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16090000014845L16/questions_ecrites1616090000014838160900000148381JO_QUESTION2023-11-07986520230045M. Laurent Alexandre attire l'attention de M. le ministre de la santé et de la prévention sur la récente déclaration du directeur de l'agence régionale de santé…
16090000014853L16/questions_ecrites1616090000014846160900000148461JO_QUESTION2023-11-07986620230045Mme Karen Erodi attire l'attention de M. le ministre de la santé et de la prévention sur la récente déclaration du directeur de l'Agence régionale de santé Occi…
16090000014861L16/questions_ecrites1616090000014854160900000148541JO_QUESTION2023-11-07986620230045Mme Anne Stambach-Terrenoir attire l'attention de M. le ministre de la santé et de la prévention sur la récente déclaration du directeur de l'agence régionale d…
16090000014869L16/questions_ecrites1616090000014862160900000148621JO_QUESTION2023-11-07986720230045M. Sylvain Carrière attire l'attention de M. le ministre de la santé et de la prévention sur la récente déclaration du directeur de l'agence régionale de santé …
16090000014877L16/questions_ecrites1616090000014870160900000148701JO_QUESTION2023-11-07986820230045Mme Nathalie Oziol appelle l'attention de M. le ministre de la santé et de la prévention sur la récente déclaration du directeur de l'Agence régionale de santé …
16090000014885L16/questions_ecrites1616090000014878160900000148781JO_QUESTION2023-11-07986920230045M. Michel Sala attire l'attention de M. le ministre de la santé et de la prévention sur la récente déclaration de M. Jaffre, directeur de l'agence régionale de …
16090000014890L16/questions_ecrites1616090000014886160900000148861JO_QUESTION2023-11-07988620230045M. Jean-Philippe Ardouin interroge M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires sur l'important niveau des fuites d'eau potable …
16090000014895L16/questions_ecrites1616090000014892160900000148921JO_QUESTION2023-11-07983020230045M. Jérôme Nury alerte M. le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire sur l'impact de la rigidité des règles en matière de prairies permanente…
16090000014898L16/questions_ecrites1616090000014896160900000148961JO_QUESTION2022-09-13400420220036M. Vincent Seitlinger interroge M. le ministre de l'intérieur et des outre-mer sur l'obligation d'équipements neige pour les automobilistes circulant dans certa…
16090000014904L16/questions_ecrites1616090000014900160900000149001JO_QUESTION2023-11-07988820230045M. Pierre Cordier appelle l'attention de Mme la ministre de la transition énergétique sur la méthanisation, qui est l'une des réponses au défi de la transition …
16090000014911L16/questions_ecrites1616090000014907160900000149071JO_QUESTION2023-11-07984320230045M. Jean-François Coulomme attire l'attention de Mme la secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargée de l'enfance, sur la situation des près de 400 …
16090000014917L16/questions_ecrites1616090000014913160900000149131JO_QUESTION2023-11-07984420230045Mme Élisa Martin attire l'attention de Mme la secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargée de l'enfance, sur la situation des près de 400 jeunes se…
16090000014923L16/questions_ecrites1616090000014919160900000149191JO_QUESTION2023-11-07984220230045M. Frédéric Petit interroge M. le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse sur la situation de l'apprentissage de l'allemand en France. En dépit des …
16090000014929L16/questions_ecrites1616090000014925160900000149251JO_QUESTION2023-11-07989020230045Mme Christine Decodts attire l'attention de M. le ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion sur la situation financière des étudiants exerçant une …
16090000014934L16/questions_ecrites1616090000014931160900000149311JO_QUESTION2023-11-07983720230045M. Paul Vannier interroge Mme la ministre de la culture à propos de la création d'un certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique de mandoline. …
16090000014939L16/questions_ecrites1616090000014935160900000149351JO_QUESTION2023-11-07984620230045M. Paul Vannier interroge Mme la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche à propos de la création d'un master de mandoline. Le conservatoire d'Ar…
16090000014945L16/questions_ecrites1616090000014940160900000149401JO_QUESTION2023-11-07988120230045Mme Nadège Abomangoli interroge Mme la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques sur la construction d'une tour à Teahupo'o à Tahiti, pour l'o…
16090000014950L16/questions_ecrites1616090000014947160900000149471JO_QUESTION2023-11-07983020230045M. Dominique Potier interroge M. le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire sur la valorisation du compostage en agriculture. Le « Label bas…
16090000014954L16/questions_ecrites1616090000014952160900000149521JO_QUESTION2023-11-07985920230045M. Stéphane Peu alerte M. le ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement, sur la situa…
16090000014958L16/questions_ecrites1616090000014956160900000149561JO_QUESTION2022-09-13400420220036M. Pierre Morel-À-L'Huissier attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur et des outre-mer sur les réflexions en cours visant à supprimer les pertes de p…
16090000014965L16/questions_ecrites1616090000014960160900000149601JO_QUESTION2023-11-07986920230045Mme Chantal Jourdan interroge M. le ministre de la santé et de la prévention au sujet des prestations de sociétés privées en matière de conciergerie dans les ét…
16090000014970L16/questions_ecrites1616090000014966160900000149661JO_QUESTION2023-11-07987020230045M. Jérémie Iordanoff appelle l'attention de M. le ministre de la santé et de la prévention sur la situation fragile et tendue du centre hospitalier Alpes-Isère …
16090000014977L16/questions_ecrites1616090000014972160900000149721JO_QUESTION2023-11-07987020230045M. Bertrand Petit attire l'attention de M. le ministre de la santé et de la prévention au sujet de la dégradation des marges financières des établissements publ…
16090000014981L16/questions_ecrites1616090000014978160900000149781JO_QUESTION2023-11-07985220230045M. Jocelyn Dessigny interroge M. le ministre de l'intérieur et des outre-mer sur la situation des près de 60 % annuels de déboutés du droit d'asile. Sont-ils re…
16090000014985L16/questions_ecrites1616090000014982160900000149821JO_QUESTION2023-11-07985220230045M. Fabien Di Filippo attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur et des outre-mer sur la nécessité de rendre automatiquement inéligible à l'accès à tout…
16090000014990L16/questions_ecrites1616090000014986160900000149861JO_QUESTION2023-11-07983520230045Mme Charlotte Leduc interroge M. le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des …
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