d'étude mérite d'être analysé pour voir comment nous pourrions faire mieux dans le futur. Combien de temps s’est écoulé entre le lancement de l'alerte, le moment où nous avons su que ce produit était dangereux, et le moment où l’État a agi pour l'interdire ? Ensuite, est-ce qu’il existe encore des risques que ce produit soit utilisé sur le territoire français, bien qu’il soit interdit ? Le deuxième point, qui me semble important en termes de cas d'étude, concerne le pilotage de la recherche. Ce sujet est le deuxième sur lequel nous discutons et sur lequel ceux qui travaillent dans le domaine nous disent que le pilotage de la recherche, en France, ne fonctionne pas. Sur la rénovation thermique des bâtiments, on nous avait dit qu’à l'ANR, les chercheurs avaient quitté ce domaine parce qu’il n'était pas assez attractif. Vous savez que je défends la suppression de l'Agence nationale de la recherche, mais un débat est rouvert, avec la ministre, sur le rôle des instituts de recherche. Le Président avait parlé d'agences de moyens ou d’agences de pilotage. Je crois que ce débat est de nouveau sur la table. Pour ma part, je reste persuadé que le meilleur pilotage est au niveau des instituts de recherche finalisée, qui ont la capacité de savoir comment faire ces recherches. Il convient de renforcer, au fil des appels d’offres, les communautés scientifiques qui travaillent spécifiquement sur ces questions, par des embauches, etc. Au sein des instituts de recherche, nous pouvons avoir des champions. C'est assez facile sur ces questions environnementales, en matière de sols, pollutions, etc. parce qu'on a l'Inrae qui peut faire office de leader et peut organiser la recherche sur ces questions. Je pense qu'il faut leur redonner le rôle de pilotage et la confiance pour piloter ces sujets.

Ce peut être par ailleurs un problème plus global de recherche sur la santé environnementale. Nous n’avons jamais été très bons, sur ces sujets, en France. Il faut peut-être réfléchir entre l'Inserm, les CHU. Sur de nombreuses questions liées à la cancérologie, nous manquons de données.

Je finirai juste par une question plus scientifique sur la bioaccumulation qui est l’un des problèmes essentiels et l'un des principes forts, en éco-toxicologie. Parfois, un polluant qui n'est pas présent en très grande quantité va se bio-accumuler dans certains tissus et s’y retrouver très concentré. Je n'ai pas entendu parler de bioaccumulation dans le cadre de la chlordécone. Je voulais savoir si des recherches avaient été faites en la matière.

Merci pour ce travail, qui sera utile à tous les acteurs.

Mme Catherine Procaccia, sénateur, vice-présidente de l’Office, rapporteur. La chlordécone a été interdite en 1990 sur le sol français, sauf aux Antilles, qui a pu l’utiliser trois ans de plus, parce qu'à l'époque, il n’existait aucune méthode pour lutter contre le charançon qui détruisait les bananeraies. Or à l'époque - et encore maintenant -, les bananes étaient l'essentiel de la production et de la richesse. Détruire les bananeraies signifiait détruire des emplois. Différents ministres ont ainsi accordé des dérogations. Ces trois ans avant l’interdiction sont critiqués. Compte tenu de tout ce que j'ai appris depuis dix ans, trois ans de plus ou trois ans de moins n'auraient rien changé à la pollution des sols, puisque les sols étaient pollués depuis le début de l’utilisation de la chlordécone et que, 40 ans plus tard, elle est encore dans le sol. Par contre, les premières inquiétudes ne se sont manifestées qu’à la fin des années 1990 et les premières études ont été lancées au début des années 2000. Le délai a été tout de même très long.

Il faut aussi tenir compte de l'état des connaissances. À la fin du XXe siècle, nous n’avions pas les connaissances que nous avons maintenant. Vous avez parlé tout à l'heure, par exemple, d'écotoxicité. Dans les années 2000, très peu de spécialistes, de chercheurs, s’intéressaient à cette notion. Concernant la bioaccumulation, elle est particulièrement visible chez les animaux marins. Les connaissances ont beaucoup évolué. Pendant les auditions, l'année dernière, j'ai entendu parler pour la première fois des œufs, alors que jusqu'à présent, aucun conseil alimentaire ne recommandait de ne surtout pas en manger. Aux Antilles, l’alimentation est pour beaucoup une auto-alimentation, avec des poules qui se promènent partout. Toutes les terres ne sont pas polluées, mais dans les régions où les terres sont polluées, cela est une difficulté.

Comme je le disais, il est problématique de ne pas avoir fait la cartographie de l'ensemble de la pollution des sols. Si elle avait été faite, nous saurions qu’à tel endroit, il est possible de manger des œufs et d’autres aliments. Cette cartographie est uniquement basée sur le volontariat, sans compter qu’une parcelle peut contenir de la chlordécone à un endroit et pas à un autre, parce qu’un bananier était planté à tel endroit. C’est une vraie préoccupation. Nous avons la carte des bananeraies de l'époque ; beaucoup d’entre elles ont disparu et ont été remplacées par des immeubles, avec au pied, des jardins familiaux. Les mesures sont assez difficiles à réaliser.

Concernant l'ANR, je ne vais pas prendre position, mais j'ai toujours considéré qu’au sujet de la chlordécone, il y avait une dichotomie complète entre les appels d'offres de l'ANR et les préoccupations de l’État, qui lançait des plans chlordécone, mais qui ne donnait pas les moyens. L’ANR répond qu'ont toujours été financés des petits bouts de programme sur la chlordécone. Nous ne savons pas pourquoi tel programme était choisi. Quelques années plus tard, des chercheurs me contactaient en me disant qu’il leur manquait 20 000 euros pour avoir tel instrument pour approfondir une piste de dépollution et qu’ils n’arrivaient pas à les obtenir. J'avais beau écrire, nous n’avons jamais pu les obtenir.

Le taux de succès à l’ANR a légèrement augmenté, même s’il reste bien moindre que dans d'autres États. Depuis 10 ou 15 ans, l’État a toujours déclaré que la chlordécone, aux Antilles, était une priorité. Désormais, il existe un véritable appel à projets sur la chlordécone, mais j'estime qu’il y a un réel écart entre les grandes options de l’État et les choix qui ont été faits.

L’ANR était présente en Guadeloupe et nous avons pu échanger lors du colloque de décembre. J’ai l'impression que sur la chlordécone, ils souhaitent envisager les choses différemment. Certains projets ont été retenus, d'autres retoqués. Naturellement, les chercheurs retoqués ne comprennent pas toujours pourquoi, mais l’ANR va réétudier les dossiers et peut-être leur redonner une chance, parce que la recherche doit partir tous azimuts. Cette pollution concerne tout le monde, tous les secteurs. Il faut donc que les recherches puissent continuer et non pas, ce que je crains, après le grand appel à projets de l'année dernière, retourner vers des petits bouts de programme. Il y a vraiment un suivi à faire. J'ai eu le sentiment d’une prise de conscience un peu plus importante. Les chercheurs avec lesquels je me suis entretenue étaient plutôt contents, certains même surpris de l'ampleur du financement de leur projet. Pourvu que cela dure ! Nous avons déjà eu, par le passé, à l’Office, un débat sur le fonctionnement de l'ANR et les appels à projets.

S’agissant de la santé environnementale, l’approche plus globale commence tout juste d’être évoquée. Au début, la chlordécone était uniquement dans la terre, pour se rendre compte, quelques années plus tard, qu’elle était dans l'eau, quelques années plus tard, qu’elle allait jusque dans les mers, quelques années plus tard, qu’elle touchait des poissons, y compris en pleine mer et non pas seulement au bord des embouchures.

Ces études ont permis de montrer que l'on peut vivre sur une terre avec de la chlordécone, avec un certain nombre de précautions et de conseils. Les précautions alimentaires pour les Hommes ont été édictées dès 2007. Il était notamment demandé de ne pas manger plus de deux à trois fois par semaine des légumes racines. Ceux qui ont suivi ces recommandations se retrouvent avec un taux de chlordécone bien moindre. Néanmoins, nous ne savons pas, en matière sanitaire, quels sont les réels impacts de la chlordécone. Aux Antilles, la population accepte difficilement que les impacts de la chlordécone puissent être inférieurs à ceux de n'importe quelle autre pollution. Or en prenant ces précautions alimentaires, la population pourrait avoir moins de soucis, mais toute la culture antillaise et les circuits d'autoconsommation et informels font qu’il reste encore beaucoup de chlordécone. Je trouve que les chercheurs ont fait des progrès en matière de remédiation des sols, mais il faut que ces progrès soient validés à l'épreuve de la réalité du terrain et sortent des laboratoires. Ces recherches donnent des espoirs, mais si ces espoirs ne se concrétisent pas, la situation sera encore pire pour la population.

