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16090000064878L16/questions_ecrites1616090000064874160900000648741JO_QUESTION2023-12-121125920230050Les maladies neurodégénératives constituent un véritable enjeu de santé publique. En France, 1,2 millions de personnes sont touchées par la maladie d'Alzheimer,…
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16090000064930L16/questions_ecrites1616090000064926160900000649261JO_QUESTION2023-12-121126020230050Le Gouvernement partage le besoin d'augmenter le nombre d'étudiants formés aux Antilles, dans l'ensemble des formations pharmaceutiques.  En 2019-2020, dernière…
16090000064938L16/questions_ecrites1616090000064935160900000649351JO_QUESTION2023-05-09417120230019Le ministère de la culture est particulièrement attaché à la défense et à la promotion des langues régionales en France. Il conduit pour cela une action concrèt…
16090000064942L16/questions_ecrites1616090000064939160900000649391JO_QUESTION2022-11-29580320220047La valeur du point d'indice des agents publics des chambres de commerce et d'industrie (CCI), qui s'élève à 4,666 €, n'avait effectivement pas été réévalu…
16090000064946L16/questions_ecrites1616090000064943160900000649431JO_QUESTION2023-05-09420520230019En France, le Code de la route dispose dans son article R. 412-35 que, dans tous les cas, les personnes handicapées en fauteuil roulant peuvent circuler sur la …
16090000064951L16/questions_ecrites1616090000064947160900000649471JO_QUESTION2023-10-17922920230042Les seniors en situation de handicap éprouvent des difficultés importantes à retrouver un emploi ou à s'y maintenir. Les personnes âgées de 50 ans et plus, repr…
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16090000064963L16/questions_ecrites1616090000064959160900000649591JO_QUESTION2024-02-0681720240006L'accès aux études supérieures des étudiants en situation de handicap est un enjeu majeur d'égalité des droits. Les établissements d'enseignement supérieur publ…
16090000064970L16/questions_ecrites1616090000064966160900000649661JO_QUESTION2023-07-18682120230029Le Gouvernement vise à permettre, pour chaque enfant, la réalisation de son projet de vie dans une visée inclusive et dans toutes ses dimensions (accès aux stru…
16090000064976L16/questions_ecrites1616090000064972160900000649721JO_QUESTION2023-10-24951220230043En France, 8 à 11 millions de personnes soutiennent un proche en situation de handicap, en perte d'autonomie ou avec une maladie chronique ou invalidante. Avec …
16090000064982L16/questions_ecrites1616090000064979160900000649791JO_QUESTION2023-06-27589920230026En premier lieu, il faut relever que les spécialités ABECMA® (idecabtagene vicleucel), CARVYKTI® (ciltacabtagene autoleucel) et TECVAYLI® (teclistamab) ont béné…
16090000064986L16/questions_ecrites1616090000064983160900000649831JO_QUESTION2023-06-27590920230026Préalablement à sa commercialisation en France, toute spécialité pharmaceutique doit faire l'objet d'une autorisation de mise sur le marché (AMM) délivrée soit …
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16090000064998L16/questions_ecrites1616090000064995160900000649951JO_QUESTION2022-11-22560720220046La dernière augmentation de la valeur du point d'indice des chambres de métiers et de l'artisanat (CMA) a été actée par la commission paritaire nationale instit…
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