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16090000078016L16/questions_ecrites1616090000078014160900000780141JO_QUESTION2023-06-06508120230023M. Frank Giletti interroge Mme la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques sur le retour du Grand Prix de Formule 1 de France. La Fédération …
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16090000078042L16/questions_ecrites1616090000078040160900000780401JO_QUESTION2023-06-06509020230023M. Éric Ciotti appelle l'attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transp…
16090000078046L16/questions_ecrites1616090000078044160900000780441JO_QUESTION2023-06-06509020230023M. Jean-Pierre Pont attire l'attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des tr…
16090000078053L16/questions_ecrites1616090000078049160900000780491JO_QUESTION2023-06-06509020230023Mme Charlotte Leduc interroge M. le ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports, su…
16090000078060L16/questions_ecrites1616090000078055160900000780551JO_QUESTION2023-06-06508520230023Mme Delphine Lingemann appelle l'attention de M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires sur la desserte de l'Auvergne et plus…
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16090000078076L16/questions_ecrites1616090000078073160900000780731JO_QUESTION2023-06-06508520230023M. Stéphane Viry appelle l'attention de M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, au sujet du développement du transport flu…
16090000078080L16/questions_ecrites1616090000078078160900000780781JO_QUESTION2023-06-06505320230023M. Marc Le Fur alerte M. le secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer, sur les distorsions de concurrence dont sont victimes les compag…
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16090000078109L16/questions_ecrites1616090000078107160900000781071JO_QUESTION2023-06-13521520230024M. Frédéric Falcon alerte M. le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire sur les conséquences alarmantes de la sécheresse pour la filière vit…
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16090000078117L16/questions_ecrites1616090000078115160900000781151JO_QUESTION2023-06-13521620230024Mme Christine Pires Beaune attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire sur le dispositif TO-DE (Travailleurs occasio…
16090000078121L16/questions_ecrites1616090000078119160900000781191JO_QUESTION2023-06-13521620230024Mme Lise Magnier attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire sur le dispositif TO-DE (travailleurs occasionnels - de…
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16090000078200L16/questions_ecrites1616090000078198160900000781981JO_QUESTION2023-06-13522520230024M. Frédéric Boccaletti interroge Mme la secrétaire d'État auprès du ministre des armées, chargée des anciens combattants et de la mémoire, sur la reconnaissance…
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