M. Gérard Longuet, sénateur, premier vice-président de l’Office. Merci Catherine, de ton engagement, de ton travail et de l'indépendance d'esprit qui te caractérise et qui permet d'avoir un document qui, je crois, fera autorité et honorera le travail collectif de l’Office parlementaire. J'ai une question technique. Tu as évoqué, pour le traitement des sols pollués, l'utilisation du biochar. Comme ce sujet m'intéresse, je voulais savoir de quoi il s'agissait exactement en ce qui concerne la chlordécone et comment le lier à la pyrolyse ou à la torréfaction des sargasses.

Mme Catherine Procaccia, sénateur, vice-présidente de l’Office, rapporteur. Les sargasses sont pyrolysées et sont déposées ensuite comme amendement. Le biochar absorbe la chlordécone. Des recherches et des expériences ont été faites sur le terrain. Maintenant, il faudrait que cela puisse être fait à grande échelle. Mais je ne sais pas si la pyrolyse des sargasses peut être faite localement à grande échelle et si ces îles disposent des équipements nécessaires.

M. Gérard Leseul, député, vice-président de l’Office. Merci pour ce rapport très intéressant. Nous savons combien ce sujet est important pour nos amis ultramarins. Il existe aujourd’hui une défiance très importante de la population ultramarine vis-à-vis de la sincérité et de l'engagement de l’État. Nous l’avons constaté à travers le faible taux de personnes vaccinées et un refus massif, lié à cette défiance. Vous avez évoqué la faiblesse des financements, la lenteur des recherches, les tergiversations et l’insuffisance de la cartographie. Est-ce que le plan 4, qui est présenté, vous semble de nature à rassurer sur l'engagement de l’État et à permettre de retrouver une confiance républicaine de la part de la population ? Est-il de nature à calmer et à rassurer ? La question essentielle est de savoir comment éviter de nouvelles catastrophes et comment faire mieux dans le futur, mais avant de parler de futur et d'ailleurs, comment aujourd'hui, ici et maintenant, aux Antilles, ce plan chlordécone IV peut-il rassurer ?

Est-ce que vous pouvez nous éclairer, même si vous avez donné déjà des éléments importants d'appréciation, tout en sachant que j'ai été surpris par le très faible nombre de personnes ayant saisi les autorités médicales pour le cancer de la prostate, une quarantaine, alors que nous pouvions nous attendre, la porte étant ouverte, à un nombre beaucoup plus important de dossiers. Merci de ce retour de terrain.

Mme Catherine Procaccia, sénateur, vice-présidente de l’Office, rapporteur. Le plan 4 me paraît, sur le papier et en présentation, enfin, un peu plus complet, un peu plus engageant de la part de l’État et avec surtout une meilleure coordination des services. La faillite des précédents plans, bien que faillite soit peut-être un mot excessif, s’explique par le fait que chacun des secteurs de l’État faisait ses recommandations et prenait ses décisions. Ce plan 4 permet une coordination. J'espère que celle-ci sera un peu plus efficace et que l’État travaillera enfin avec les acteurs locaux et avec les collectivités.

Je crois que l'efficacité viendra si les acteurs locaux sont des relais. Ces relais ne sont pas les politiques sur place, mais plutôt des associations. Je suis allée à des réunions d'agriculteurs et j’ai vu l'engagement des équipes agricoles locales. Je pense que c’est par l'engagement des acteurs locaux que nous réussirons à convaincre. Par exemple, sur la chlordéconémie, j'ai demandé à mes collègues d'outre-mer sénateurs, s’ils s’étaient fait tester et ils m’ont répondu qu’ils n’avaient pas eu le temps. Il faut qu’ils s’engagent. Ils pourraient montrer qu’ils se sont fait tester, qu’ils n’ont pas de chlordécone dans le sang ou, s’ils en ont un peu, refaire un test six ou huit mois plus tard, en disant qu’ils ont évité de manger trop d'igname, ou qu’ils n’ont acheté que du poisson dont ils connaissaient la provenance et qu’ils n’ont plus de chlordécone dans le sang. Il faut que l'engagement des acteurs locaux soit vraiment réel.

Concernant les cancers de la prostate, la chlordécone expliquerait entre 5 et 7 % de cancers supplémentaires de la prostate. Le cancer de la prostate ne survient pas à 30 ou 40 ans et l’indemnisation est limitée aux travailleurs des bananeraies. Si le travailleur avait 20 ans quand la chlordécone a cessé d’être utilisée, il a tout juste 50 ans aujourd’hui. Le cancer de la prostate va peut-être se développer plus tard, à l'âge où les hommes déclarent, en métropole ou ailleurs, des cancers de la prostate. Ce peut être une explication. Par ailleurs, la communication sur la possibilité de bénéficier d'une indemnisation et d'une prise en charge du cancer de la prostate n'a sans doute pas été très efficace.

Nous allons peut-être découvrir que l'alerte, qui avait été faite en 2009, sur le cancer de la prostate, n'est pas la conséquence la plus importante et que d'autres maladies et d'autres cancers peuvent être liés, non seulement à la chlordécone, mais à l'effet cocktail de plusieurs pesticides dont parlent de plus en plus les chercheurs et médecins. Lorsque la chlordécone a été interdite, d'autres pesticides, qui n’étaient pas très efficaces contre le charançon, ont été utilisés. Depuis maintenant une quinzaine d'années, sont utilisées des méthodes très naturelles, avec des phéromones, pour attirer le charançon. D'autres maladies vont peut-être découler de la chlordécone.

Il est effarant que l'on se soit préoccupé, en ciblant les travailleurs des bananeraies, d'abord du cancer de la prostate et de la fertilité des hommes, et que l'on ne commence que maintenant à s'occuper des problèmes des femmes. Dès 2004, on s'est tout de même préoccupé de la femme enceinte, puisque l’on trouvait de la chlordécone dans le cordon ombilical et dans le lait. Comme la chlordécone a une durée de vie de trois mois dans l’organisme humain, en faisant attention à l'alimentation, le taux de chlordécone diminue très vite. Si les conseils alimentaires et sanitaires avaient été appliqués et suivis par la population, la situation serait plus favorable.

Mme Angèle Préville, sénatrice, vice-présidente de l’Office. Merci pour ce rapport très instructif et absolument nécessaire pour montrer que l'on se préoccupe de ce qui s'est passé en Guadeloupe et en Martinique. Je me sens particulièrement concernée puisque j'ai été nommée professeure en Guadeloupe, en septembre 1981, je n'y suis restée que six mois et j'étais enceinte. Ce sujet me préoccupe aussi parce que même si je suis partie très tôt de Guadeloupe, j'habitais très près des bananeraies. J'habitais à Capesterre-Belle-Eau, en plein cœur des bananeraies et je me suis promenée dans ces bananeraies. J'avais déploré à l'époque de trouver, dans les magasins, beaucoup de légumes qui venaient des États-Unis et que nous ne pouvions pas nous fournir suffisamment en légumes locaux.

Les recommandations sont vraiment exhaustives et très bien faites, avec notamment une approche exposome, que je trouve très intéressante, sur l'ensemble des produits phytosanitaires. Sur la confiance que nous pourrions rétablir avec ces départements, vous le mentionnez dans la recommandation n°20 par exemple : mettre en place des actions afin d'assurer l'utilisation et le renouvellement des filtres à charbons actifs. Je me demande si l’État ne devrait pas davantage se préoccuper d'être très présent, de fournir, surveiller, etc. pour renouer cette confiance perdue maintenant. Pour moi, c'est très important parce que la prise en compte trop lente et mal menée de ce sujet aura des conséquences à long terme sur les populations antillaises. Comme vous le mentionnez également, il est très important d’accroître la surveillance des circuits de consommation informels, parce que là-bas, les gens vivent avec leur jardin, leur poulailler, etc. Il faut absolument être très près d’eux, les accompagner. Je trouve que l’Office envoie un signal très fort vers ces populations, pour montrer que l’on se préoccupe du sujet et les recommandations sont vraiment très intéressantes.

