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14090000112661L14/questions_ecrites1414090000112658140900001126581JO_QUESTION2016-04-05La formation des enseignants au numérique et par le numérique est une priorité exprimée dans les textes de cadrage de la refondation de l'école et de la réforme…
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14090000112691L14/questions_ecrites1414090000112688140900001126881JO_QUESTION2016-01-05Les caractéristiques techniques imposées aux voitures de transport avec chauffeur (VTC) ont été définies dans le but d’assurer aux clients transportés un certai…
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14090000112717L14/questions_ecrites1414090000112714140900001127141JO_QUESTION2015-05-26Conformément à l'accord signé le 5 août 2014 avec l'Assemblée des Départements de France, 50 % des crédits du Programme Opérationnel National 2014-2020 du FSE s…
14090000112721L14/questions_ecrites1414090000112718140900001127181JO_QUESTION2015-06-09Le génocide des Arméniens, perpétré à partir d'avril 1915, s'est déroulé dans le contexte international de la Première Guerre mondiale. Dans le cadre du centena…
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