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15110000000720L15/questions_orales1515110000000718151100000007181JO_QUESTION05/01/2021M. Olivier Marleix appelle l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur le centre hospitalier Victor Jousselin de Dreux. Dans le cadre du Sé…
15110000000723L15/questions_orales1515110000000721151100000007211JO_QUESTION05/01/2021M. Philippe Meyer attire l'attention de Mme la ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'industrie, sur le…
15110000000726L15/questions_orales1515110000000724151100000007241JO_QUESTION05/01/2021Mme Nathalie Porte interroge M. le ministre des solidarités et de la santé sur le devenir de l'hôpital de Falaise. Depuis plus de dix ans, l'hôpital de Falaise …
15110000000729L15/questions_orales1515110000000727151100000007271JO_QUESTION05/01/2021Mme Laurence Trastour-Isnart attire l'attention de Mme la ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement, sur la situa…
15110000000732L15/questions_orales1515110000000730151100000007301JO_QUESTION05/01/2021M. Yves Hemedinger attire l'attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur…
15110000000735L15/questions_orales1515110000000733151100000007331JO_QUESTION05/01/2021Mme Martine Wonner alerte Mme la ministre de la transition écologique sur les travaux de géothermie profonde dans la région de Strasbourg. La terre tremble à St…
15110000000738L15/questions_orales1515110000000736151100000007361JO_QUESTION05/01/2021Mme Sylvia Pinel attire l'attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur l…
15110000000741L15/questions_orales1515110000000739151100000007391JO_QUESTION05/01/2021M. Jean-Michel Clément alerte M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur la filière ovine, filière fragile qui subit depuis plus de 30 ans une trè…
15110000000744L15/questions_orales1515110000000742151100000007421JO_QUESTION05/01/2021Mme Isabelle Santiago interroge Mme la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales sur l’aide possible pour le…
15110000000747L15/questions_orales1515110000000745151100000007451JO_QUESTION05/01/2021Mme Marie-Noëlle Battistel attire l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de la relance sur des situations spécifiques de divers acteurs, n…
15110000000750L15/questions_orales1515110000000748151100000007481JO_QUESTION23/01/2018M. Lionel Causse attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur la situation des directeurs d'école primaire et maternelle et de la reconnais…
15110000000753L15/questions_orales1515110000000751151100000007511JO_QUESTION05/01/2021Mme Marietta Karamanli attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur l'accès aux soins odontologiques et dentaires des Sarthoises et S…
15110000000756L15/questions_orales1515110000000754151100000007541JO_QUESTION05/01/2021M. Gérard Leseul attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur les conditions de travail et les revalorisations salariales des personn…
15110000000759L15/questions_orales1515110000000757151100000007571JO_QUESTION05/01/2021M. Christophe Naegelen interroge M. le ministre de l'économie, des finances et de la relance sur les critères applicables à la commande publique. Il est impérat…
15110000000762L15/questions_orales1515110000000760151100000007601JO_QUESTION05/01/2021M. Guillaume Chiche attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur les oubliés dits « de la première ligne » face à la covid-19, en mat…
15110000000765L15/questions_orales1515110000000763151100000007631JO_QUESTION05/01/2021Mme Agnès Firmin Le Bodo attire l'attention de M. le secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européenne…
15110000000768L15/questions_orales1515110000000766151100000007661JO_QUESTION05/01/2021M. Sébastien Chenu alerte M. le ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports, sur le plan de départ mis en place pa…
15110000000771L15/questions_orales1515110000000769151100000007691JO_QUESTION19/01/2021M. Benoit Potterie appelle l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur les difficultés d'accès aux soins et aux équipements dans la filière…
15110000000774L15/questions_orales1515110000000772151100000007721JO_QUESTION19/01/2021M. Bruno Millienne attire l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de la relance sur le projet de rachat de Suez par Veolia. M. le député so…
15110000000777L15/questions_orales1515110000000775151100000007751JO_QUESTION19/01/2021Mme Aude Luquet appelle l'attention de Mme la ministre de la transition écologique sur la protection des arbres hors forêts. Les arbres peuplent les paysages. I…