Mme Catherine Procaccia, sénateur, vice-présidente de l’Office, rapporteur. Je crois surtout que l'administration a fait au plus facile, dans les plans qui ont été faits. La cartographie concerne ceux qui veulent bien faire cartographier leurs sols et les analyses ne vont pas plus loin. Il n'y avait peut-être pas les financements nécessaires. On continue à nous dire que le contrôle des produits informels n'est pas possible et que la surveillance ne concerne que les produits officiels. Or les produits officiels sont tous surveillés, contrôlés et la conformité est quasiment totale. La population a encore de la chlordécone parce que beaucoup de produits ne sont pas conformes. C'est une vraie difficulté, tout comme le problème des eaux de source. On surveille bien l’eau de consommation, l’eau du robinet, et il n'y a quasiment aucun problème, mais culturellement, on va boire l’eau de source. En 2009, je me souviens que certaines sources de bord de route avaient été fermées, pour que les populations n’en consomment pas. On nous répond que les habitants n'accepteraient pas culturellement que nous fermions les sources. Si ces eaux de source sont les plus polluées, nous devons pouvoir les clôturer, mettre une chape en béton et détourner l'eau. Nous n’avons pas tout fait. Il existe maintenant une telle méfiance de la population vis-à-vis des décisions gouvernementales et des administrations que la population risque de le prendre très mal. Je conçois qu'elle puisse se dire que la chlordécone est interdite depuis 30 ans et qu’en 30 ans, peu de choses ont été faites. Nous avons fait un certain nombre de choses ces dix dernières années, mais nous aurions pu le faire auparavant et la population n'y croit pas.

M. Pierre Henriet, député, président de l’Office. Le tableau est donc gris, ce qui ne veut pas dire qu'il soit noir, mais il n'est pas blanc non plus. Un grand merci encore pour ce rapport excellent. Au vu de l'ensemble des interventions et des remarques, je pense que nous pouvons le valider tel qu'il nous a été présenté, avec encore une fois toutes nos félicitations pour ce travail acharné, qu'il faudra poursuivre, notamment si nous voulons tenter de continuer à donner de la confiance à nos concitoyens d’outre-mer, qui attendent que nous soyons à la hauteur de ces enjeux.

Mme Catherine Procaccia, sénateur, vice-présidente de l’Office, rapporteur. Il est important que l’Office continue à suivre les plans et les budgets relatifs à la chlordécone.

M. Pierre Henriet, député, président de l’Office. Nous allons veiller à ce qu’il y ait un suivi continu.

L’Office adopte le rapport sur l’actualisation des données scientifiques sur l’impact de la chlordécone aux Antilles françaises.

Liste des personnes entendues

I. Auditions publiques

Jeudi 17 février 2022

– Thierry Woignier, directeur de recherche au CNRS à l’Institut Méditerranéen de Biodiversité et d’Écologie marine et continentale ;

– Pierre-Loïc Saaidi, maître de conférences à l’Université d’Évry Val d’Essonne ;

– Christophe Mouvet, ancien chef de projet au BRGM ;

– Magalie Lesueur-Jannoyer, adjointe à la Direction générale déléguée à la Recherche et à la Stratégie du Cirad ;

– Marc Voltz, directeur de recherche à l’INRAE, professeur consultant à Montpellier SupAgro ;

– Charlotte Dromard, maître de conférences à l’Université des Antilles ;

– Guido Rychen, professeur des Universités à l’ENSAIA, président du CPSN.

Jeudi 20 octobre 2022

– Luc Multigner, directeur de recherche Inserm à l'Institut de recherche en santé, environnement et travail (IRSET) ;

– Laetitia Huiart, directrice scientifique de Santé publique France, et Jacques Rosine, responsable de la cellule régionale Antilles de Santé publique France ;

– Olivier Cunin, sous-directeur du travail et de la protection sociale au Ministère de l'Agriculture et de la souveraineté alimentaire (MASA), Pascale Barroso, cheffe du bureau des prestations sociales agricoles au MASA, et Jérôme Cauët, adjoint au chef du bureau des relations et des conditions de travail au MASA ;

– Justin Daniel, professeur de science politique à l’Université des Antilles ;

– Justine Benin, rapporteure de la commission d'enquête de l’Assemblée nationale sur l'utilisation du chlordécone et du paraquat (2019) ;

– Victoire Jasmin, sénatrice de Guadeloupe ;

– Patricia Chatenay-Rivauday, présidente, et Janmari Flower, vice-président de l’association Vivre ;

– André Edouard, représentant du collectif Lyannaj pou depolyé Matinik.

II. Auditions rapporteur

Jeudi 17 février 2022

À 9 heures :

– Bruno Ferreira, directeur général de l'alimentation.

Lundi 14 novembre 2022

À 16 heures :

– Claire Giry, directrice générale de la recherche et de l'innovation ;

– Bertrand Schwartz, adjoint de la cheffe du secteur biologie et santé du Service de la stratégie de la recherche et de l’innovation ;

– Anne Puech, adjointe du chef du secteur environnement, agronomie, écologie, sciences du système terre et de l’univers du Service de la stratégie de la recherche et de l’innovation.

Mercredi 30 novembre 2022

À 17 heures :

– Edwige Duclay, directrice de projet chargée de la coordination interministérielle du plan chlordécone IV ;

– Nassim Mekeddem, conseiller en santé publique et environnementale à la Direction générale de la santé ;

– Niels Enslen, chargé de mission plan chlordécone IV à la Direction générale des outre-mer.

Mercredi 1 février 2023

À 9 heures :

– M. Philippe Duclaud, directeur général de la performance économique et environnementale des entreprises ;

– M. Jean-Marc Landelle, conseiller Outre-mer et Corse à la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises.

À 18 heures :

– M. Benoît Vallet, directeur général de l’Anses ;

– M. Matthieu Schuler, directeur général délégué du pôle sciences pour l'expertise de l’Anses ;

– M. Jean Luc Volatier, adjoint au directeur de l'évaluation des risques à l'Anses ;

– Mme Sarah Aubertie, chargée des relations institutionnelles, direction de la communication et des relations institutionnelles à l’Anses.

Glossaire

5b-monohydrochlordécone : molécule issue de la substitution de l’un des dix atomes de chlore de la chlordécone par un atome d’hydrogène (en position 5b d’après la nomenclature CAS)

5b,6-dihydrochlordécone : molécule issue de la substitution de deux atomes de chlore de la chlordécone par deux atomes d’hydrogène (en positions 5b et 6 d’après la nomenclature CAS)

Adsoption : fixation d’une substance sur la surface d’un solide

Allophane : silicate de formule Al2O3·(SiO2)1.3-2·(H2O)2.5-3

Andosol : type de sol volcanique noir composé d’allophane

Biochar : charbon d’origine végétale

Biosorption : concentration passive d’une espèce chimique par un organisme

Chlordécol : molécule issue de la réduction de la fonction cétone de la chlordécone en alcool

Chlordéconémie : mesure du taux de chlordécone dans le sang

Conditions aérobies : en présence de dioxygène (à l’inverse, les conditions anaérobies correspondent à l’absence de dioxygène)

Contamination par balnéation : contamination par immersion dans une eau contaminée

Contamination par voie trophique : contamination par ingestion de proies contaminées

Effet pro-angiogénique : effet favorisant la croissance de nouveaux vaisseaux sanguins à partir de vaisseaux préexistants

Espèce diadrome : espèce vivant alternativement en eau douce et en eau salée

Espèce dulçaquicole : espèce vivant en eau douce

Exposition : concentrations ou quantités d’une substance auxquelles sont soumis des individus ou une population

Halloysite : silicate de formule Al2Si2O5(OH)4

Hépatomégalie : augmentation du volume du foie

Hydrochlordécones : ensemble des molécules issues de la substitution d’un ou de plusieurs des atomes de chlore de la chlordécone par des atomes d’hydrogène

Imprégnation : concentration ou quantité d’une substance présente chez un individu ou dans un organisme exposé

Limite maximale de résidus (LMR) : limite réglementaire concernant la teneur d’une substance dans une denrée alimentaire

Lixiviation : extraction d’une substance par percolation

Nitisol : type de sol volcanique brun-rouille composé d’halloysite

Phytoextraction : extraction et concentration d’un polluant contenu dans le sol par une plante

Produits de transformation : molécules formées lors de la dégradation de la chlordécone, qu’elle soit naturelle ou artificielle

Programme JaFa : programme offrant aux Antillais propriétaires de jardins familiaux la possibilité de bénéficier d’une analyse gratuite de leur sol et de conseils agricoles et nutritionnels permettant de limiter leur exposition

Programme Titiri : programme d’information sensibilisant les consommateurs aux risques représentés par les produits de la pêche

Temps de demi-vie : durée nécessaire pour que la concentration d’une substance soit divisée par deux

Valeur toxicologique de référence chronique externe : exposition en dessous de laquelle, sur une longue période, le risque d’apparition d’effets néfastes dans la population est jugé négligeable

Valeur toxicologique de référence chronique interne : imprégnation en dessous de laquelle, sur une longue période, le risque d’apparition d’effets néfastes dans la population est jugé négligeable

Liste des études citées

Étude ChlorExpo : étude lancée en 2021 par l’Anses dans le but de préciser les expositions par voie alimentaire à la chlordécone grâce à la prise en compte des habitudes d’approvisionnement, de préparation et de cuisson des aliments.

Étude Hépatochlor : étude épidémiologique menée par l’Inserm depuis 2011 concernant l’impact de la chlordécone sur l’hépatite chronique active.

