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15110000003449L15/questions_orales1515110000003447151100000034471JO_QUESTION11/12/2018M. Thomas Mesnier alerte Mme la ministre, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports, sur l'avenir de …
15110000003452L15/questions_orales1515110000003450151100000034501JO_QUESTION11/12/2018Mme Natalia Pouzyreff interroge Mme la ministre des armées sur le développement attendu du centre GSMC (Galileo security monitoring centre) situé à Saint-Germai…
15110000003455L15/questions_orales1515110000003453151100000034531JO_QUESTION11/12/2018Mme Sereine Mauborgne interroge Mme la ministre des armées sur le déploiement, dans le Var, du plan d'accompagnement des familles et d'amélioration des conditio…
15110000003458L15/questions_orales1515110000003456151100000034561JO_QUESTION11/12/2018Mme Danièle Hérin appelle l'attention de M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, sur l'adaptation de la gestion des cours d'ea…
15110000003461L15/questions_orales1515110000003459151100000034591JO_QUESTION12/12/2017Mme Marietta Karamanli attire l'attention de Mme la ministre, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transpor…
15110000003464L15/questions_orales1515110000003462151100000034621JO_QUESTION11/12/2018M. Jean-François Parigi attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur les difficultés pour les familles d'obtenir l'établissement d'u…
15110000003467L15/questions_orales1515110000003465151100000034651JO_QUESTION11/12/2018M. Guillaume Larrivé demande à Mme la ministre, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports, de précise…
15110000003470L15/questions_orales1515110000003468151100000034681JO_QUESTION11/12/2018Mme Geneviève Levy attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur les effectifs de la police nationale toulonnaise. Les quartiers de Sainte Musse et de…
15110000003473L15/questions_orales1515110000003471151100000034711JO_QUESTION11/12/2018M. Jean-Jacques Gaultier interroge Mme la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales sur le projet de modific…
15110000003476L15/questions_orales1515110000003474151100000034741JO_QUESTION11/12/2018M. Michel Vialay attire l'attention de Mme la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales sur la loi n° 2018-3…
15110000003479L15/questions_orales1515110000003477151100000034771JO_QUESTION11/12/2018M. Arnaud Viala alerte M. le ministre de l'action et des comptes publics sur l'avenir des retraités suite aux différentes mesures prises par le Gouvernement. Il…
15110000003482L15/questions_orales1515110000003480151100000034801JO_QUESTION11/12/2018M. François-Michel Lambert appelle l'attention de M. le ministre de l'économie et des finances sur la stratégie « France Logistique 2025 » présentée au gouverne…
15110000003485L15/questions_orales1515110000003483151100000034831JO_QUESTION11/12/2018M. Philippe Latombe attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur la nécessité d'améliorer la traçabilité des transplantations d'orga…
15110000003488L15/questions_orales1515110000003486151100000034861JO_QUESTION11/12/2018M. Erwan Balanant attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur les addictions. Il a été alerté par les élus locaux de son territoire…
15110000003491L15/questions_orales1515110000003489151100000034891JO_QUESTION11/12/2018M. Jean-Luc Lagleize interroge M. le ministre de l'économie et des finances sur la privatisation partielle de l'aéroport de Toulouse-Blagnac. M. le député rappe…
15110000003494L15/questions_orales1515110000003492151100000034921JO_QUESTION12/12/2017M. Jean François Mbaye attire l'attention de Mme la ministre des sports sur les garanties financières apportées par l'état pour minimiser les coûts éventuels qu…
15110000003497L15/questions_orales1515110000003495151100000034951JO_QUESTION11/12/2018Mme Marietta Karamanli attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur l'accès aux soins visuels des Manceaux et Sarthois. En effet, en…
15110000003500L15/questions_orales1515110000003498151100000034981JO_QUESTION11/12/2018Mme Christine Pires Beaune attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur la longue période de sécheresse de l'automne 2018 dans…
15110000003503L15/questions_orales1515110000003501151100000035011JO_QUESTION11/12/2018M. Joaquim Pueyo appelle l'attention de Mme la ministre, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports, s…
15110000003506L15/questions_orales1515110000003504151100000035041JO_QUESTION11/12/2018M. Philippe Dunoyer attire l'attention de Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, sur l'attribution des bourses aux étu…
15110000003509L15/questions_orales1515110000003507151100000035071JO_QUESTION11/12/2018Mme Sophie Auconie interroge Mme la ministre, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports, sur le rappo…
15110000003512L15/questions_orales1515110000003510151100000035101JO_QUESTION11/12/2018Mme Agnès Firmin Le Bodo attire l'attention de Mme la ministre, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transp…
15110000003516L15/questions_orales1515110000003513151100000035131JO_QUESTION08/01/2019M. Jean-Hugues Ratenon alerte M. le Premier ministre sur la situation des jeunes à La Réunion. Les jeunes réunionnais connaissent une situation extrêmement diff…
15110000003519L15/questions_orales1515110000003517151100000035171JO_QUESTION08/01/2019Mme Mathilde Panot appelle l'attention de M. le ministre de l'économie et des finances sur les indemnités kilométriques des travailleurs à domicile. Les débats …
15110000003522L15/questions_orales1515110000003520151100000035201JO_QUESTION08/01/2019M. Fabien Roussel attire l'attention de M. le ministre de l'économie et des finances sur les conséquences de l'alliance entre Alstom et Siemens.