15110000000780L15/questions_orales1515110000000778151100000007781JO_QUESTION19/01/2021Mme Pascale Fontenel-Personne appelle l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de la relance sur la potentielle vague de dépôts de bilan mas…
15110000000783L15/questions_orales1515110000000781151100000007811JO_QUESTION23/01/2018M. Guillaume Vuilletet attire l'attention de Mme la ministre, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transpor…
15110000000786L15/questions_orales1515110000000784151100000007841JO_QUESTION19/01/2021M. Bastien Lachaud interroge M. le ministre de l'intérieur sur la sécurité des habitants de la Seine-Saint-Denis. « La ville est anxiogène », « on ne peut pas ê…
15110000000789L15/questions_orales1515110000000787151100000007871JO_QUESTION19/01/2021Mme Mathilde Panot attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur les difficultés rencontrées dans l'éducation …
15110000000792L15/questions_orales1515110000000790151100000007901JO_QUESTION19/01/2021M. Fabien Roussel interroge M. le ministre des solidarités et de la santé sur le projet de fusion de l'Office national des accidents médicaux (ONIAM) et du fond…
15110000000795L15/questions_orales1515110000000793151100000007931JO_QUESTION19/01/2021M. Stéphane Peu attire l'attention de Mme la secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées, sur la prise en charge des enfants…
15110000000798L15/questions_orales1515110000000796151100000007961JO_QUESTION19/01/2021M. Gabriel Serville interroge M. le ministre de l'économie, des finances et de la relance sur le recensement de la population guyanaise.
15110000000801L15/questions_orales1515110000000799151100000007991JO_QUESTION19/01/2021M. Xavier Paluszkiewicz interroge M. le ministre de l'économie, des finances et de la relance sur l'adaptation des règles de télétravail pour les travailleurs f…
15110000000804L15/questions_orales1515110000000802151100000008021JO_QUESTION19/01/2021M. Stéphane Buchou interroge Mme la ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement, sur la possibilité d'adapter le di…
15110000000807L15/questions_orales1515110000000805151100000008051JO_QUESTION19/01/2021Mme Mireille Robert interroge M. le garde des sceaux, ministre de la justice, sur la possible évolution de la juridiction prud'homale de la ville de Carcassonne…
15110000000810L15/questions_orales1515110000000808151100000008081JO_QUESTION19/01/2021M. Thomas Rudigoz alerte M. le ministre de l'Europe et des affaires étrangères sur la situation politique et judiciaire en Guinée, où, parallèlement aux affront…
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15110000000822L15/questions_orales1515110000000820151100000008201JO_QUESTION19/01/2021Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas interroge Mme la ministre de la transition écologique sur le projet de développement agricole du territoire du Tescou, situé…
15110000000825L15/questions_orales1515110000000823151100000008231JO_QUESTION19/01/2021Mme Florence Provendier interroge Mme la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales sur la répartition floue …
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15110000000849L15/questions_orales1515110000000847151100000008471JO_QUESTION23/01/2018M. Christophe Naegelen attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur la prise en charge de la maladie de Lyme en France. Les difficul…
15110000000852L15/questions_orales1515110000000850151100000008501JO_QUESTION19/01/2021M. Julien Ravier attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur les stratégies de confinement et de couvre-feu qui aujourd'hui ont une …
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15110000000858L15/questions_orales1515110000000856151100000008561JO_QUESTION19/01/2021M. Bertrand Pancher appelle l'attention de M. le ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports, sur l'opération « RN…
15110000000861L15/questions_orales1515110000000859151100000008591JO_QUESTION19/01/2021Mme Christine Pires Beaune alerte M. le ministre de l'intérieur sur le sous-effectif récurent au sein de la circonscription de sécurité publique de Riom, dans l…
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15110000000867L15/questions_orales1515110000000865151100000008651JO_QUESTION19/01/2021Mme Michèle Victory attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur la situation des sages-femmes. Alors que près de 65 % des accoucheme…