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15090000172080L15/questions_ecrites1515090000172077150900001720771JO_QUESTION26/10/2021M. Christophe Naegelen attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur l'épidémie de bronchiolite qui circule activement sur le territoi…
15090000172085L15/questions_ecrites1515090000172082150900001720821JO_QUESTION26/10/2021M. Yannick Kerlogot alerte M. le ministre des solidarités et de la santé sur la situation des personnes atteintes de spondylarthrite ankylosante (SPA) et de la …
15090000172088L15/questions_ecrites1515090000172086150900001720861JO_QUESTION26/10/2021M. Pierre Dharréville alerte M. le ministre des solidarités et de la santé sur la nécessité de reconnaître et de prendre en charge les patients atteints de covi…
15090000172093L15/questions_ecrites1515090000172090150900001720901JO_QUESTION26/10/2021Mme Josiane Corneloup attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur les déserts médicaux, sujet sur lequel elle a été interpellée réce…
15090000172097L15/questions_ecrites1515090000172094150900001720941JO_QUESTION26/10/2021M. Sébastien Cazenove interroge M. le ministre des solidarités et de la santé sur la possibilité des médecins libéraux non vaccinés à exercer en téléconsultatio…
15090000172101L15/questions_ecrites1515090000172098150900001720981JO_QUESTION26/10/2021M. Raphaël Schellenberger attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé au sujet de la fin des consultations médicales par téléphone. La c…
15090000172105L15/questions_ecrites1515090000172102150900001721021JO_QUESTION26/10/2021M. Régis Juanico attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur la revalorisation des visites à domicile des médecins généralistes de S…
15090000172110L15/questions_ecrites1515090000172106150900001721061JO_QUESTION26/10/2021Mme Sandrine Josso alerte Mme la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales sur la compensation financière du…
15090000172113L15/questions_ecrites1515090000172111150900001721111JO_QUESTION26/10/2021Mme Aude Bono-Vandorme interroge M. le ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attracti…
15090000172118L15/questions_ecrites1515090000172115150900001721151JO_QUESTION26/12/2017M. Jean-Luc Mélenchon attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, sur les taux de mercure sur le littoral gu…
15090000172122L15/questions_ecrites1515090000172120150900001721201JO_QUESTION26/10/2021Mme Aude Bono-Vandorme interroge M. le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entrepri…
15090000172126L15/questions_ecrites1515090000172124150900001721241JO_QUESTION26/10/2021Mme Aude Bono-Vandorme interroge Mme la ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants, sur l'utilisation …
15090000172130L15/questions_ecrites1515090000172128150900001721281JO_QUESTION26/10/2021Mme Aude Bono-Vandorme interroge Mme la ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargée de l'insertion, sur l'utilisa…
15090000172134L15/questions_ecrites1515090000172132150900001721321JO_QUESTION26/10/2021Mme Aude Bono-Vandorme interroge Mme la ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie, sur l'utilisation de sa dot…
15090000172138L15/questions_ecrites1515090000172136150900001721361JO_QUESTION26/10/2021Mme Aude Bono-Vandorme interroge M. le secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étrang…
15090000172142L15/questions_ecrites1515090000172140150900001721401JO_QUESTION26/10/2021Mme Aude Bono-Vandorme interroge Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'économie sociale, solida…
15090000172146L15/questions_ecrites1515090000172144150900001721441JO_QUESTION26/10/2021Mme Aude Bono-Vandorme interroge M. le secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au…
15090000172150L15/questions_ecrites1515090000172148150900001721481JO_QUESTION26/10/2021Mme Aude Bono-Vandorme interroge M. le secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles, sur l'utilisati…
15090000172154L15/questions_ecrites1515090000172152150900001721521JO_QUESTION26/10/2021Mme Aude Bono-Vandorme interroge Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité, sur l'utilisation de sa…
15090000172160L15/questions_ecrites1515090000172156150900001721561JO_QUESTION26/10/2021Mme Aude Bono-Vandorme interroge Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de l'éducation prio…
15090000172163L15/questions_ecrites1515090000172161150900001721611JO_QUESTION26/12/2017M. Adrien Quatennens attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, sur le projet de mine d'or à ciel ouvert da…
15090000172168L15/questions_ecrites1515090000172165150900001721651JO_QUESTION26/10/2021Mme Aude Bono-Vandorme interroge Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeunesse et d…
15090000172172L15/questions_ecrites1515090000172169150900001721691JO_QUESTION26/10/2021Mme Aude Bono-Vandorme interroge Mme la ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de…
15090000172175L15/questions_ecrites1515090000172173150900001721731JO_QUESTION26/10/2021Mme Séverine Gipson interroge M. le ministre des solidarités et de la santé sur la possibilité de permettre aux infirmières de délivrer des certificats de décès…
15090000172180L15/questions_ecrites1515090000172177150900001721771JO_QUESTION26/10/2021M. Sébastien Cazenove appelle l'attention de Mme la ministre de la transition écologique sur les perspectives d'impact écologique de la technologie de la <em>bl…