15110000003525L15/questions_orales1515110000003523151100000035231JO_QUESTION08/01/2019M. Sébastien Jumel rappelle à Mme la ministre des solidarités et de la santé qu'un engagement écrit a été pris par le Premier ministre en 2017 pour le renforcem…
15110000003528L15/questions_orales1515110000003526151100000035261JO_QUESTION05/12/2017Mme Lise Magnier attire l'attention de Mme la ministre des armées sur le service militaire volontaire. Le service militaire volontaire (SMV) a été lancé pour ex…
15110000003531L15/questions_orales1515110000003529151100000035291JO_QUESTION12/12/2017M. Stéphane Mazars attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur les retards de régularisation dans le versement des aides qual…
15110000003534L15/questions_orales1515110000003532151100000035321JO_QUESTION08/01/2019Mme Aurore Bergé attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur les dégradations subies par les commerçants de Saint-Arnoult-en-…
15110000003537L15/questions_orales1515110000003535151100000035351JO_QUESTION08/01/2019Mme Fannette Charvier alerte M. le ministre de l'intérieur sur la situation particulièrement préoccupante liée à la sécheresse dans le département du Doubs. Déb…
15110000003540L15/questions_orales1515110000003538151100000035381JO_QUESTION08/01/2019Mme Liliana Tanguy interroge M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur la mise en œuvre de l'obligation de débarquement. Lors de la venue du Prés…
15110000003543L15/questions_orales1515110000003541151100000035411JO_QUESTION08/01/2019Mme Fabienne Colboc interroge Mme la ministre, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports, sur la poli…
15110000003546L15/questions_orales1515110000003544151100000035441JO_QUESTION08/01/2019Mme Isabelle Rauch souhaite attirer l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur le service médical original proposé par le dispositif MEDI…
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15110000003552L15/questions_orales1515110000003550151100000035501JO_QUESTION08/01/2019Mme Mireille Clapot alerte Mme la ministre, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports, sur la polluti…
15110000003555L15/questions_orales1515110000003553151100000035531JO_QUESTION08/01/2019M. Stéphane Buchou attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur le statut de l'activité de production de sel non-assimilé à un…
15110000003558L15/questions_orales1515110000003556151100000035561JO_QUESTION08/01/2019M. Guillaume Chiche attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur les conditions de travail du personnel soignant et les conditions d…
15110000003561L15/questions_orales1515110000003559151100000035591JO_QUESTION08/01/2019M. Jean-François Eliaou attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire sur l'application du Plan national loup 2…
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15110000003582L15/questions_orales1515110000003580151100000035801JO_QUESTION08/01/2019Mme Bérengère Poletti interroge M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur la situation financière des abattoirs de Rethel dans les Ardennes. Repr…
15110000003585L15/questions_orales1515110000003583151100000035831JO_QUESTION08/01/2019Mme Constance Le Grip appelle l'attention de Mme la ministre, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transpor…
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