Étude Hibiscus : étude menée par l’Inserm en 2003 et 2004 afin de déterminer l’exposition à la chlordécone de femmes enceintes et de leurs nouveau-nés.

Étude Kannari : étude menée conjointement par Santé publique France, l’Anses et les observatoires de santé de Guadeloupe et Martinique entre 2011 et 2017 afin de décrire les comportements alimentaires et l’état de santé de la population et de déterminer l’imprégnation et l’exposition alimentaire à la chlordécone. Une étude Kannari 2 est en cours afin de réévaluer l’imprégnation de la population antillaise.

Étude KP-Caraïbes-Breizh : étude menée par l’Inserm dans le but de suivre de manière longitudinale des patients atteints de cancer de la prostate afin de caractériser les déterminants d’évolution et de complication de la maladie.

Étude Karu-Fertil : étude menée par l’Inserm concernant les liens entre l’exposition à la chlordécone et l’infertilité féminine.

Étude Karuprostate : étude épidémiologique menée par l’Inserm entre 2004 et 2007 concernant les liens entre l’exposition à la chlordécone et le cancer de la prostate.

Étude Matphyto-DOM : étude menée par Santé publique France afin de déterminer l’exposition historique des travailleurs agricoles antillais aux pesticides.

Étude Timoun : étude prospective menée par l’Inserm depuis 2004 concernant les impacts de l’exposition à la chlordécone sur la grossesse et sur le développement de l’enfant.

Liste des sigles et des acronymes

Afssa : Agence française de sécurité sanitaire des aliments (dissolue en 2010 pour fonder l’Anses)

ANR : Agence nationale de la recherche

Anses : Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail

ARS : Agence régionale de santé

Artac : Association pour la recherche thérapeutique anti-cancéreuse

BRGM : Bureau de recherches géologiques et minières

CAS : Chemical Abstracts Service

CGAAER : Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux

CGEDD : Conseil général de l’environnement et du développement durable

CLoReCA : Coordination locale de la recherche sur la chlordécone aux Antilles

CGSS : Caisse générale de sécurité sociale

CHU : Centre hospitalier universitaire

CPSN : Comité de pilotage scientifique national

CSG : Contribution sociale généralisée

CRDS : Contribution au remboursement de la dette sociale

DAAF : Direction de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt

DGS : Direction générale de la santé

Feampa : Fonds européen pour les affaires maritimes, la pêche et l’aquaculture

Goss : Groupe d’orientation et de suivi scientifique

Ifremer : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer

IGAS : Inspection générale des affaires sociales

IGAENR : Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche

IGESR : Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

IMC : Indice de masse corporelle

INCa : Institut national du cancer

Inrae : Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement

Inserm : Institut national de la santé et de la recherche médicale

Ireps : Instance régionale d’éducation et de promotion de la santé

ISCR : In situ Chemical Reduction

JaFa : Jardin familial

JRC : Joint Research Centre

LMR : limite maximale de résidus

LUCAS : Land Use and Coverage Area frame Survey

OPECST : Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques

Opale : Observatoire de la pollution agricole aux Antilles

Sdage : Schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux

Urssaf : Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales

VTR : valeur toxicologique de référence

[1] Les genres masculin et féminin sont tous deux communément utilisés avec le mot chlordécone, en fonction d’une référence à l’insecticide (masculin) ou à la molécule, une cétone (féminin). Par cohérence avec le rapport de l’OPECST de 2009, le féminin sera utilisé dans ce rapport.

[2] Rapport de M. Joël Beaugendre sur l’utilisation du chlordécone et des autres pesticides dans l’agriculture martiniquaise et guadeloupéenne, en conclusion des travaux d’une mission d’information présidée par M. Philippe Edmond-Mariette – Assemblée nationale n° 2430 (12e législature) (http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i2430.asp)

[3] Rapport de M. Jean-Yves Le Déaut, député, et Mme Catherine Procaccia, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : « Les pesticides aux Antilles : bilan et perspectives d’évolution » – Assemblée nationale n° 1778 (13e législature), Sénat n° 487 (2008-2009) (https://www.senat.fr/notice-rapport/2008/r08-487-notice.html).

[4] Rapport de Mme Justine Benin sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans les territoires de Guadeloupe et de Martinique, sur les responsabilités publiques et privées dans la prolongation de leur autorisation et évaluant la nécessité et les modalités d’une indemnisation des préjudices des victimes et de ces territoires, en conclusion d’une commission d’enquête présidée par M. Serge Letchimy – Assemblée nationale n° 2440 (14e législature) (https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/rapports/cechlordec/l15b2440-ti_rapport-enquete.pdf).

[5] Voir le site internet dédié : https://web-eur.cvent.com/event/044d636c-05aa-47c1-82e3-29b267ce4c6f/summary

[6] Y.-M. Cabidoche et al., Environ. Pollut. 2009, 157, 1697 (https://doi.org/10.1016/j.envpol.2008.12.015).

[7] T. Woignier et al., J. Hazard. Mater. 2013, 262, 357 (https://doi.org/10.1016/j.jhazmat.2013.08.070).

[8] J. Fernandez-Bayo et al., Sci. Total Environ. 2013, 463-464, 395 (https://doi.org/10.1016/j.scitotenv.2013.06.044).

[9] Produit issu de la substitution de l’un des dix atomes de chlore de la chlordécone par un atome d’hydrogène. En fonction de la nomenclature utilisée pour la numération de la chaîne carbonée, cette molécule peut également être nommée 8-monohydrochlordécone.

[10] a) S. Coat et al., Environ. Pollut. 2011, 159, 1692 (https://doi.org/10.1016/j.envpol.2011.02.036) ; b) F. Martin-Laurent et al., Environ. Sci. Pollut. Res. 2014, 21, 4928 (https://doi.org/10.1007/s11356-013-1839-y) ; c) F. Clostre et al., Environ. Sci Pollut. Res. 2014, 21, 1980 (https://doi.org/10.1007/s11356-013-2095-x) ; d) F. Clostre et al., Sci. Total Environ. 2014, 490, 1044 (https://doi.org/10.1016/j.scitotenv.2014.05.082).

[11] D. A. Devault et al., Environ. Sci. Pollut. Res. 2016, 23, 81 (https://doi.org/10.1007/s11356-015-4865-0).

[12] a) M. L. Chevallier et al., Environ. Sci. Technol. 2019, 53, 6133 (https://doi.org/10.1021/acs.est.8b06305) ; b) O. Della-Negra et al., Sci. Rep. 2020, 10, 13545 (https://doi.org/10.1038/s41598-020-70124-9) ; c) L. Lomheim et al., PLoS One 2020, 13, 20231219 (https://doi.org/10.1371/journal.pone.0231219).

[13] Voir la sous-partie dédiée à la problématique des produits de dégradation.

[14] I. Comte et al., Environ. Pollut. 2022, 303, 119091 (https://doi.org/10.1016/j.envpol.2022.119091).

[15] J. F. Desprats et al., « Cartographie du risque de pollution des sols de Martinique par les organochlorés », Rapport phase 3, BRGM/RP-53262-FR, 2004 (https://agritrop.cirad.fr/533313/1/document_533313.pdf).

[16] Pour la Martinique : https://carto.geomartinique.fr/1/layers/pref_chlordecone_analyse_sol_s_972.map

Pour la Guadeloupe : https://carto.karugeo.fr/1/l_chld_carte_dyn_971.map

[17] D’après le premier rapport de l’OPECST, les usages des Antilles ne représentent qu’environ 300 tonnes des 1 800 tonnes produites entre 1958 et 1991.

[18] A. Orgiazzi et al., Eur. J. Soil Sci. 2022, 73, e13299 (https://doi.org/10.1111/ejss.13299).

[19] P. Cattan et al., J. Hydrol. 2009, 368, 251 (https://doi.org/10.1016/j.jhydrol.2009.02.020).

[20] a) J. B. Charlier et al., Hydrol. Process. 2008, 22, 4355 (https://doi.org/10.1002/hyp.7040) ; b) J. B. Charlier et al., J. Hydrol. 2011, 398, 155 (https://doi.org/10.1016/j.jhydrol.2010.10.006).

[21] E. Civallero et al., « Observatoire pour la Pollution Agricole aux AntilLEs (OPALE) Volet eaux souterraines Rapport d’activité 2020-2021 », Rapport BRGM RP-71130-FR, 2021 (http://ficheinfoterre.brgm.fr/document/RP-71130-FR).

[22] O. Della-Rossa et al., Sci. Total Environ. 2017, 574, 1232 (https://doi.org/10.1016/j.scitotenv.2016.07.065).

