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15090000143166L15/questions_ecrites1515090000143164150900001431641JO_QUESTION09/02/2021Mme Lise Magnier attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur la lutte contre l'ambroisie. L'ambroisie est à l'origine d'allergies re…
15090000143170L15/questions_ecrites1515090000143168150900001431681JO_QUESTION09/02/2021Mme Claudia Rouaux attire l'attention de Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation sur la mise en œuvre du chèque psy. Les…
15090000143174L15/questions_ecrites1515090000143172150900001431721JO_QUESTION05/12/2017Mme Ramlati Ali interroge Mme la ministre des sports sur la possibilité de la création d'un fonds Paris 2024. La Coupe du monde 1998 organisée par la France ava…
15090000143177L15/questions_ecrites1515090000143175150900001431751JO_QUESTION09/02/2021M. Adrien Quatennens attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur le non-renouvellement de contrats entre l'État et des producteurs l…
15090000143181L15/questions_ecrites1515090000143179150900001431791JO_QUESTION09/02/2021Mme Laurence Vanceunebrock attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur le calendrier vaccinal contre la covid-19. La phase deux anno…
15090000143185L15/questions_ecrites1515090000143183150900001431831JO_QUESTION09/02/2021Mme Sandra Boëlle attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur les inquiétudes des personnes atteintes d'obésité qui ne sont pas prio…
15090000143190L15/questions_ecrites1515090000143187150900001431871JO_QUESTION09/02/2021Mme Marine Brenier interroge M. le ministre de l'intérieur sur l'absence de données en matière de secourisme en France. Saisie par le Conseil d'action pour la p…
15090000143195L15/questions_ecrites1515090000143193150900001431931JO_QUESTION09/02/2021M. Bernard Bouley appelle l'attention de M. le ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports sur l'article 1er du dé…
15090000143199L15/questions_ecrites1515090000143197150900001431971JO_QUESTION09/02/2021M. Nicolas Dupont-Aignan appelle l'attention de M. le ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports, sur l'article 1…
15090000143204L15/questions_ecrites1515090000143201150900001432011JO_QUESTION09/02/2021Mme Marianne Dubois interroge M. le ministre de l'intérieur sur les conséquences du décret n° 2020-1396 du 17 novembre 2020 pour les véhicules de collection. En…
15090000143209L15/questions_ecrites1515090000143206150900001432061JO_QUESTION09/02/2021M. Bernard Reynès attire l'attention de Mme la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports s…
15090000143212L15/questions_ecrites1515090000143210150900001432101JO_QUESTION09/02/2021M. Richard Ramos attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur les poneys-clubs et les centres équestres. Les professionnels du…
15090000143216L15/questions_ecrites1515090000143214150900001432141JO_QUESTION09/02/2021Mme Mathilde Panot appelle l'attention de M. le ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports, sur la situation de c…
15090000143220L15/questions_ecrites1515090000143218150900001432181JO_QUESTION05/12/2017M. Didier Le Gac attire l'attention de Mme la ministre des sports sur les préoccupations des maîtres-nageurs sauveteurs (MNS). L'apprentissage comme l'encadreme…
15090000143224L15/questions_ecrites1515090000143222150900001432221JO_QUESTION09/02/2021M. Jean-Luc Mélenchon attire l'attention de M. le ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports, sur l'application d…
15090000143230L15/questions_ecrites1515090000143226150900001432261JO_QUESTION09/02/2021M. Jean-Marie Fiévet interroge M. le secrétaire d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et d…
15090000143233L15/questions_ecrites1515090000143231150900001432311JO_QUESTION09/02/2021Mme Emmanuelle Anthoine appelle l'attention de M. le secrétaire d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des …
15090000143237L15/questions_ecrites1515090000143235150900001432351JO_QUESTION09/02/2021Mme Annie Genevard interroge M. le secrétaire d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des…
15090000143241L15/questions_ecrites1515090000143239150900001432391JO_QUESTION09/02/2021Mme Michèle Tabarot attire l'attention de Mme la ministre des armées sur l'émergence d'un nouveau type de terrorisme auquel la France doit faire face. En effet,…
15090000143246L15/questions_ecrites1515090000143243150900001432431JO_QUESTION09/02/2021M. Grégory Labille interroge Mme la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports, sur les mes…
15090000143251L15/questions_ecrites1515090000143247150900001432471JO_QUESTION09/02/2021M. Jean-Philippe Ardouin attire l'attention de M. le secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des França…
15090000143254L15/questions_ecrites1515090000143252150900001432521JO_QUESTION09/02/2021M. Nicolas Turquois attire l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de la relance sur la situation fiscale et bancaire des Américains accide…
15090000143258L15/questions_ecrites1515090000143256150900001432561JO_QUESTION09/02/2021M. Olivier Falorni attire l'attention de M. le ministre de l'Europe et des affaires étrangères sur la ratification par la France du Traité sur l'interdiction de…
15090000143262L15/questions_ecrites1515090000143260150900001432601JO_QUESTION09/02/2021M. Fabien Roussel attire l'attention de Mme la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion sur la situation des conventions collectives rattachées dans l…
15090000143266L15/questions_ecrites1515090000143264150900001432641JO_QUESTION05/12/2017M. Pierre Dharréville attire l'attention de Mme la ministre des sports sur l'avenir des maîtres-nageurs sauveteurs. Alerté par le syndicat national professionne…
15090000143270L15/questions_ecrites1515090000143268150900001432681JO_QUESTION09/02/2021Mme Jacqueline Maquet interroge Mme la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion sur les conventions collectives rattachées dans le cadre des rapproche…
