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15090000038668L15/questions_ecrites1515090000038664150900000386641JO_QUESTION26/02/2019Mme Audrey Dufeu Schubert interroge Mme la ministre des solidarités et de la santé sur le suivi à long terme des adultes guéris d'un cancer pédiatrique. Les adu…
15090000038676L15/questions_ecrites1515090000038674150900000386741JO_QUESTION26/02/2019M. Guy Teissier interroge Mme la ministre des solidarités et de la santé sur les injustices et discriminations dont sont victimes les personnes atteintes de dia…
15090000038680L15/questions_ecrites1515090000038678150900000386781JO_QUESTION26/02/2019Mme Maud Petit appelle l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur la création de centres régionaux spécialisés qui participeraient à l'am…
15090000038684L15/questions_ecrites1515090000038682150900000386821JO_QUESTION26/02/2019M. Joël Aviragnet attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur le traitement de la maladie de Tarlov, une maladie dite rare et orphe…
15090000038688L15/questions_ecrites1515090000038686150900000386861JO_QUESTION26/02/2019M. Julien Aubert appelle l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur l'ataxie de Friedreich. Cette maladie héréditaire rare et incurable e…
15090000038692L15/questions_ecrites1515090000038690150900000386901JO_QUESTION26/02/2019M. Belkhir Belhaddad appelle l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur la prise en charge des patients atteints de la maladie de Tarlov.…
15090000038696L15/questions_ecrites1515090000038694150900000386941JO_QUESTION26/02/2019M. Hervé Saulignac appelle l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur la reconnaissance et la prise en charge de la fibromyalgie qui touc…
15090000038700L15/questions_ecrites1515090000038698150900000386981JO_QUESTION26/02/2019M. Olivier Faure interroge Mme la ministre des solidarités et de la santé sur la prise en charge des personnes atteintes de cancers rares du péritoine. Depuis p…
15090000038706L15/questions_ecrites1515090000038702150900000387021JO_QUESTION26/02/2019Mme Virginie Duby-Muller interroge Mme la secrétaire d'État, auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées, sur la prise en charge des enfants a…
15090000038710L15/questions_ecrites1515090000038708150900000387081JO_QUESTION26/02/2019M. Nicolas Forissier attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur le manque de prise en charge des patients atteints de la maladie d…
15090000038714L15/questions_ecrites1515090000038712150900000387121JO_QUESTION03/10/2017M. Vincent Descoeur attire l'attention de Mme la ministre, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports …
15090000038718L15/questions_ecrites1515090000038716150900000387161JO_QUESTION26/02/2019M. Fabrice Brun attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur les difficultés de prise en charge rencontrées par les patients qui sou…
15090000038723L15/questions_ecrites1515090000038721150900000387211JO_QUESTION26/02/2019M. Fabrice Brun attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur la prise en compte des personnes atteintes de fibromyalgie. Cette malad…
15090000038727L15/questions_ecrites1515090000038725150900000387251JO_QUESTION26/02/2019M. Pierre Morel-À-L'Huissier interroge Mme la ministre des solidarités et de la santé sur la question de la prise en compte des personnes atteintes par une mala…
15090000038732L15/questions_ecrites1515090000038730150900000387301JO_QUESTION26/02/2019M. Laurent Garcia attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur le rôle des conjoints et des proches pour la prise en charge des pati…
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15090000038741L15/questions_ecrites1515090000038738150900000387381JO_QUESTION26/02/2019M. Jean-François Portarrieu attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, sur les antennes relais et notamment…
15090000038747L15/questions_ecrites1515090000038743150900000387431JO_QUESTION26/02/2019M. Éric Pauget appelle l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur l'augmentation très préoccupante des actes de vandalisme et de profanation des églises d…
15090000038754L15/questions_ecrites1515090000038752150900000387521JO_QUESTION26/02/2019M. Bruno Bilde interroge M. le ministre de l'intérieur sur l'agression antisémite dont a été victime le philosophe Alain Finkielkraut samedi 16 février 2019, da…
15090000038758L15/questions_ecrites1515090000038756150900000387561JO_QUESTION26/02/2019Mme Claire O'Petit attire l'attention de Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur l'alinéa 7 de l'article 815-3 du code civil selon lequel « le cons…
15090000038762L15/questions_ecrites1515090000038760150900000387601JO_QUESTION26/02/2019M. Mansour Kamardine interroge M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur la situation de la chambre d'agriculture, de la pêche et de l'aquacultur…
15090000038766L15/questions_ecrites1515090000038764150900000387641JO_QUESTION03/10/2017M. Pierre Cordier appelle l'attention de Mme la ministre, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports, …