[23] a) C. Mottes et al., Environ. Sci. Pollut. Res. 2019, 27, 40999 (https://doi.org/10.1007/s11356-019-06247-y) ; b) P. Sabatier et al., Environ. Sci. Technol. 2021, 55, 2296 (https://doi.org/10.1021/acs.est.0c05207).

[24] J. B. Charlier et al., « CHLOR-EAU-SOL - Caractérisation de la contamination par la chlordécone des eaux et des sols des bassins versants pilotes guadeloupéen et martiniquais », Rapport BRGM RP-64142-FR, 2015 (http://ficheinfoterre.brgm.fr/document/RP-64142-FR)

[25] a) L. Ponchant et al., « Transfert des pesticides par voies dissoutes et particulaires aux Antilles. Évaluation de la contamination par la chlordécone en rivière : rôle des voies de transfert dissout et particulaire » 2020 (https://hal.inrae.fr/hal-02945573) ; b) A. Crabit et al., Environ. Pollut. 2016, 212, 615 (https://doi.org/10.1016/j.envpol.2016.02.055).

[26] C. R. Dromard et al., « Consolidation des connaissances sur la contamination de la faune halieutique par la chlordécone autour de la Martinique et de la Guadeloupe (Projet « CHLOHAL ») » 2015 (https://archimer.ifremer.fr/doc/00429/54058/55370.pdf).

[27] C. R. Dromard et al., Environ. Sci. Pollut. Res. 2022, 29, 81546 (https://doi.org/10.1007/s11356-022-21528-9).

[28] a) Impact Mer, « Suivi chimique des stations du Réseau de Surveillance des Masses d'Eau Côtières et de Transition de Martinique au titre du marché 2019 », Rapport de campagne, 2021 (https://www.observatoire-eau-martinique.fr/base-documentaire/document/1059) ; b) Observatoire de l’eau Guadeloupe, « État des eaux littorales » (https://www.observatoire-eau-guadeloupe.fr/milieux-aquatiques/eaux-littorales/).

[29] a) S. Coat et al., Environ. Pollut. 2011, 159, 1692 (https://doi.org/10.1016/j.envpol.2011.02.036) ; b) C. Dromard et al., « Consolidation des connaissances sur la contamination de la faune halieutique par la chlordécone autour de la Martinique et de la Guadeloupe (Projet « CHLOHAL ») » 2015 (https://archimer.ifremer.fr/doc/00429/54058/55370.pdf).

[30] a) A. Lafontaine et al., Ecotoxicol. Environ. Saf. 2017, 141, 306 (https://doi.org/10.1016/j.ecoenv.2017.03.043) ; b) A. Lafontaine et al., Chemosphere 2017, 185, 888 (https://doi.org/10.1016/j.chemosphere.2017.07.099) ; c) A. Lafontaine et al., Aquat. Toxicol. 2016, 176, 53 (https://doi.org/10.1016/j.aquatox.2016.04.006) ; d) A. Lafontaine et al., Environ. Sci. Pollut. Res. 2016, 23, 20661 (https://doi.org/10.1007/s11356-016-7273-1).

[31] L. Yang et al., Chemosphere 2016, 161, 372 (https://doi.org/10.1016/j.chemosphere.2016.07.034).

[32] a) D. Monti et al., Sci. Rep. 2020, 10, 17309 (https://doi.org/10.1038/s41598-020-73948-7) ; b) C. Hubas et al., Sci. Total Environ. 2022, 825, 153942 (https://doi.org/10.1016/j.scitotenv.2022.153942).

[33] a) S. Coat et al., Aquat. Living Resour. 2006, 19, 181 (https://doi.org/10.1051/alr:2006016) ; b) X. Bodiguel et al., « Devenir de la chlordécone dans les réseaux trophiques des espèces marines consommées aux Antilles (CHLORETRO). Rapport final de Convention Ifremer. » 2011 (https://archimer.ifremer.fr/doc/00036/14684/) ; c) S. Coat et al., Environ. Pollut. 2011, 159, 1692 (https://doi.org/10.1016/j.envpol.2011.02.036) ; d) C. Dyc et al., Reg. Stud. Mar. Sci. 2015, 2, 158 (https://doi.org/10.1016/j.rsma.2015.09.004) ; e) C. R. Dromard et al., Environ. Sci. Pollut. Res. 2016, 23, 73 (https://doi.org/10.1007/s11356-015-4732-z) ; f) C. R. Dromard et al., Environ. Sci. Pollut. Res. 2018, 25, 14294 (https://doi.org/10.1007/s11356-017-8924-6) ; g) P. Méndez-Fernandez et al., Mar. Pollut. Bull. 2018, 137, 56 (https://doi.org/10.1016/j.marpolbul.2018.10.012).

[34] C. R. Dromard et al., Environ. Sci. Pollut. Res. 2022, 29, 81546 (https://doi.org/10.1007/s11356-022-21528-9).

[35] a) B. Salvat et al., Revue d’Ecologie 2012, 67, 12 (https://doi.org/10.3406/revec.2012.1629) ; b) Virginia Department of Health, « Fish Consumption Advisory » (https://www.vdh.virginia.gov/environmental-health/public-health-toxicology/fish-consumption-advisory/).

[36] a) H. Roche et al., Revue d'Ecologie 2011, 66, 3 (https://doi.org/10.3406/revec.2011.1553) ; b) B. Salvat et al., Revue d’Ecologie 2012, 67, 12 (https://doi.org/10.3406/revec.2012.1629).

[37] P. Fey et al., Sci. Total Environ. 2019, 667, 208 (https://doi.org/10.1016/j.scitotenv.2019.02.311).

[38] a) Y. M. Cabidoche et al., Pedosphere 2012, 22, 562 (https://doi.org/10.1016/S1002-0160(12)60041-1) ; b) F. Clostre et al., Sci. Total Environ. 2015, 532, 292 (https://doi.org/10.1016/j.scitotenv.2015.06.026) ; c) C. Letondor et al., Chemosphere 2015, 118, 20 (https://doi.org/10.1016/j.chemosphere.2014.03.102) ; d) F. Clostre et al., Environ. Pollut. 2017, 223, 357 (https://doi.org/10.1016/j.envpol.2017.01.032).

[39] F. Clostre et al., Chemosphere 2015, 118, 96 (https://doi.org/10.1016/j.chemosphere.2014.06.076).

[40] T. Woignier et al., J. Hazard. Mater. 2012, 241, 224 (https://doi.org/10.1016/j.jhazmat.2012.09.034).

[41] F. Clostre et al., Environ. Pollut. 2017, 223, 357 (https://doi.org/10.1016/j.envpol.2017.01.032).

[42] a) C. Collas et al., Sci. Total Environ. 2019, 668, 161 (https://doi.org/10.1016/j.scitotenv.2019.02.384) ; b) C. Collas et al., Sci. Rep. 2020, 10, 1 (https://doi.org/10.1038/s41598-020-74317-0) ; c) S. Jurjanz et al., Animal 2017, 11, 1363 (https://doi.org/10.1017/S1751731116002755).

[43] a) M.-L. Lastel, « Chlordécone et filières animales antillaises : de la distribution tissulaire aux stratégies de décontamination chez les ruminants » 2015 (https://hal.univ-lorraine.fr/tel-01752201) ; b) Anses, « Recherche de chlordécone dans la graisse périrénale, le foie et le muscle de bovins en Martinique et Guadeloupe (TRIPLET) », Rapport de synthèse n°PBM/2017/03, 2018 (https://www.anses.fr/fr/content/rapport-de-synth%C3%A8se-recherche-de-chlord%C3%A9cone-dans-la-graisse-p%C3%A9rir%C3%A9nale-le-foie-et-le-muscle) ; d) A. Fourcot et al., Chemosphere 2021, 277, 130340 (https://doi.org/10.1016/j.chemosphere.2021.130340) ; e) S. Jurjanz et al., Environ. Sci. Pollut. Res. 2020, 27, 41117 (https://doi.org/10.1007/s11356-020-08172-x).

[44] S. Jurjanz et al., Environ. Sci. Pollut. Res. 2020, 27, 41117 (https://doi.org/10.1007/s11356-020-08172-x).

[45] L. Mamy et al., « Impacts des produits phytopharmaceutiques sur la biodiversité et les services écosystémiques. », Rapport d’ESCo, Inrae – Ifremer, 2022 (https://dx.doi.org/10.17180/0gp2-cd65).

[46] P. Villard et al., J. Caribb. Ornithol. 2021, 34, 32 (https://jco.birdscaribbean.org/index.php/jco/article/view/1284/984).

[47] a) S. A. Orndorff et al., Appl. Environ. Microbiol. 1980, 39, 398 (https://doi.org/10.1128/aem.39.2.398-406.1980) ; b) B. M. Francis et al., Environ. Health Perspect. 1984, 341 (https://doi.org/10.2307/3429823). ; c) S. E. George et al., Xenobiotica 1988, 18, 407 (https://doi.org/10.3109/00498258809041677) ; d) P. E. Jablonski et al., FEMS Microbiol. Lett. 1996, 139, 169 (https://doi.org/10.1111/j.1574-6968.1996.tb08198.x).

[48] F. Sakakibara et al., Biochem. Biophys. Res. Commun. 2011, 411, 76 (https://doi.org/10.1016/j.bbrc.2011.06.096)

[49] J. D. Fernández-Bayo et al., Sci. Total. Environ. 2013, 463, 395 (https://doi.org/10.1016/j.scitotenv.2013.06.044).

[50] C. Merlin et al., Environ. Sci. Pollut. Res. 2014, 21, 4914 (https://doi.org/10.1007/s11356-013-1971-8).

[51] S. Chaussonnerie et al., Front. Microbiol. 2016, 7, 2025 (https://doi.org/10.3389/fmicb.2016.02025).

[52] a) M. L. Chevallier et al., Environ. Sci. Technol. 2019, 53, 6133 (https://doi.org/10.1021/acs.est.8b06305) ; b) O. Della-Negra et al., Sci. Rep. 2020, 10, 13545 (https://doi.org/10.1038/s41598-020-70124-9) ; c) H. Hellal et al., Front. Microbiol. 2021, 12, 742039 (https://doi.org/10.3389/fmicb.2021.742039).

[53] a) L. Lomheim et al., PLoS One 2020, 13, 20231219 (https://doi.org/10.1371/journal.pone.0231219) ; b) L. Lomheim et al., Environ. Sci. Technol. Lett. 2021, 8, 662 (https://doi.org/10.1021/acs.estlett.1c00505).

[54] C. Mouvet et al., Environ. Sci. Pollut. Res. 2017, 24, 25500 (https://doi.org/10.1007/s11356-016-7582-4).

[55] a) C. Mouvet et al., Environ. Sci. Pollut. Res. 2020, 27, 41063 (https://doi.org/10.1007/s11356-020-07603-z). ; b) C. Mouvet et al., « Décontamination par In Situ Chemical Reduction d’un nitisol et d’un sol alluvionnaire pollués par la chlordécone. Résultats physico-chimiques et agronomiques. », BRGM/RP-65462-FR, 2016 (http://infoterre.brgm.fr/rapports/RP-65462-FR.pdf).

[56] a) S. Legeay et al., Environ. Sci. Pollut. Res. 2018, 25, 14313 (https://doi.org/10.1007/s11356-017-8592-6) ; b) E. A. Alibrahim et al., Environ. Sci. Pollut. Res. 2020, 27, 40953 (https://doi.org/10.1007/s11356-019-04353-5).

[57] Le chlordécol correspond au produit issu de la réduction de la fonction cétone de la chlordécone en alcool. Voir : a) D. Desaiah et al., Bull. Environ. Contam. Toxicol. 1975, 13, 153 (https://doi.org/10.1007/bf01721729) ; b) S. D. Soileau et al., J. Toxicol. Environ. 1988, 24, 237 (https://doi.org/10.1080/15287398809531157) ; c) S. D. Soileau et al., Toxicol. Appl. Pharmacol. 1983, 67, 89 (https://doi.org/10.1016/0041-008x(83)90247-8).

[58] S. D. Soileau et al., Toxicol. Appl. Pharmacol. 1983, 67, 89 (https://doi.org/10.1016/0041-008x(83)90247-8).

[59] Les hydrochlordécones correspondent à l’ensemble des molécules issues de la substitution d’un ou de plusieurs des atomes de chlore de la chlordécone par des atomes d’hydrogène. Voir : a) S. Legeay et al., Environ. Sci. Pollut. Res. 2018, 25, 14313 (https://doi.org/10.1007/s11356-017-8592-6); b) E. A. Alibrahim et al., Environ. Sci. Pollut. Res. 2020, 27, 40953 (https://doi.org/10.1007/s11356-019-04353-5).

[60] F. Clostre et al., Sci. Total Environ. 2015, 532, 292 (https://doi.org/10.1016/j.scitotenv.2015.06.026).

[61] a) P. Ollivier et al., Sci. Total Environ. 2020, 743, 140757 (https://doi.org/10.1016/j.scitotenv.2020.140757) ; b) P. Ollivier et al., Sci. Total Environ. 2020, 704, 135348 (https://doi.org/10.1016/j.scitotenv.2019.135348).

[62] X. Moreau et al., Environ. Sci. Pollut. Res. 2022, 29, 91017 (https://doi.org/10.1007/s11356-022-22050-8).

[63] P.-E. Contarini et al., Aquat. Bot. 2021, 169, 103346 (https://doi.org/10.1016/j.aquabot.2020.103346).

[64] P.-E. Deyris et al., Chemosphere 2023, 313, 137307 (https://doi.org/10.1016/j.chemosphere.2022.137307).

[65] a) F. Clostre et al., J. Soils Sed. 2014, 14, 23 (https://doi.org/10.1007/s11368-013-0790-3) ; b) T. Woignier et al., Environ. Sci. Pollut. Res. 2016, 23, 98 (https://doi.org/10.1007/s11356-015-5111-5) ; c) T. Woignier et al., Eur. J. Soil Sci. 2012, 63, 717 (https://doi.org/10.1111/j.1365-2389.2012.01471.x).

[66] a) R. Ranguin et al., J. Environ. Chem. Eng. 2021, 9, 105280 (https://doi.org/10.1016/j.jece.2021.105280) ; b) R. Ranguin et al., Environ. Sci. Pollut. Res. 2020, 27, 41093 (https://doi.org/10.1007/s11356-019-07366-2).

[67] D’autres approches de phytoremédiation peuvent également être envisagées, comme la phytophytodégradation (biotransformation de la molécule à l'intérieur des tissus végétaux) ou la rhizodégradation (dégradation de la molécule sous l'action des racines et des micro-organismes associés). À l’heure actuelle, ces pistes n’ont pas encore été explorées pour la chlordécone.

[68] F. Clostre et al., Sci. Total Environ. 2014, 490, 1044 (https://doi.org/10.1016/j.scitotenv.2014.05.082).

[69] Afssa, « Actualisation de l’exposition alimentaire au chlordécone de la population antillaise » 2007 (https://www.anses.fr/fr/system/files/RCCP-Ra-ChlAQR2007.pdf).

[70] a) M. Delannoy et al., Environ. Sci. Pollut. Res. 2020, 27, 41023 (https://doi.org/10.1007/s11356-019-06494-z) ; b) M. L. Lastel et al., Chemosphere 2018, 93, 100 (https://doi.org/10.1016/j.chemosphere.2017.10.120).

[71] A. Fourcot et al., Chemosphere 2021, 277, 130340 (https://doi.org/10.1016/j.chemosphere.2021.130340).

[72] « Titiri » signifie « alevin » en créole. Voir le site dédié : https://titiri.ireps.gp/

[73] Règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=CELEX%3A02005R0396-20221214).

[74] Arrêté du 23 mai 2019 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2019 relatif aux limites maximales applicables aux résidus de chlordécone que ne doivent pas dépasser certaines denrées alimentaires d'origine végétale et animale pour être reconnues propres à la consommation humaine (https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000038506379).

[75] Règlement (UE) n°212/2013 du 11 mars 2013 remplaçant l’annexe I du règlement (CE) n°396/2005 du Parlement européen et du Conseil aux fins d’ajouts et de modifications relatifs aux produits concernés par ladite annexe (https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/ALL/?uri=CELEX%3A32013R0212).

[76] a) Anses, « Note d’appui scientifique et technique de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relative à la fixation d’une limite maximale de résidus de chlordécone dans la graisse pour les denrées carnées », 2018 (https://www.anses.fr/fr/system/files/ERCA2018SA0202.pdf) ; b) Anses, « Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à la fixation d’une limite maximale de résidus de chlordécone dans les muscles et dans la graisse pour les denrées carnées », 2019 (https://www.anses.fr/fr/system/files/ERCA2018SA0265.pdf) ; c) a) Arrêté du 25 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 30 juin 2008 relatif aux limites maximales applicables aux résidus de chlordécone que ne doivent pas dépasser certaines denrées alimentaires d'origine végétale et animale pour être reconnues propres à la consommation humaine (https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038062740) ; d) Arrêté du 23 mai 2019 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2019 relatif aux limites maximales applicables aux résidus de chlordécone que ne doivent pas dépasser certaines denrées alimentaires d'origine végétale et animale pour être reconnues propres à la consommation humaine (https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000038506379).

[77] Soit un taux de chlordécone inférieur à la limite de détection.

[78] Ministère de l’Agriculture et de l’alimentation, « Livret ressources chlordécone » 2020 (https://chlorofil.fr/fileadmin/user_upload/02-diplomes/ressources/livret-chlordecone.pdf).

