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15090000119974L15/questions_ecrites1515090000119971150900001199711JO_QUESTION27/10/2020En 2016, le ministère chargé de la santé a mis en place un plan de lutte contre la maladie de Lyme et autres maladies transmissibles par les tiques. Ce plan a p…
15090000119978L15/questions_ecrites1515090000119975150900001199751JO_QUESTION27/10/2020En 2016, le ministère chargé de la santé a mis en place un plan de lutte contre la maladie de Lyme et autres maladies transmissibles par les tiques. Ce plan a p…
15090000119982L15/questions_ecrites1515090000119979150900001199791JO_QUESTION27/10/2020En 2016, le ministère chargé de la santé a mis en place un plan de lutte contre la maladie de Lyme et autres maladies transmissibles par les tiques. Ce plan a p…
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15090000119990L15/questions_ecrites1515090000119987150900001199871JO_QUESTION27/10/2020En 2016, le ministère chargé de la santé a mis en place un plan de lutte contre la maladie de Lyme et autres maladies transmissibles par les tiques. Ce plan a p…
15090000119994L15/questions_ecrites1515090000119991150900001199911JO_QUESTION12/12/2017Concernant en premier lieu la filière des diplômes d'encadrement de la natation et des activités aquatiques qui couvrent tous les niveaux, du niveau IV (animate…
15090000119998L15/questions_ecrites1515090000119995150900001199951JO_QUESTION27/10/2020En 2016, le ministère chargé de la santé a mis en place un plan de lutte contre la maladie de Lyme et autres maladies transmissibles par les tiques. Ce plan a p…
15090000120005L15/questions_ecrites1515090000120002150900001200021JO_QUESTION27/10/2020En 2016, le ministère chargé de la santé a mis en place un plan de lutte contre la maladie de Lyme et autres maladies transmissibles par les tiques. Ce plan a p…
15090000120009L15/questions_ecrites1515090000120006150900001200061JO_QUESTION01/09/2020L'endométriose consiste en la présence de cellules de l'endomètre en dehors de la cavité utérine (cavité péritonéale et ovaire). Son origine et son traitement n…
15090000120013L15/questions_ecrites1515090000120010150900001200101JO_QUESTION06/10/2020Le ministère chargé de la santé suit avec attention les difficultés que peuvent connaitre les patients atteints de fibromyalgie a souhaité s'appuyer sur une exp…
15090000120017L15/questions_ecrites1515090000120014150900001200141JO_QUESTION27/10/2020En 2016, le ministère chargé de la santé a mis en place un plan de lutte contre la maladie de Lyme et autres maladies transmissibles par les tiques. Ce plan a p…
15090000120021L15/questions_ecrites1515090000120018150900001200181JO_QUESTION05/10/2021Le code de la commande publique et notamment l'article R. 2152-7, autorise le recours, soit au critère unique du prix ou du coût, soit à une pluralité de critèr…
15090000120030L15/questions_ecrites1515090000120027150900001200271JO_QUESTION06/10/2020Les dispositions sécuritaires de la seconde directive sur les services de paiement (DPS2), complétées par des normes techniques règlementaires (RTS) introduites…
15090000120034L15/questions_ecrites1515090000120031150900001200311JO_QUESTION26/01/2021Le patrimoine religieux ou d'origine religieuse constitue un trésor historique, architectural et artistique, réparti sur l'ensemble du territoire national. S'il…
15090000120038L15/questions_ecrites1515090000120035150900001200351JO_QUESTION20/02/2018Le projet présidentiel pour le sport prévoyait la rationalisation des interventions entre le ministère des sports et le centre national pour le développement du…
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15090000120046L15/questions_ecrites1515090000120043150900001200431JO_QUESTION08/12/2020L'emploi de feux d'artifices détournés de leur emploi festif pour devenir des projectiles utilisés contre les forces de l'ordre, parfois à l'aide de tubes plus …
15090000120050L15/questions_ecrites1515090000120047150900001200471JO_QUESTION08/12/2020L'emploi de feux d'artifices détournés de leur emploi festif pour devenir des projectiles utilisés contre les forces de l'ordre, parfois à l'aide de tubes plus …
15090000120054L15/questions_ecrites1515090000120051150900001200511JO_QUESTION29/09/2020La France est préoccupée par la situation dans les régions du Nord-Ouest et du Sud-Ouest du Cameroun, qui continue à se dégrader. Elle condamne fermement les vi…
15090000120058L15/questions_ecrites1515090000120055150900001200551JO_QUESTION01/09/2020Le ministère de la justice prend en compte la priorité légale de mutation introduite par l'article 85 de la loi n° 2017-256 du 28 février 2017, permettant de te…
15090000120062L15/questions_ecrites1515090000120059150900001200591JO_QUESTION29/12/2020La cathédrale de Nantes avait fait l'objet, le 7 juin 2019, d'un rapport de sécurité rédigé par le lieutenant-colonel des sapeurs-pompiers de Paris, conseiller …
15090000120066L15/questions_ecrites1515090000120063150900001200631JO_QUESTION18/05/2021Le Gouvernement, sous l'impulsion du Président de la République, est déterminé à protéger le patrimoine français dans son intégralité et au-delà, toute la mémoi…
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15090000120096L15/questions_ecrites1515090000120093150900001200931JO_QUESTION12/01/2021Le fonds pour l‘insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP), créé par la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des …
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15090000120117L15/questions_ecrites1515090000120114150900001201141JO_QUESTION20/10/2020Les policiers assurent chaque jour, avec dévouement, professionnalisme et courage, le respect de la loi et la protection de nos concitoyens, dans des situations…
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15090000120125L15/questions_ecrites1515090000120122150900001201221JO_QUESTION13/10/2020Le Venezuela connaît depuis plusieurs années une dégradation notoire de sa situation humanitaire, dont le peuple vénézuélien ressent durement les effets. A l'or…
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