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17090000067722L17/questions_ecrites1717090000067717170900000677171JO_QUESTION2026-09-15851420260037Le Gouvernement est pleinement conscient des difficultés que représente la consommation de méthamphétamine synthétisée sous forme de cristaux, dite « ice », en …
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17090000067734L17/questions_ecrites1717090000067730170900000677301JO_QUESTION2025-03-11161020250010Les effets indésirables consécutifs à la pose de Bandelettes périnéales sous-urétrales (BSU) et des prothèses destinées au traitement du prolapsus ont fait l'ob…
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17090000067750L17/questions_ecrites1717090000067747170900000677471JO_QUESTION2025-07-15633820250028L'initiative citoyenne européenne (ICE) « End the Cage Age » (Pour une nouvelle ère sans cage), appelle la Commission européenne à proposer une législation inte…
17090000067754L17/questions_ecrites1717090000067751170900000677511JO_QUESTION2025-09-16803220250037L'initiative citoyenne européenne (ICE) « End the Cage Age » (Pour une nouvelle ère sans cage), appelle la Commission à proposer une législation interdisant l'u…
17090000067758L17/questions_ecrites1717090000067755170900000677551JO_QUESTION2025-09-09780720250036L'énergie primaire correspond à l'énergie contenue dans les ressources naturelles, avant transformation. L'énergie finale, quant à elle, désigne l'énergie réell…
17090000067765L17/questions_ecrites1717090000067759170900000677591JO_QUESTION2026-05-26465920260021Les kits dits « plug-and-play » contribuent à l'essor du photovoltaïque et de l'autoconsommation auprès des particulier par leur simplicité d'installation et d'…
17090000067771L17/questions_ecrites1717090000067766170900000677661JO_QUESTION2025-11-18931420250046Dans son discours prononcé à l'occasion de la commémoration de la libération de Strasbourg, le Président de la République a effectivement affirmé que la tragédi…
17090000067777L17/questions_ecrites1717090000067772170900000677721JO_QUESTION2025-11-04894020250044La pratique du sport et de l'activité physique à l'école constitue une priorité du ministère chargé de l'éducation nationale, à la fois pour les compétences pro…
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17090000067791L17/questions_ecrites1717090000067785170900000677851JO_QUESTION2026-03-24253520260012Le ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace est pleinement conscient des conséquences de la précarité sur le bien-être des jeunes. …
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17090000067810L17/questions_ecrites1717090000067806170900000678061JO_QUESTION2025-09-09783720250036Le Gouvernement suit avec attention le sujet de l'alimentation à l'hôpital, tant en ce qui concerne la lutte contre la dénutrition que la qualité gustative des …
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