[79] Décret n° 2021-1713 du 20 décembre 2021 portant création d’une aide exceptionnelle en soutien au secteur de la petite pêche Antilles, dans le cadre de la pollution des eaux marines par la chlordécone (https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044525582).

[80] Des études antérieures avaient pu montrer une toxicité chez l’animal mais uniquement à travers l’administration orale de fortes doses. Les symptômes comprenaient alors des troubles neurologiques, une atrophie testiculaire et des lésions hépatiques tumorales. Voir : a) National Cancer Institute, « Report on the carcinogenesis bioassay of technical grade chlordecone (Kepone) » 1976 (https://ntp.niehs.nih.gov/ntp/htdocs/lt_rpts/trchlordecone(kepone).pdf) ; b) E. E. Good et al., J. Econ. Entomol. 1965, 54, 754 (https://doi.org/10.1093/jee/58.4.754) ; c) J. J. Huber, Toxicol. Appl. Pharmacol. 1965, 7, 516 (https://doi.org/10.1016/0041-008X(65)90036-0).

[81] a) S. B. Cannon et al., Am. J. Epidemiol. 1978, 107, 529 (https://doi.org/10.1093/oxfordjournals.aje.a112572) ; b) J. R. Taylor et al., Neurology 1978, 28, 626 (https://doi.org/10.1212/WNL.28.7.626).

[82] Inserm, « Pesticides et effets sur la santé : Nouvelles données. », Collection Expertise collective, Montrouge : EDP Sciences, 2021 (https://www.inserm.fr/expertise-collective/pesticides-et-sante-nouvelles-donnees-2021/).

[83] C. Gentil et al., « Évaluation des expositions professionnelles aux pesticides utilisés dans la culture de la banane aux Antilles et description de leurs effets sanitaires. Projet Matphyto DOM. », 2018 (https://www.santepubliquefrance.fr/determinants-de-sante/exposition-a-des-substances-chimiques/pesticides/documents/rapport-synthese/evaluation-des-expositions-professionnelles-aux-pesticides-utilises-dans-la-culture-de-la-banane-aux-antilles-et-description-de-leurs-effets-sanita).

[84] C. Dereumeux et al., « Imprégnation de la population antillaise par la chlordécone et certains composés organochlorés en 2013-2014 : Étude Kannari » 2018 (https://www.santepubliquefrance.fr/regions/antilles/documents/rapport-synthese/2018/impregnation-de-la-population-antillaise-par-la-chlordecone-et-certains-composes-organochlores-en-2013-2014-etude-kannari).

[85] Anses, « Exposition des consommateurs des Antilles au chlordécone, résultats de l’étude Kannari » 2017 (https://www.anses.fr/fr/system/files/ERCA2014SA0029Ra.pdf).

[86] a) J. Adir et al., Life Sci. 1978, 22, 699 (https://doi.org/10.1016/0024-3205(78)90494-0) ; b). J. Cohn et al., N. Engl. J. Med. 1978, 298, 243 (https://doi.org/10.1056/nejm197802022980504).

[87] Afssa, « Actualisation de l’exposition alimentaire au chlordécone de la population antillaise » 2007 (https://www.anses.fr/fr/system/files/RCCP-Ra-ChlAQR2007.pdf).

[88] A. Gely-Pernot et al., Sci. Rep. 2018, 8, 10274 (https://doi.org/10.1038/s41598-018-28670-w).

[89] Anses, « Avis révisé de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif aux valeurs sanitaires de références pour le chlordécone » 2021 (https://www.anses.fr/fr/system/files/ERCA2018SA0166Ra.pdf).

[90] Anses, « Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à la réévaluation des risques sanitaires prenant en compte la construction et la mise à jour de valeurs sanitaires de référence (externe et interne) du chlordécone. » 2022 (https://www.anses.fr/fr/system/files/ERCA2018SA0166.pdf).

[91] Amendement n° II-726 rect. du 30 novembre 2019 présenté par Mme Jasmin et MM. Lurel et Antiste (https://www.senat.fr/amendements/2019-2020/139/Amdt_II-726.html).

[92] L. Multigner et al., « Chlordéconémie : portée et limites », IRSET, 2022 (https://www.irset.org/sites/www.irset.org/files/medias/files/Chlrod%C3%A9con%C3%A9mie%2C%20port%C3%A9e%20et%20limites%20-%202022.pdf).

[93] Cette molécule avait été notamment utilisée pour traiter les ouvriers contaminés lors de l’incident de Hopewell aux États-Unis. Voir : P. S. Guzelian, J. Toxicol. Environ. Health 1981, 8, 757 (https://doi.org/10.1080/15287398109530111).

[94] En 2019, le groupe consultatif chargé d’identifier les priorités en termes d’évaluation pour le CIRC a recommandé une nouvelle évaluation avec toutefois une priorité faible (« low priority »). Voir : a) International Agency for Research on Cancer, « IARC Monographs on the Evaluation of the Carcinogenic Risk of Chemicals to Humans » 1979, 20, 67 (https://publications.iarc.fr/Book-And-Report-Series/Iarc-Monographs-On-The-Identification-Of-Carcinogenic-Hazards-To-Humans/Some-Halogenated-Hydrocarbons-1979) ; b) International Agency for Research on Cancer, « Overall Evaluations of Carcinogenicity: An Updating of IARC Monographs Volumes 1-42 » 1987, 7, 59 (https://publications.iarc.fr/Book-And-Report-Series/Iarc-Monographs-Supplements/Overall-Evaluations-Of-Carcinogenicity-An-Updating-Of-IARC-Monographs-Volumes-1%E2%80%9342-1987) ; c) International Agency for Research on Cancer, « Report of the Advisory Group to Recommend Priorities for the IARC Monographs during 2020–2024 », 2019 (https://monographs.iarc.who.int/wp-content/uploads/2019/10/IARCMonographs-AGReport-Priorities_2020-2024.pdf).

[95] Donnée provenant du premier rapport de l’OPECST. Il est néanmoins possible qu’une sur-incidence soit survenue après la fin du suivi, l'âge moyen de diagnostic des cancers de la prostate étant de 71 ans en 2005. Voir : Haute Autorité de santé, « Cancer de la prostate : identification des facteurs de risque et pertinence d’un dépistage par dosage de l’antigène spécifique prostatique (PSA) de populations d’hommes à haut risque ? » 2012 (https://www.has-sante.fr/upload/docs/application/pdf/2012-04/rapport_dorientation_-_cancer_de_la_prostate_2012-04-03_16-39-9_898.pdf).

[96] a) M. C. R. Alavanja et al., Scand. J. Work Environ. Health 2005, 31, 39 (https://www.jstor.org/stable/40967435) ; b) G. Van Maele-Fabry et al., Cancer Causes Control 2006, 17, 353 (https://doi.org/10.1007/s10552-005-0443-y).

[97] Artac, « Rapport d’expertise et d’audit externe concernant la pollution par les pesticides en Martinique : Conséquences agrobiologiques, alimentaires et sanitaires et proposition d’un plan de sauvegarde en cinq points. » 2007 (https://www.artac.info/fic_bdd/pdf_fr_fichier/Rapport_Martinique_12947558980.pdf).

[98] Rapport de M. Jacques Le Guen en conclusion des travaux du comité de suite sur le chlordécone – Assemblée nationale n° 734 (13e législature) (https://www.assemblee-nationale.fr/13/pdf/rap-info/i0734.pdf). Le Pr Belpomme avait refusé l’audition proposée par l’OPECST lors de la rédaction du rapport de M. Le Déaut et Mme Procaccia en 2009.

[99] a) L. Multigner et al., J. Clin. Oncol. 2010, 28, 3457 (https://doi.org/10.1200/JCO.2009.27.2153) ; b) E. Emeville et al., Environ. Health Perspect. 2015, 123, 317 (https://doi.org/10.1289/ehp.1408407).

[100] Inserm, « Pesticides : Effets sur la santé. », Rapport (Expertise collective), Paris : Inserm, 2013 (https://www.inserm.fr/expertise-collective/pesticides-effets-sur-sante/).

[101] L. Brureau et al., Int. J. Cancer 2020, 146, 657 (https://doi.org/10.1002/ijc.32287).

[102] L. Multigner et al., Bull. Epidemiol. Hebd. 2016, 39, 730 (http://beh.santepubliquefrance.fr/beh/2016/39-40/pdf/2016_39-40_6.pdf).

[103] Inserm, « Pesticides et effets sur la santé : Nouvelles données. », Collection Expertise collective, Montrouge : EDP Sciences, 2021 (https://www.inserm.fr/expertise-collective/pesticides-et-sante-nouvelles-donnees-2021/).

[104] L. Brureau et al., Bull. Cancer 2009, 96, 165 (https://doi.org/10.1684/bdc.2008.0811).

[105] a) J. Deloumeaux et al., « Estimations régionales et départementales d’incidence et de mortalité par cancers en France, 2007-2016. Guadeloupe. », Santé publique France, 2019

(https://www.santepubliquefrance.fr/regions/antilles/documents/rapport-synthese/2019/estimations-regionales-et-departementales-d-incidence-et-de-mortalite-par-cancers-en-france-2007-2016-guadeloupe) ; b) C. Joachim-Contaret et al., « Estimations régionales et départementales d’incidence et de mortalité par cancers en France, 2007-2016. Martinique. », Santé publique France, 2019

(https://www.santepubliquefrance.fr/regions/antilles/documents/rapport-synthese/2019/estimations-regionales-et-departementales-d-incidence-et-de-mortalite-par-cancers-en-france-2007-2016-martinique).

[106] Concernant le cancer du pancréas, l’excès est observé uniquement chez les femmes propriétaires d’exploitations agricoles. Voir : D. Luce et al., Environ. Sci. Pollut. Res. 2020, 27, 41014

(https://doi.org/10.1007/s11356-019-06481-4).

[107] Décret n° 2021-1724 du 20 décembre 2021 révisant et complétant les tableaux de maladies professionnelles annexés au livre VII du code rural et de la pêche maritime

(https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044538004).

[108] Anses, « Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à l’expertise sur les pesticides incluant le chlordécone en lien avec le cancer de la prostate en vue de la création d'un tableau de maladie professionnelle ou de recommandations aux comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP) » 2021

(https://www.anses.fr/fr/system/files/2018SA0267Ra.pdf).

[109] L. Multigner et al., « Exposition à des polluants environnementaux chez la femme enceinte et son enfant dans le département de la Guadeloupe », Inserm U625 et service gynécologie-obstétrique CHU Pointe-à-Pitre, Rapport final, 2004.

[110] « Timoun » signifie « petit môme » en créole.

[111] Dans le rapport 2022 du registre des malformations congénitales, mis en place en 2009, aucune sur-incidence de malformations congénitales était observée aux Antilles.

[112] a) L. Saunders et al., Environ. Int. 2014, 68, 171 (https://doi.org/10.1016/j.envint.2014.03.024) ; b) F. Rouget et al., Environ. Sci. Pollut. Res. Int. 2020, 27, 40992 (https://doi.org/10.1007/s11356-019-06031-y).

[113] P. Kadhel et al., Am. J. Epidemiol. 2014, 179, 536 (https://doi.org/10.1093/aje/kwt313).

[114] S. Cordier et al., Environ. Res. 2015, 138, 271 (https://doi.org/10.1016/j.envres.2015.02.021).

[115] N. Costet et al., Environ. Res. 2015, 142, 123 (https://doi.org/10.1016/j.envres.2015.06.023).

[116] R. Dallaire et al., Environ. Res. 2012, 118, 79 (https://doi.org/10.1016/j.envres.2012.07.006).

[117] O. Boucher et al., Neurotoxicology 2013, 35, 162 (https://doi.org/10.1016/j.neuro.2013.01.007).

[118] M. Desrochers-Couture et al., Neurotoxicology 2022, 88, 208 (https://doi.org/10.1016/j.neuro.2021.12.003).

[119] G. Ayhan et al., Front. Endocrinol. 2021, 12, 771641 (https://doi.org/10.3389/fendo.2021.771641).

[120] L. Legoff et al., Life Sci. 2021, 4, e202000944 (https://doi.org/10.26508/lsa.202000944).

[121] D. Saint-Amour et al., Neurotoxicology 2020, 78, 195 (https://doi.org/10.1016/j.neuro.2020.02.012).

[122] a) L. Multigner et al., Epidemiology 2006, 17, S372 (https://doi.org/10.1097/00001648-200611001-00989) ; b) L. Multigner et al., Environ. Health 2008, 7, 40 (https://doi.org/10.1186/1476-069X-7-40).

[123] A. Gely-Pernot et al., Sci. Rep. 2018, 8, 10274 (https://doi.org/10.1038/s41598-018-28670-w).

[124] L. Legoff et al., Epigenetics Chromatin. 2019, 12, 29 (https://doi.org/10.1186/s13072-019-0276-7).

[125] E. Tabet et al., Toxicol. Lett. 2016, 255, 1 (https://doi.org/10.1016/j.toxlet.2016.02.005).

[126] Ces évaluations ont été conduites par l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS), le Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD), le Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux (CGAAER) et l’Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche (IGAENR, pour la première évaluation) et l’Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche (IGESR, pour la seconde évaluation).

[127] P. Blanchard, A. Femenias, H. Gillet, A. Renucci, « Rapport d'évaluation des plans d'action Chlordécone aux Antilles (Martinique, Guadeloupe) », CGEDD (rapport n°007645-01), IGAS (rapport n°RM2011-184P), CGAAER (rapport n°11075), IGAENR (rapport n°2011-10), 2011 (https://www.vie-publique.fr/sites/default/files/rapport/pdf/124000126.pdf).

[128] C. Branchu, M.-E. Oppelt, C. Mir, A. Renucci, H.-L. Thibault, « Évaluation du troisième plan chlordécone et propositions », CGEDD (rapport n°012862-01), IGAS (rapport n°2019-053R), CGAAER (rapport n°19051), IGESR (rapport n°2020-011), 2020 (https://www.vie-publique.fr/sites/default/files/rapport/pdf/275533.pdf).

[129] Entre 1999 et 2008, on peut noter la mise en place d’un plan interministériel d’évaluation et de gestion des risques en 2003 et le lancement des études de suivi médical Timoun et Karuprostate en 2004.

[130] Dans le cadre du plan chlordécone IV, un rapport a été demandé à l’Institut national de médecine agricole afin de formuler des recommandations pour le suivi médical des travailleurs exposés. Voir : Institut national de médecine agricole, « Suivi médical et prise en charge des professionnels des bananeraies exposés aux pesticides et en particulier la chlordecone dans les départements français des Antilles » 2022 (https://www.inma.fr/wp-content/uploads/2022/03/INMA-Rapport_VDEF.pdf).

[131] M. Ferdinand, Revue française des affaires sociales 2015, 1-2, 163 (https://doi.org/10.3917/rfas.151.0163).

[132] Ce n’est qu’en 2009 que la chlordécone sera inscrite dans la convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (POP), interdisant son utilisation et sa production dans l’ensemble des pays signataires.

[133] L. Audoux et al., « Une pauvreté marquée dans les DOM, notamment en Guyane et à Mayotte », Insee Première n° 1804, juillet 2020 (https://www.insee.fr/fr/statistiques/4622377).

[134] M. Ferdinand, Revue française des affaires sociales 2015, 1-2, 163 (https://doi.org/10.3917/rfas.151.0163).

[135] M. Ferdinand, « Le chlordécone au prisme des sciences humaines et sociales. Rapport scientifique du workshop organisé les 6 et 7 novembre 2019 à l’Université Paris Dauphine. », 2020 (https://irisso.dauphine.fr/fileadmin/mediatheque/irisso/images/ACTU/Rapport_scientifique_du_workshop_Le_CLD_au_prisme_des_SHS_nov_2019_Ferdinand.pdf).

[136] « Plan stratégique de lutte contre la pollution contre la chlordécone », 2021 (https://sante.gouv.fr/IMG/pdf/plan_chlordecone_iv_fevrier_2021-2.pdf).

[137] Agence nationale de la recherche, « Appel à projets sur la pollution par la chlordécone aux Antilles : six projets de recherche lauréats », 2022 (https://anr.fr/fr/actualites-de-lanr/details/news/appel-a-projets-sur-la-pollution-par-la-chlordecone-aux-antilles-six-projets-de-recherche-laureats/).

[138] Parmi ces 12 projets, 8 portaient exclusivement sur la chlordécone, 3 sur la chlordécone et d’autres molécules et 1 sur l’utilisation de sargasses pour traiter la pollution due à la chlordécone.

[139] « Plan stratégique de lutte contre la pollution par la chlordécone 2021-2027. Premier bilan annuel. Situation au 31 mars 2022 », 2022

(https://sante.gouv.fr/IMG/pdf/plan_strategique_de_lutte_contre_la_pollution_par_la_chlordecone_2021-2027_bilan_annuel.pdf).

[140] Comité de pilotage scientifique, « Point de situation 2022 sur les connaissances scientifiques » 2022 (https://www.chlordecone-infos.fr/sites/default/files/documents/Livretchlordecone2023.pdf).

[141] Ces vidéos sont disponibles sur la chaîne YouTube de l’association, voir : https://www.youtube.com/playlist?list=PLptVk_qLsXeHTx6fbSZzoHrE5FxU2Aatz