15090000143276L15/questions_ecrites1515090000143273150900001432731JO_QUESTION09/02/2021M. Alain David attire l'attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entr…
15090000143280L15/questions_ecrites1515090000143278150900001432781JO_QUESTION09/02/2021M. Patrice Anato attire l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de la relance sur la situation des travailleurs indépendants. En effet, le …
15090000143284L15/questions_ecrites1515090000143282150900001432821JO_QUESTION16/02/2021M. Damien Abad attire l'attention de M. le Premier ministre sur le non-respect des délais de réponse de la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA…
15090000143288L15/questions_ecrites1515090000143286150900001432861JO_QUESTION16/02/2021M. Bruno Bilde interroge M. le ministre des solidarités et de la santé sur les conséquences préjudiciables qu'aurait la fusion du Fonds d'indemnisation des vict…
15090000143292L15/questions_ecrites1515090000143290150900001432901JO_QUESTION16/02/2021M. Jean-Paul Lecoq alerte M. le ministre des solidarités et de la santé sur le projet de fusion entre le Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (FIVA) …
15090000143293L15/questions_ecrites1515090000143290150900001432902JO_QUESTION23/02/2021M. Jean-Paul Lecoq alerte M. le ministre des solidarités et de la santé sur le projet de fusion entre le Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (FIVA) …Au lieu de lire "la FIVA" lire "le FIVA"
15090000143297L15/questions_ecrites1515090000143295150900001432951JO_QUESTION16/02/2021M. Bertrand Bouyx appelle l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur les moyens déployés en vue de la protection de la flore, face …
15090000143301L15/questions_ecrites1515090000143299150900001432991JO_QUESTION16/02/2021M. Thierry Benoit attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur des aides à l'investissement pour la réduction des intrants et …
15090000143305L15/questions_ecrites1515090000143303150900001433031JO_QUESTION16/02/2021M. Éric Pauget attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation au sujet de la nécessité d'adapter la réglementation et d'impliquer le…
15090000143309L15/questions_ecrites1515090000143307150900001433071JO_QUESTION16/02/2021M. Frédéric Reiss interroge M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation au sujet de l'interdiction du Phosmet dans les cultures agricoles. Depuis 2016,…
15090000143313L15/questions_ecrites1515090000143311150900001433111JO_QUESTION05/12/2017M. Christophe Jerretie attire l'attention de Mme la ministre des sports sur la situation des maîtres-nageurs sauveteurs (MNS). Pour exercer leur profession, les…
15090000143317L15/questions_ecrites1515090000143315150900001433151JO_QUESTION16/02/2021M. Emmanuel Maquet attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur les résultats décevants de la loi pour l'équilibre des relatio…
15090000143321L15/questions_ecrites1515090000143319150900001433191JO_QUESTION16/02/2021M. André Villiers interroge M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur le plan de relance en faveur de l'agriculture. Le plan de relance a réservé…
15090000143325L15/questions_ecrites1515090000143323150900001433231JO_QUESTION16/02/2021M. Vincent Rolland interroge M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation à propos de la prochaine Politique Agricole Commune. Les négociations en cours…
15090000143329L15/questions_ecrites1515090000143327150900001433271JO_QUESTION16/02/2021M. Guillaume Larrivé interroge M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur les dispositions fiscales applicables à la transmission des exploitation…
15090000143333L15/questions_ecrites1515090000143331150900001433311JO_QUESTION16/02/2021M. Richard Ramos alerte M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur la filière française du végétal. Alors que de nouvelles mesures sanitaires sont…
15090000143337L15/questions_ecrites1515090000143335150900001433351JO_QUESTION16/02/2021M. Didier Le Gac attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur les inquiétudes des opérateurs de la filière de pomme de terre (…
15090000143342L15/questions_ecrites1515090000143339150900001433391JO_QUESTION16/02/2021M. Stéphane Peu alerte M. le garde des sceaux, ministre de la justice, sur les difficultés rencontrées par l'unité médico-judiciaire (UMJ) de la Seine-Saint-Den…
15090000143345L15/questions_ecrites1515090000143343150900001433431JO_QUESTION16/02/2021Mme Audrey Dufeu interroge M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur la formation des salariés des fourrières. Les fourrières sont un service pub…
15090000143350L15/questions_ecrites1515090000143347150900001433471JO_QUESTION16/02/2021M. Benjamin Dirx attire l'attention de Mme la ministre de la transition écologique sur l'engagement des parcs zoologiques pour le recueil d'animaux. Régulièreme…
15090000143353L15/questions_ecrites1515090000143351150900001433511JO_QUESTION16/02/2021M. Didier Le Gac interroge Mme la ministre des armées sur d'éventuelles ventes d'armes au Liban. Interpellé par des militants de groupe de l'ONG Amnesty Interna…
15090000143358L15/questions_ecrites1515090000143356150900001433561JO_QUESTION05/12/2017M. Pierre Vatin appelle l'attention de Mme la ministre des sports sur la situation des maîtres-nageurs sauveteurs. Le décret n° 2017-766 du 11 mai 2017, publié …
15090000143362L15/questions_ecrites1515090000143360150900001433601JO_QUESTION16/02/2021M. Hubert Wulfranc interroge Mme la ministre de la culture sur la mise en place d'un calendrier de reprise des activités des salles de spectacle dans la cadre d…
15090000143366L15/questions_ecrites1515090000143364150900001433641JO_QUESTION16/02/2021M. Pierre Cordier appelle l'attention de Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeune…