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15090000134796L15/questions_ecrites1515090000134794150900001347941JO_QUESTION08/12/2020M. Julien Aubert attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur la hausse de l'indice FAO des prix des produits alimentaires au …
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15090000134805L15/questions_ecrites1515090000134802150900001348021JO_QUESTION08/12/2020M. Raphaël Gérard interroge Mme la ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'ég…
15090000134814L15/questions_ecrites1515090000134811150900001348111JO_QUESTION08/12/2020M. Boris Vallaud attire l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de la relance sur les règles applicables en matière de contrôle de ventes d…
15090000134818L15/questions_ecrites1515090000134816150900001348161JO_QUESTION08/12/2020Mme Anne Blanc attire l'attention de Mme la ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants, sur les condit…
15090000134823L15/questions_ecrites1515090000134820150900001348201JO_QUESTION08/12/2020M. Robert Therry alerte M. le ministre de l'économie, des finances et de la relance sur la situation dramatique des parcs zoologiques qui, après avoir reçu pend…
15090000134827L15/questions_ecrites1515090000134825150900001348251JO_QUESTION08/12/2020M. Pierre-Yves Bournazel attire l'attention de Mme la ministre de la transition écologique sur la situation des animaux non domestiques détenus chez les particu…
15090000134831L15/questions_ecrites1515090000134829150900001348291JO_QUESTION05/12/2017M. Jean-Claude Bouchet interroge Mme la ministre du travail. Une récente enquête nationale de la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie…
15090000134837L15/questions_ecrites1515090000134834150900001348341JO_QUESTION08/12/2020M. Dino Cinieri appelle l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de la relance sur la situation dramatique des parcs zoologiques qui, après …
15090000134842L15/questions_ecrites1515090000134839150900001348391JO_QUESTION08/12/2020M. Alexis Corbière attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur le sort réservé aux animaux vivants transportés vers des pays …
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15090000134850L15/questions_ecrites1515090000134847150900001348471JO_QUESTION08/12/2020M. Boris Vallaud attire l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de la relance sur les règles applicables en matière d'approvisionnement en …
15090000134854L15/questions_ecrites1515090000134852150900001348521JO_QUESTION08/12/2020M. Guillaume Gouffier-Cha interroge Mme la ministre déléguée auprès de la ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants sur la loi du 15…
15090000134858L15/questions_ecrites1515090000134856150900001348561JO_QUESTION08/12/2020M. Raphaël Gérard appelle l'attention de Mme la ministre de la culture sur le projet de création d'un centre d'archives communautaire LGBT. À l'heure actuelle, …
15090000134862L15/questions_ecrites1515090000134860150900001348601JO_QUESTION08/12/2020M. Jean-Luc Mélenchon interroge Mme la ministre des armées sur la livraison d'hélicoptères d'attaque au Togo. En avril 2020, la presse révélait que trois hélico…
15090000134866L15/questions_ecrites1515090000134864150900001348641JO_QUESTION08/12/2020M. Stéphane Testé appelle l'attention de Mme la ministre de la culture sur la situation des salles de cinéma gérées en régie municipale. Le Gouvernement a mis e…
15090000134870L15/questions_ecrites1515090000134868150900001348681JO_QUESTION08/12/2020Mme Émilie Bonnivard souhaite attirer l'attention de Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée…
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15090000134887L15/questions_ecrites1515090000134884150900001348841JO_QUESTION08/12/2020M. Jean-Carles Grelier attire l'attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur les cotisations des mutuelles santé pour les personnes invalides.…
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