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16090000016142L16/questions_ecrites1616090000016138160900000161381JO_QUESTION2023-11-141014520230046Mme Aude Luquet appelle l'attention de M. le ministre de la santé et de la prévention sur le traitement du « covid long ». Alors que le covid-19 a touché des mi…
16090000016149L16/questions_ecrites1616090000016144160900000161441JO_QUESTION2023-11-141014520230046Mme Caroline Colombier interroge M. le ministre de la santé et de la prévention sur le nombre de médecins en France. Dans le cadre de l'accroissement des problé…
16090000016153L16/questions_ecrites1616090000016151160900000161511JO_QUESTION2022-07-19345220220028Mme Sophie Panonacle attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse sur l'impossibilité de redoublement en école maternelle. Le…
16090000016157L16/questions_ecrites1616090000016155160900000161551JO_QUESTION2022-09-20406420220037M. Franck Allisio attire l'attention de Mme la secrétaire d'État auprès du ministre des armées, chargée des anciens combattants et de la mémoire, sur l'indemnis…
16090000016163L16/questions_ecrites1616090000016159160900000161591JO_QUESTION2023-11-141016620230046M. Alexandre Loubet appelle l'attention de Mme la ministre de la transition énergétique sur la possible exploitation d'hydrogène blanc en Moselle-Est. Au cours …
16090000016169L16/questions_ecrites1616090000016164160900000161641JO_QUESTION2023-11-141014520230046M. Pierre Dharréville alerte M. le ministre de la santé et de la prévention sur la nécessité de mieux accompagner les familles qui subissent un deuil périnatal.…
16090000016173L16/questions_ecrites1616090000016170160900000161701JO_QUESTION2023-11-141013620230046Mme Émilie Chandler attire l'attention de Mme la ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numériqu…
16090000016180L16/questions_ecrites1616090000016175160900000161751JO_QUESTION2023-11-141012320230046M. Philippe Latombe interroge Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée de l'Europe, sur le choix de l'édit…
16090000016186L16/questions_ecrites1616090000016181160900000161811JO_QUESTION2023-11-141011220230046Mme Marie Pochon attire l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique sur les modalités d'identifica…
16090000016192L16/questions_ecrites1616090000016187160900000161871JO_QUESTION2023-11-141014520230046M. Jean-Hugues Ratenon alerte M. le ministre de la santé et de la prévention sur les difficultés financières du centre hospitalier universitaire (CHU) de La Réu…
16090000016195L16/questions_ecrites1616090000016193160900000161931JO_QUESTION2023-11-141010620230046M. Alexis Corbière attire l'attention de Mme la ministre de la culture sur la disparition des bouquinistes des quais de Seine à Paris, menacés de délocalisation…
16090000016200L16/questions_ecrites1616090000016197160900000161971JO_QUESTION2023-11-141010720230046M. Hervé Saulignac attire l'attention de Mme la ministre de la culture sur l'avenir du prieuré clunisien de Rompon, en Ardèche, dont la préservation est menacée…
16090000016205L16/questions_ecrites1616090000016202160900000162021JO_QUESTION2023-11-141010720230046M. Hervé Saulignac interroge Mme la ministre de la culture sur les retards de rendu des diagnostics de fouilles archéologiques préventives réalisées par l'Insti…
16090000016210L16/questions_ecrites1616090000016207160900000162071JO_QUESTION2023-11-141015420230046Mme Valérie Rabault interroge Mme la ministre des solidarités et des familles sur la sous-consommation des crédits européens alloués à la France au titre de l'a…
16090000016213L16/questions_ecrites1616090000016211160900000162111JO_QUESTION2022-09-20406420220037M. Nicolas Dupont-Aignan appelle l'attention de Mme la secrétaire d'État auprès du ministre des armées, chargée des anciens combattants et de la mémoire, sur la…
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16090000016233L16/questions_ecrites1616090000016230160900000162301JO_QUESTION2023-11-141015620230046Mme Chantal Jourdan interroge Mme la ministre des solidarités et des familles au sujet des annonces du Président de la République sur la présentation d'un proje…
16090000016238L16/questions_ecrites1616090000016235160900000162351JO_QUESTION2023-11-141015620230046Mme Florence Lasserre interroge Mme la ministre des solidarités et des familles sur les suites qui seront données à l'annonce du Président de la République à l'…
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16090000016256L16/questions_ecrites1616090000016251160900000162511JO_QUESTION2023-11-141015620230046Mme Sophie Mette interroge Mme la ministre des solidarités et des familles sur des points spécifiques relatifs à l'article 53 du projet de loi de finances pour …
16090000016262L16/questions_ecrites1616090000016259160900000162591JO_QUESTION2023-11-141013820230046M. Frédéric Zgainski attire l'attention de Mme la ministre déléguée auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargée des personnes handicapées, su…
16090000016266L16/questions_ecrites1616090000016263160900000162631JO_QUESTION2023-11-141013820230046M. Frédéric Zgainski attire l'attention de Mme la ministre déléguée auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargée des personnes handicapées, su…
16090000016269L16/questions_ecrites1616090000016267160900000162671JO_QUESTION2022-09-20406920220037M. Guy Bricout appelle l'attention de Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l'éc…
16090000016275L16/questions_ecrites1616090000016271160900000162711JO_QUESTION2023-11-141011820230046M. Julien Odoul attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse sur le transfert de compétences concernant l'accompagnement des …
16090000016279L16/questions_ecrites1616090000016277160900000162771JO_QUESTION2023-11-141011320230046Mme Christelle D'Intorni appelle l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique sur le taux de TVA de…
16090000016283L16/questions_ecrites1616090000016281160900000162811JO_QUESTION2023-11-141014620230046M. Pierre Cordier appelle l'attention de M. le ministre de la santé et de la prévention sur les difficultés rencontrées par les patients frontaliers pour se fai…
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16090000016294L16/questions_ecrites1616090000016291160900000162911JO_QUESTION2023-11-141012620230046M. Thomas Ménagé attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur et des outre-mer sur la nécessité d'étendre le bénéfice de l'indemnité de fidélisation en s…
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16090000016306L16/questions_ecrites1616090000016301160900000163011JO_QUESTION2023-11-141016920230046M. André Chassaigne interroge M. le ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion sur l'absence de prise en compte de la situation des agriculteurs, in…
16090000016311L16/questions_ecrites1616090000016307160900000163071JO_QUESTION2023-11-141010320230046M. Jean-François Lovisolo attire l'attention de Mme la ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écol…
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16090000016360L16/questions_ecrites1616090000016356160900000163561JO_QUESTION2023-11-141014720230046M. Sylvain Carrière attire l'attention de M. le ministre de la santé et de la prévention sur la nomination du nouevau président du Conseil d'orientation aux ret…
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