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15090000155356L15/questions_ecrites1515090000155354150900001553541JO_QUESTION04/05/2021M. Patrick Hetzel alerte M. le ministre des solidarités et de la santé sur la nécessité de mettre en place des détecteurs de CO2 dans les lieux fermés pour lutt…
15090000155361L15/questions_ecrites1515090000155358150900001553581JO_QUESTION04/05/2021M. Patrick Hetzel interroge M. le ministre des solidarités et de la santé sur les données concernant l'oxygénothérapie à domicile. En effet, depuis le début de …
15090000155365L15/questions_ecrites1515090000155362150900001553621JO_QUESTION04/05/2021Mme Sonia Krimi attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur le sujet du traitement des personnes vulnérables, en situation de handic…
15090000155368L15/questions_ecrites1515090000155366150900001553661JO_QUESTION04/05/2021M. Xavier Paluszkiewicz interroge M. le ministre des solidarités et de la santé sur la traçabilité et le suivi des citoyens vaccinés hors du territoire national…
15090000155373L15/questions_ecrites1515090000155370150900001553701JO_QUESTION04/05/2021M. Aurélien Taché attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur la situation des personnes atteintes de maladies inflammatoires chroni…
15090000155377L15/questions_ecrites1515090000155374150900001553741JO_QUESTION04/05/2021M. Aurélien Taché attire l'attention de Mme la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports, …
15090000155380L15/questions_ecrites1515090000155378150900001553781JO_QUESTION04/05/2021Mme Anne Genetet interroge M. le ministre de l'intérieur sur la réciprocité du permis de conduire entre la France la République populaire de Chine. Depuis la pr…
15090000155385L15/questions_ecrites1515090000155382150900001553821JO_QUESTION04/05/2021M. Olivier Falorni attire l'attention de Mme la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports …
15090000155388L15/questions_ecrites1515090000155386150900001553861JO_QUESTION19/12/2017Mme Bénédicte Taurine attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur le mode d'élevage des poules pondeuses en cage. Une récente…
15090000155392L15/questions_ecrites1515090000155390150900001553901JO_QUESTION04/05/2021Mme Sylvie Tolmont interroge M. le secrétaire d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des…
15090000155397L15/questions_ecrites1515090000155394150900001553941JO_QUESTION04/05/2021M. Jacques Krabal appelle l'attention de M. le secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de …
15090000155401L15/questions_ecrites1515090000155399150900001553991JO_QUESTION04/05/2021M. Alain Bruneel alerte M. le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur l'importante des classes de découvertes. Alors que la crise sa…
15090000155405L15/questions_ecrites1515090000155403150900001554031JO_QUESTION04/05/2021M. Hervé Berville attire l'attention de M. le ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports, sur les dispositions du…
15090000155410L15/questions_ecrites1515090000155407150900001554071JO_QUESTION04/05/2021M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises…
15090000155414L15/questions_ecrites1515090000155412150900001554121JO_QUESTION11/05/2021M. Pierre-Yves Bournazel attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur les mesures envisagées pour renforcer la politique en matière d…
15090000155418L15/questions_ecrites1515090000155416150900001554161JO_QUESTION11/05/2021Mme Annie Chapelier attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur l'avenir du compte d'affectation spécial « développement agri…
15090000155424L15/questions_ecrites1515090000155420150900001554201JO_QUESTION11/05/2021Mme Marianne Dubois attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur les conséquences de l'arrêt des répulsifs anti corvidés pour …
15090000155427L15/questions_ecrites1515090000155425150900001554251JO_QUESTION11/05/2021Mme Élodie Jacquier-Laforge interroge M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur les propositions de l'Afac-Agroforesteries dans le cadre de la PA…
15090000155431L15/questions_ecrites1515090000155429150900001554291JO_QUESTION11/05/2021M. Bastien Lachaud interroge M. le ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports, sur la politique de lutte contre l…
15090000155436L15/questions_ecrites1515090000155433150900001554331JO_QUESTION19/12/2017M. Xavier Roseren attire l'attention de Mme la ministre des armées sur la situation des militaires engagés en Algérie entre le 2 juillet 1962 et l'année 1964, p…
15090000155441L15/questions_ecrites1515090000155438150900001554381JO_QUESTION11/05/2021Mme Aude Luquet interroge Mme la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales sur le suivi des grands projets d…
15090000155445L15/questions_ecrites1515090000155443150900001554431JO_QUESTION11/05/2021Mme Valérie Bazin-Malgras attire l'attention de Mme la ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants, sur…
15090000155450L15/questions_ecrites1515090000155447150900001554471JO_QUESTION11/05/2021M. Guillaume Vuilletet alerte M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur le nombre d'animaux domestiques abandonnés chaque année sur le territoire…
15090000155453L15/questions_ecrites1515090000155451150900001554511JO_QUESTION11/05/2021M. Vincent Descoeur appelle l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur la situation des ressortissants britanniques, propriétaires …
15090000155458L15/questions_ecrites1515090000155455150900001554551JO_QUESTION11/05/2021M. Pierre-Yves Bournazel interroge Mme la ministre de la transition écologique sur la pollution plastique liée à la pêche industrielle dans les mers et océans. …
15090000155462L15/questions_ecrites1515090000155460150900001554601JO_QUESTION11/05/2021Mme Sonia Krimi alerte Mme la ministre de la mer sur la situation des pêcheurs français, à la suite des dernières autorisations accordées par les autorités brit…
15090000155466L15/questions_ecrites1515090000155464150900001554641JO_QUESTION11/05/2021M. Laurent Garcia appelle l'attention de Mme la ministre de la culture sur l'inspection générale des bibliothèques, service de contrôle et de conseil placé sous…
15090000155470L15/questions_ecrites1515090000155468150900001554681JO_QUESTION11/05/2021Mme Stéphanie Rist attire l'attention de Mme la ministre de la culture sur l'impact de l'arrêt des activités artistiques et culturelles en raison de la situatio…
15090000155475L15/questions_ecrites1515090000155472150900001554721JO_QUESTION11/05/2021M. Stéphane Peu attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur la réglementation relative aux activités des associations de solidarité …
15090000155479L15/questions_ecrites1515090000155476150900001554761JO_QUESTION11/05/2021Mme Paula Forteza appelle l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé quant à l'accompagnement prévu pour les femmes qui subissent une fausse c…
15090000155484L15/questions_ecrites1515090000155481150900001554811JO_QUESTION19/12/2017M. Jean-Michel Jacques attire l'attention de Mme la ministre des armées sur la liste des territoires et périodes à prendre en considération pour la délivrance d…
15090000155489L15/questions_ecrites1515090000155486150900001554861JO_QUESTION11/05/2021M. Adrien Quatennens interroge M. le ministre des solidarités et de la santé sur la prise en charge des arrêts maladie des personnes souffrant d'affection longu…
15090000155493L15/questions_ecrites1515090000155490150900001554901JO_QUESTION11/05/2021Mme Agnès Firmin Le Bodo attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur la faible diffusion de la pratique de la dialyse à domicile pou…
15090000155496L15/questions_ecrites1515090000155494150900001554941JO_QUESTION11/05/2021M. Jean-Marc Zulesi attire l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de la relance sur les assurances construction. En effet, l'article L. 24…
15090000155501L15/questions_ecrites1515090000155498150900001554981JO_QUESTION11/05/2021Mme Émilie Bonnivard attire l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de la relance sur les éléments suivants. Pour se préserver de la contra…
15090000155506L15/questions_ecrites1515090000155503150900001555031JO_QUESTION11/05/2021Mme Aude Luquet interroge M. le ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports, sur le déploiement des bornes de rech…
15090000155509L15/questions_ecrites1515090000155507150900001555071JO_QUESTION11/05/2021M. Bernard Bouley attire l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de la relance sur la situation économique particulièrement difficile du se…
15090000155513L15/questions_ecrites1515090000155511150900001555111JO_QUESTION11/05/2021Mme Agnès Thill appelle l'attention de Mme la ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'industrie, sur la …
15090000155518L15/questions_ecrites1515090000155515150900001555151JO_QUESTION11/05/2021M. Didier Quentin appelle l'attention de Mme la ministre de la transition écologique sur le dispositif permettant à une entreprise d'être labellisée « reconnue …
15090000155522L15/questions_ecrites1515090000155519150900001555191JO_QUESTION11/05/2021M. Jean-Marc Zulesi attire l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de la relance sur les difficultés d'approvisionnement en matériaux de co…
15090000155526L15/questions_ecrites1515090000155524150900001555241JO_QUESTION11/05/2021Mme Frédérique Meunier appelle l'attention de M. le secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Françai…
15090000155530L15/questions_ecrites1515090000155528150900001555281JO_QUESTION19/12/2017M. Jean-Claude Bouchet appelle l'attention de M. le ministre de l'économie et des finances sur le droit des veuves des anciens combattants en matière fiscale, e…
15090000155535L15/questions_ecrites1515090000155532150900001555321JO_QUESTION11/05/2021Mme Danièle Cazarian attire l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de la relance sur la situation des bailleurs commerciaux liés par des b…
15090000155540L15/questions_ecrites1515090000155537150900001555371JO_QUESTION11/05/2021M. Frédéric Barbier alerte M. le ministre de l'économie, des finances et de la relance sur la menace qui pèse sur la filière bois. En effet, depuis septembre 20…
15090000155544L15/questions_ecrites1515090000155542150900001555421JO_QUESTION11/05/2021Mme Sophie Mette interroge Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation sur le lancement des appels à programmes « programmes…
15090000155548L15/questions_ecrites1515090000155546150900001555461JO_QUESTION11/05/2021M. Rémy Rebeyrotte interroge Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation sur le lancement des appels à programmes « programm…
15090000155552L15/questions_ecrites1515090000155550150900001555501JO_QUESTION11/05/2021Mme Michèle Crouzet attire l'attention de Mme la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales sur la nécessité …
15090000155556L15/questions_ecrites1515090000155554150900001555541JO_QUESTION11/05/2021M. Bruno Fuchs interroge M. le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur la réforme d'au…
15090000155560L15/questions_ecrites1515090000155558150900001555581JO_QUESTION11/05/2021M. Jean-Michel Jacques attire l'attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyen…
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