15090000172184L15/questions_ecrites1515090000172181150900001721811JO_QUESTION26/10/2021M. M'jid El Guerrab interroge M. le ministre de l'intérieur sur la possibilité pour les personnes déclarées pupilles de la Nation d'obtenir automatiquement la n…
15090000172189L15/questions_ecrites1515090000172185150900001721851JO_QUESTION26/10/2021M. Sébastien Cazenove interroge M. le secrétaire d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et …
15090000172195L15/questions_ecrites1515090000172190150900001721901JO_QUESTION26/10/2021M. Olivier Serva appelle l'attention de M. le secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l…
15090000172199L15/questions_ecrites1515090000172196150900001721961JO_QUESTION26/10/2021Mme Claire Guion-Firmin attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur le protocole en vigueur dans les écoles …
15090000172203L15/questions_ecrites1515090000172200150900001722001JO_QUESTION26/10/2021Mme Claire Guion-Firmin alerte M. le ministre des solidarités et de la santé sur la situation de l'hôpital de Saint-Martin. La couverture vaccinale des personne…
15090000172207L15/questions_ecrites1515090000172204150900001722041JO_QUESTION26/10/2021M. Sébastien Cazenove attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur les modalités de renouvellement de la carte nationale d'identité avant sa date d'e…
15090000172210L15/questions_ecrites1515090000172208150900001722081JO_QUESTION26/12/2017M. Gilbert Collard attire l'attention de Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur le cas des services funéraires en cas d’autopsie. Dans le cadre de…
15090000172215L15/questions_ecrites1515090000172212150900001722121JO_QUESTION26/10/2021M. Victor Habert-Dassault attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur le renouvellement des pièces d'identité. Que ce soit pour renouveler un passep…
15090000172219L15/questions_ecrites1515090000172216150900001722161JO_QUESTION26/10/2021M. Pierre Dharréville interroge M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur la lutte contre la précarité alimentaire. La loi d'avenir pour l'agricu…
15090000172223L15/questions_ecrites1515090000172220150900001722201JO_QUESTION26/10/2021M. Sébastien Chenu interroge M. le secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au tra…
15090000172226L15/questions_ecrites1515090000172224150900001722241JO_QUESTION26/10/2021M. Marc Delatte interroge Mme la ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie sur la chute des personnes âgées. P…
15090000172230L15/questions_ecrites1515090000172228150900001722281JO_QUESTION26/10/2021M. Vincent Ledoux appelle l'attention de Mme la ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie, sur l'isolement et …
15090000172235L15/questions_ecrites1515090000172232150900001722321JO_QUESTION26/10/2021M. Michel Zumkeller attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur les conséquences du Ségur de la santé pour le secteur du handicap. L…
15090000172239L15/questions_ecrites1515090000172236150900001722361JO_QUESTION26/10/2021M. Sébastien Cazenove attire l'attention de Mme la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion sur le nouveau calendrier de visite médicale dans le proce…
15090000172243L15/questions_ecrites1515090000172240150900001722401JO_QUESTION26/10/2021M. Sébastien Cazenove attire l'attention de Mme la secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées, sur la prise en considératio…
15090000172248L15/questions_ecrites1515090000172244150900001722441JO_QUESTION26/10/2021M. Nicolas Meizonnet attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur l'absence de rédaction du PPS (plan personn…
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15090000172256L15/questions_ecrites1515090000172254150900001722541JO_QUESTION26/12/2017Mme Brigitte Liso attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur, sur l'impossibilité actuelle de réintégration dans la nationalité frança…
15090000172262L15/questions_ecrites1515090000172259150900001722591JO_QUESTION26/10/2021M. Fabrice Brun attire l'attention de Mme la secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées, sur la situation des personnes en …
15090000172265L15/questions_ecrites1515090000172263150900001722631JO_QUESTION26/10/2021M. Julien Dive alerte M. le garde des sceaux, ministre de la justice, sur la découverte de tags visant nommément des policiers. Le mardi 12 octobre 2021 en fin …
15090000172269L15/questions_ecrites1515090000172267150900001722671JO_QUESTION26/10/2021M. Antoine Herth attire à nouveau l'attention de M. le ministre de l'Europe et des affaires étrangères sur la situation des minorités chrétiennes en Algérie. En…
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15090000172282L15/questions_ecrites1515090000172279150900001722791JO_QUESTION26/10/2021M. Damien Abad alerte M. le ministre de l'économie, des finances et de la relance sur la situation actuelle des éditeurs et imprimeurs. Depuis la crise du covid…
15090000172287L15/questions_ecrites1515090000172284150900001722841JO_QUESTION26/10/2021M. Jean-Pierre Vigier attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur la reconnaissance des compétences des infirmiers. Alors que la cri…
15090000172291L15/questions_ecrites1515090000172288150900001722881JO_QUESTION26/10/2021M. Jean Lassalle alerte M. le ministre des solidarités et de la santé sur les conséquences néfastes des mesures issues de la loi Rist promulguée le 26 avril 202…