15090000038772L15/questions_ecrites1515090000038769150900000387691JO_QUESTION26/02/2019M. Mansour Kamardine interroge Mme la secrétaire d'État, auprès de la ministre des armées sur le régime de solde et d'indemnités des militaires entretenus au co…
15090000038776L15/questions_ecrites1515090000038774150900000387741JO_QUESTION26/02/2019M. Vincent Rolland attire l'attention de Mme la ministre, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports, …
15090000038781L15/questions_ecrites1515090000038778150900000387781JO_QUESTION26/02/2019M. Stéphane Peu alerte Mme la ministre des solidarités et de la santé sur les difficultés rencontrées par de nombreuses familles avec enfants en situation de ha…
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15090000038792L15/questions_ecrites1515090000038790150900000387901JO_QUESTION26/02/2019M. André Chassaigne alerte Mme la secrétaire d'État, auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées, sur les conséquences potentiellement négativ…
15090000038797L15/questions_ecrites1515090000038794150900000387941JO_QUESTION26/02/2019M. Cyrille Isaac-Sibille attire l'attention de Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé sur les notifications des maison dé…
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15090000038805L15/questions_ecrites1515090000038803150900000388031JO_QUESTION26/02/2019M. Jean-Bernard Sempastous appelle l'attention de Mme la secrétaire d'État, auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées, sur la précarité du s…
15090000038809L15/questions_ecrites1515090000038807150900000388071JO_QUESTION26/02/2019M. Lionel Causse appelle l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse sur l'attribution de la prime allouée aux personnels enseignan…
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15090000038817L15/questions_ecrites1515090000038815150900000388151JO_QUESTION03/10/2017M. Hervé Pellois attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur, sur la validité des Cerfa 14848*01 poids lourds établis par des médecins …
15090000038822L15/questions_ecrites1515090000038820150900000388201JO_QUESTION26/02/2019M. Éric Poulliat attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur les effets indésirables du médicament androcur (acétate de cyprotérone…
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15090000038832L15/questions_ecrites1515090000038830150900000388301JO_QUESTION26/02/2019M. Laurent Garcia attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur le problème de la rupture d'approvisionnement du médicament sinemet d…
15090000038836L15/questions_ecrites1515090000038834150900000388341JO_QUESTION26/02/2019M. Rémi Delatte attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur le traitement des enfants atteints de troubles déficitaires de l'attent…
15090000038841L15/questions_ecrites1515090000038838150900000388381JO_QUESTION26/02/2019Mme Gisèle Biémouret attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur les modalités de la formation des policiers municipaux. De nombreuses communes se r…
15090000038850L15/questions_ecrites1515090000038843150900000388431JO_QUESTION26/02/2019M. Éric Pauget appelle l'attention de M. le ministre de l'action et des comptes publics sur la défiscalisation des heures supplémentaires des policiers. Le Gouv…
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15090000038869L15/questions_ecrites1515090000038867150900000388671JO_QUESTION26/02/2019Mme Josette Manin interroge M. le ministre de l'Europe et des affaires étrangères sur la situation à Haïti. Cela fait deux semaines que les manifestations contr…
15090000038874L15/questions_ecrites1515090000038871150900000388711JO_QUESTION03/10/2017Mme Nathalie Elimas interroge M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, sur une disposition du décret n° 2017-196 du 16 février …
15090000038878L15/questions_ecrites1515090000038876150900000388761JO_QUESTION26/02/2019M. Thibault Bazin attire l'attention de M. le ministre de l'Europe et des affaires étrangères sur le développement de la persécution des chrétiens en Iran. Depu…
15090000038882L15/questions_ecrites1515090000038880150900000388801JO_QUESTION26/02/2019Mme Claire O'Petit attire l'attention de M. le ministre de l'Europe et des affaires étrangères sur les pressions administratives du gouvernement algérien contre…
15090000038886L15/questions_ecrites1515090000038884150900000388841JO_QUESTION26/02/2019Mme Sabine Rubin attire l'attention de M. le ministre de l'Europe et des affaires étrangères sur la nature des pressions éventuelles que la France exercerait à …
15090000038890L15/questions_ecrites1515090000038888150900000388881JO_QUESTION26/02/2019M. François Ruffin interroge Mme la ministre des armées sur l'intervention militaire au Tchad. Les députés ont reçu, <em>via</em> le président de l'assemblée na…
15090000038895L15/questions_ecrites1515090000038892150900000388921JO_QUESTION26/02/2019M. François Ruffin interpelle M. le Premier ministre à propos de la vente d'armes aux membres de la coalition intervenant au Yemen. Cette question lui est suggé…