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15110000002076L15/questions_orales1515110000002074151100000020741JO_QUESTION04/01/2022Mme Aude Bono-Vandorme appelle l'attention de Mme la secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées, sur le manque de places di…
15110000002079L15/questions_orales1515110000002077151100000020771JO_QUESTION04/01/2022Mme Stella Dupont attire l'attention de Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation sur la situation de l'université d'Anger…
15110000002082L15/questions_orales1515110000002080151100000020801JO_QUESTION04/01/2022Mme Valérie Bazin-Malgras interroge M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur l'arrêté du 20 novembre 2021 relatif à la protection des abeilles e…
15110000002085L15/questions_orales1515110000002083151100000020831JO_QUESTION04/01/2022Mme Nadia Ramassamy interroge M. le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur la situation des élèves ultramarins pratiquant le sport …
15110000002088L15/questions_orales1515110000002086151100000020861JO_QUESTION13/02/2018Mme Sabine Rubin alerte M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, sur la situation du site Wipilec à Romainville. Il y a une pré…
15110000002091L15/questions_orales1515110000002089151100000020891JO_QUESTION04/01/2022M. Didier Quentin appelle l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur les difficultés relatives à la mise en œuvre de la dérogation …
15110000002094L15/questions_orales1515110000002092151100000020921JO_QUESTION04/01/2022Mme Nathalie Serre attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur les difficultés rencontrées par une responsable d'un centre de vaccin…
15110000002097L15/questions_orales1515110000002095151100000020951JO_QUESTION04/01/2022M. Aurélien Pradié interroge M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur le cri d'alerte qu'ont lancé les syndicats agricoles lotois en décembre 20…
15110000002100L15/questions_orales1515110000002098151100000020981JO_QUESTION04/01/2022M. Julien Ravier attire l'attention de M. le ministre de l'Europe et des affaires étrangères sur l'attitude de la France à l'égard des intrusions azerbaïdjanais…
15110000002103L15/questions_orales1515110000002101151100000021011JO_QUESTION04/01/2022M. Vincent Rolland interroge M. le ministre des solidarités et de la santé sur la situation des professionnels du secteur social et médico-social. Le secteur tr…
15110000002106L15/questions_orales1515110000002104151100000021041JO_QUESTION04/01/2022M. Charles de Courson attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur le projet d'arrêté interministériel rectificatif du 7e prog…
15110000002109L15/questions_orales1515110000002107151100000021071JO_QUESTION04/01/2022M. Jean-Michel Clément alerte Mme la ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie, sur la situation de l'Ehpad de…
15110000002112L15/questions_orales1515110000002110151100000021101JO_QUESTION04/01/2022M. Olivier Falorni attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur les travaux que mène la Commission européenne afin d'établir d…
15110000002115L15/questions_orales1515110000002113151100000021131JO_QUESTION04/01/2022Mme Cécile Untermaier attire l'attention de M. le garde des sceaux, ministre de la justice, sur l'affaire Guérin dont elle lui a fait part lors de l'examen du p…
15110000002118L15/questions_orales1515110000002116151100000021161JO_QUESTION04/01/2022Mme Marietta Karamanli attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur la situation des agriculteurs sarthois. En effet de nombre…
15110000002121L15/questions_orales1515110000002119151100000021191JO_QUESTION13/02/2018M. Éric Coquerel alerte Mme la ministre, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports sur la situation d…
15110000002124L15/questions_orales1515110000002122151100000021221JO_QUESTION04/01/2022Mme Marie-Noëlle Battistel attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur les risques de suppression de 200 places d'accueil en temps p…
15110000002127L15/questions_orales1515110000002125151100000021251JO_QUESTION04/01/2022Mme Michèle Victory attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur la situation des dumistes dans le pays. Les …
15110000002130L15/questions_orales1515110000002128151100000021281JO_QUESTION04/01/2022Mme Sophie Métadier attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur la gestion de l'eau. L'eau est au cœur des enjeux liés à la v…
15110000002133L15/questions_orales1515110000002131151100000021311JO_QUESTION04/01/2022M. Pierre Morel-À-L'Huissier interroge M. le ministre des solidarités et de la santé sur les bénéficiaires de la prime Ségur et la revalorisation salariale dans…
15110000002136L15/questions_orales1515110000002134151100000021341JO_QUESTION04/01/2022M. Joachim Son-Forget alerte M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur les problématiques que connaissent les agriculteurs français aujourd'hui. …
15110000002139L15/questions_orales1515110000002137151100000021371JO_QUESTION04/01/2022Mme Emmanuelle Ménard attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur l'organisation de l'élection présidentielle.
15110000002142L15/questions_orales1515110000002140151100000021401JO_QUESTION04/01/2022M. Nicolas Meizonnet attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur les soignants suspendus lors de la crise sanitaire. Le 15 septembre…
15110000002145L15/questions_orales1515110000002143151100000021431JO_QUESTION04/01/2022Mme Catherine Pujol attire l'attention de Mme la ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants, afin de d…
15110000002148L15/questions_orales1515110000002146151100000021461JO_QUESTION04/01/2022Mme Agnès Firmin Le Bodo attire l'attention de M. le ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports, sur la situation…
15110000002151L15/questions_orales1515110000002149151100000021491JO_QUESTION25/01/2022Mme Lise Magnier attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur la situation de l'Établissement français du sang dans la région Grand-E…
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15110000002163L15/questions_orales1515110000002161151100000021611JO_QUESTION25/01/2022M. David Corceiro alerte M. le secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes, concernant la posit…
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15110000002190L15/questions_orales1515110000002188151100000021881JO_QUESTION25/01/2022M. Belkhir Belhaddad attire l'attention de M. le ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports, sur la nécessité de …
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15110000002196L15/questions_orales1515110000002194151100000021941JO_QUESTION25/01/2022Mme Monique Limon alerte Mme la secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées, sur les limites de l'inclusion des enfants hand…
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