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15090000173602L15/questions_ecrites1515090000173599150900001735991JO_QUESTION09/11/2021M. Jean-Hugues Ratenon alerte M. le ministre des solidarités et de la santé sur la situation des psychologues de France, très sollicités en ces temps de crise s…
15090000173606L15/questions_ecrites1515090000173603150900001736031JO_QUESTION09/11/2021M. Nicolas Meizonnet attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur la situation des psychologues en France. Le projet de loi de financ…
15090000173611L15/questions_ecrites1515090000173608150900001736081JO_QUESTION09/11/2021M. Jean-Hugues Ratenon alerte M. le ministre des solidarités et de la santé sur la situation des psychologues de France, très sollicités en ces temps de crise s…
15090000173615L15/questions_ecrites1515090000173612150900001736121JO_QUESTION26/12/2017Mme Valérie Beauvais attire l'attention de Mme la ministre du travail sur les difficultés que rencontrent les correcteurs dans l'édition. En effet, leurs condit…
15090000173620L15/questions_ecrites1515090000173618150900001736181JO_QUESTION09/11/2021M. Loïc Prud'homme alerte M. le ministre des solidarités et de la santé sur la revalorisation salariale et les inégalités existant au sein de la profession de s…
15090000173625L15/questions_ecrites1515090000173622150900001736221JO_QUESTION09/11/2021M. Thierry Benoit attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur les revendications portées par de nombreux psychologues de France. Si …
15090000173629L15/questions_ecrites1515090000173626150900001736261JO_QUESTION09/11/2021M. Guillaume Chiche attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur la situation rencontrée par les psychologues depuis le début de l'ép…
15090000173633L15/questions_ecrites1515090000173630150900001736301JO_QUESTION09/11/2021M. Olivier Falorni alerte M. le ministre des solidarités et de la santé sur la situation des psychologues de France. En avril 2020, il alertait déjà le Gouverne…
15090000173637L15/questions_ecrites1515090000173634150900001736341JO_QUESTION09/11/2021M. Jean-Hugues Ratenon alerte M. le ministre des solidarités et de la santé sur la situation des psychologues de France, très sollicités en ces temps de crise s…
15090000173641L15/questions_ecrites1515090000173638150900001736381JO_QUESTION09/11/2021M. Jean-Louis Bricout alerte M. le ministre des solidarités et de la santé sur l'augmentation du coût des équipements de protection individuelle. En effet, si d…
15090000173645L15/questions_ecrites1515090000173642150900001736421JO_QUESTION09/11/2021Mme Marie-Christine Dalloz interroge M. le ministre des solidarités et de la santé sur les conséquences du Ségur de la santé pour le secteur du handicap. Le 13 …
15090000173650L15/questions_ecrites1515090000173647150900001736471JO_QUESTION09/11/2021M. Christophe Naegelen attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur les conséquences du Ségur de la santé pour le secteur du handicap…
15090000173655L15/questions_ecrites1515090000173652150900001736521JO_QUESTION09/11/2021Mme Sylvia Pinel interroge M. le ministre des solidarités et de la santé sur la nécessité d'une meilleure reconnaissance et revalorisation de l'ensemble des pro…
15090000173659L15/questions_ecrites1515090000173656150900001736561JO_QUESTION09/11/2021M. Bruno Questel attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur le périmètre de la revalorisation salariale fixée par le décret n° 2020…
15090000173662L15/questions_ecrites1515090000173660150900001736601JO_QUESTION26/12/2017M. Dino Cinieri appelle l'attention de M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, sur les procédures d'autorisation de mises sur …
15090000173667L15/questions_ecrites1515090000173664150900001736641JO_QUESTION09/11/2021M. Pierre Morel-À-L'Huissier interroge M. le ministre des solidarités et de la santé sur l'exclusion de la revalorisation salariale prévue par le Ségur de la sa…
15090000173672L15/questions_ecrites1515090000173669150900001736691JO_QUESTION09/11/2021Mme Annie Genevard attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé quant à la situation du secteur médico-social et de l'accompagnement des …
15090000173676L15/questions_ecrites1515090000173673150900001736731JO_QUESTION09/11/2021Mme Danielle Brulebois attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur les insuffisances du Ségur de la santé pour le secteur du handica…
15090000173681L15/questions_ecrites1515090000173678150900001736781JO_QUESTION09/11/2021M. Vincent Rolland interroge M. le ministre des solidarités et de la santé sur la situation des établissements et services pour personnes âgées et en situation …
15090000173687L15/questions_ecrites1515090000173683150900001736831JO_QUESTION09/11/2021M. Didier Quentin appelle l'attention de Mme la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion sur la fiscalité des dispositifs de retraite supplémentaire, …
15090000173691L15/questions_ecrites1515090000173688150900001736881JO_QUESTION09/11/2021M. Stéphane Buchou attire l'attention de Mme la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion sur la question de l'accession à la pension de réversion aux …
15090000173695L15/questions_ecrites1515090000173693150900001736931JO_QUESTION09/11/2021M. Alain David attire l'attention de M. le secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la sant…
15090000173701L15/questions_ecrites1515090000173697150900001736971JO_QUESTION09/11/2021Mme Sandrine Le Feur attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur la récente publication de l'expertise collective de l'Inserm intitu…
15090000173705L15/questions_ecrites1515090000173702150900001737021JO_QUESTION09/11/2021M. Vincent Ledoux appelle l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur les intoxications suite à la cueillette des champignons. L'Age…
15090000173709L15/questions_ecrites1515090000173707150900001737071JO_QUESTION09/11/2021M. Paul Molac attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur la situation des personnes victimes de « covid long ». En effet, face à un…
15090000173713L15/questions_ecrites1515090000173711150900001737111JO_QUESTION26/12/2017Mme Catherine Osson alerte M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur les préoccupations de la profession betteravière dans les Hauts-de-France. E…
15090000173719L15/questions_ecrites1515090000173715150900001737151JO_QUESTION09/11/2021M. Richard Ramos interroge Mme la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales sur la contradiction entre l'ins…
15090000173722L15/questions_ecrites1515090000173720150900001737201JO_QUESTION09/11/2021M. Sacha Houlié appelle l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur les difficultés rencontrées par les chauffeurs poids lourd consécutive à l'obtention de…
15090000173727L15/questions_ecrites1515090000173724150900001737241JO_QUESTION09/11/2021M. Ian Boucard attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur s'agissant des problématiques engendrées par les <em>bots</em> informatiques qui s'emparent d…
15090000173731L15/questions_ecrites1515090000173728150900001737281JO_QUESTION09/11/2021M. Philippe Berta attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur le reste à charge lié aux soins dermatologiques. Plus de 20 millions d…
15090000173736L15/questions_ecrites1515090000173732150900001737321JO_QUESTION09/11/2021M. Bernard Perrut attire l'attention de M. le secrétaire d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territo…
15090000173740L15/questions_ecrites1515090000173737150900001737371JO_QUESTION09/11/2021M. François Jolivet attire l'attention de Mme la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports…
15090000173743L15/questions_ecrites1515090000173741150900001737411JO_QUESTION09/11/2021M. Romain Grau attire l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de la relance sur la TVA sur marge due en application des dispositions de l'a…
15090000173749L15/questions_ecrites1515090000173745150900001737451JO_QUESTION09/11/2021Mme Marie-Ange Magne attire l'attention de M. le secrétaire d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des terr…
15090000173754L15/questions_ecrites1515090000173751150900001737511JO_QUESTION09/11/2021M. Jean-Michel Jacques attire l'attention de M. le secrétaire d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des te…
15090000173759L15/questions_ecrites1515090000173756150900001737561JO_QUESTION09/11/2021Mme Florence Lasserre attire l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de la relance sur les conséquences désastreuses de la pandémie de la c…
15090000173762L15/questions_ecrites1515090000173760150900001737601JO_QUESTION26/12/2017M. Guy Bricout appelle l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur l'avenir de la chirurgie dentaire. En effet, la loi hôpital, patients, …
15090000173770L15/questions_ecrites1515090000173765150900001737651JO_QUESTION09/11/2021Mme Stéphanie Kerbarh alerte M. le ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports, sur le cadre règlementaire de l'ac…
15090000173773L15/questions_ecrites1515090000173771150900001737711JO_QUESTION09/11/2021M. Hervé Saulignac appelle l'attention de Mme la ministre de la culture sur la règlementation de l'activité de détection de métaux. En France, la détection de m…
15090000173778L15/questions_ecrites1515090000173775150900001737751JO_QUESTION09/11/2021M. Jean-Yves Bony appelle l'attention de M. le ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports, sur la desserte ferrov…
15090000173782L15/questions_ecrites1515090000173779150900001737791JO_QUESTION09/11/2021M. Matthieu Orphelin alerte M. le ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports, sur le niveau de pollution de l'air…
15090000173786L15/questions_ecrites1515090000173783150900001737831JO_QUESTION09/11/2021M. Thibault Bazin attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur la nécessaire clarification de l'article L. 241-13 du code de la sécur…
15090000173793L15/questions_ecrites1515090000173790150900001737901JO_QUESTION09/11/2021M. Xavier Breton attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur le financement de la journée de solidarité. Instituée par la loi du 30 …
15090000173797L15/questions_ecrites1515090000173794150900001737941JO_QUESTION09/11/2021M. Jean-François Portarrieu attire l'attention de M. le ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports, sur la limita…
15090000173801L15/questions_ecrites1515090000173798150900001737981JO_QUESTION16/11/2021M. Christophe Naegelen interroge Mme la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion sur la modification des concentrations moyennes en poussières totales…
15090000173806L15/questions_ecrites1515090000173803150900001738031JO_QUESTION16/11/2021M. Sébastien Huyghe attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur la loi n° 2021-1357 du 18 octobre 2021 visant à protéger la r…
15090000173810L15/questions_ecrites1515090000173807150900001738071JO_QUESTION16/11/2021Mme Sereine Mauborgne appelle l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur les inquiétudes exprimées par la Coordination rurale conce…
15090000173813L15/questions_ecrites1515090000173811150900001738111JO_QUESTION01/08/2017M. Didier Le Gac attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur la demande de reconnaissance exprimée par les orthophonistes au regard…
15090000173817L15/questions_ecrites1515090000173815150900001738151JO_QUESTION26/12/2017M. Arnaud Viala interroge Mme la ministre des solidarités et de la santé sur les difficultés rencontrées par les orthophonistes. La profession d'orthophoniste, …
15090000173822L15/questions_ecrites1515090000173819150900001738191JO_QUESTION16/11/2021M. Sylvain Templier interroge M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur les méthodes de financement des projets alimentaires territoriaux, dits P…