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15090000089287L15/questions_ecrites1515090000089282150900000892821JO_QUESTION11/02/2020M. Didier Le Gac attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur la maladie d'Addison, touchant environ 30 personnes par million d'habi…
15090000089296L15/questions_ecrites1515090000089292150900000892921JO_QUESTION11/02/2020M. Dimitri Houbron interroge Mme la ministre des solidarités et de la santé sur la prise en charge « optique » dans le cadre du tiers-payant. Il informe que des…
15090000089300L15/questions_ecrites1515090000089298150900000892981JO_QUESTION07/11/2017Mme Danièle Cazarian attire l'attention de Mme la ministre des armées sur le futur de la Revue stratégique de défense et de sécurité nationale, que lui a remis …
15090000089304L15/questions_ecrites1515090000089302150900000893021JO_QUESTION11/02/2020Mme Marie-Noëlle Battistel interroge Mme la ministre des solidarités et de la santé sur la prise en charge de transport en ambulance bariatrique. La sécurité so…
15090000089308L15/questions_ecrites1515090000089306150900000893061JO_QUESTION11/02/2020Mme Barbara Bessot Ballot attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur la prise en charge des frais de transports en ambulance baria…
15090000089312L15/questions_ecrites1515090000089310150900000893101JO_QUESTION11/02/2020M. Jean-René Cazeneuve attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur le remboursement des ambulances bariatriques. En effet, les ambu…
15090000089317L15/questions_ecrites1515090000089314150900000893141JO_QUESTION11/02/2020Mme Barbara Pompili interroge Mme la ministre des solidarités et de la santé sur les conditions de prise en charge des transports SMUR (structure mobile d'urgen…
15090000089321L15/questions_ecrites1515090000089319150900000893191JO_QUESTION11/02/2020M. Philippe Gomès attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur la prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique. C…
15090000089325L15/questions_ecrites1515090000089323150900000893231JO_QUESTION11/02/2020M. Frédéric Reiss interroge Mme la ministre des solidarités et de la santé sur la prise en charge des personnes souffrant de fibromyalgie. Les associations de m…
15090000089329L15/questions_ecrites1515090000089327150900000893271JO_QUESTION11/02/2020M. Philippe Chalumeau attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur la prise en charge des frais de transport en ambulance bariatriqu…
15090000089336L15/questions_ecrites1515090000089331150900000893311JO_QUESTION11/02/2020M. Alain Ramadier attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur l'injustice que constitue le moindre remboursement des consultations …
15090000089340L15/questions_ecrites1515090000089337150900000893371JO_QUESTION11/02/2020Mme Sylvie Tolmont interroge Mme la ministre des solidarités et de la santé sur l'existence éventuelle d'un reste à charge pour les patients en cas de transport…
15090000089347L15/questions_ecrites1515090000089342150900000893421JO_QUESTION11/02/2020M. Stéphane Peu attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur le prix des traitements du diabète pratiqués par les acteurs de l'indus…
15090000089350L15/questions_ecrites1515090000089348150900000893481JO_QUESTION07/11/2017M. Bruno Fuchs interroge Mme la ministre des armées sur les perspectives de développement de la filière munitionnaire en France. Depuis la fermeture en 1999 de …
15090000089354L15/questions_ecrites1515090000089352150900000893521JO_QUESTION11/02/2020M. Benoit Potterie interroge Mme la ministre des solidarités et de la santé au sujet de la prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique. Ce m…
15090000089359L15/questions_ecrites1515090000089356150900000893561JO_QUESTION11/02/2020M. Guillaume Larrivé attire l'attention de M. le ministre de l'économie et des finances sur les difficultés que rencontrent de nombreuses entreprises artisanale…
15090000089365L15/questions_ecrites1515090000089362150900000893621JO_QUESTION11/02/2020Mme Valérie Beauvais attire l'attention de M. le ministre de la culture sur la grève qui perturbe les émissions des radios du groupe Radio France depuis le 25 n…
15090000089373L15/questions_ecrites1515090000089370150900000893701JO_QUESTION11/02/2020M. Alain Bruneel alerte M. le ministre de l'économie et des finances sur les risques de défaillance de moteurs Renault Nissan. Des milliers d'usagers propriétai…
15090000089378L15/questions_ecrites1515090000089375150900000893751JO_QUESTION11/02/2020M. Stéphane Viry appelle l'attention de M. le ministre de l'économie et des finances au sujet des défaillances des moteurs Renault-Nissan 1.2 (TCe et DIG-T) pro…
15090000089385L15/questions_ecrites1515090000089380150900000893801JO_QUESTION11/02/2020M. Yannick Favennec-Bécot attire l'attention de Mme la secrétaire d'État, auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, sur les inquiétudes de…
15090000089389L15/questions_ecrites1515090000089386150900000893861JO_QUESTION11/02/2020Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe attire l'attention de M. le ministre de l'économie et des finances sur l'application du décret n° 2016-73 du 29 janvier 2016 relat…
15090000089393L15/questions_ecrites1515090000089391150900000893911JO_QUESTION11/02/2020M. Bertrand Sorre attire l'attention de M. le ministre de l'économie et des finances sur la baisse effective du taux du livret A de 0,75 % à 0,50 % au 1er févri…
15090000089398L15/questions_ecrites1515090000089395150900000893951JO_QUESTION11/02/2020M. Jean-Luc Warsmann attire l'attention de M. le ministre de l'économie et des finances sur le nombre très important de Français qui remplissent les conditions …
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15090000089408L15/questions_ecrites1515090000089406150900000894061JO_QUESTION07/11/2017M. François Cornut-Gentille interroge Mme la ministre des armées sur l'École de guerre. Selon son site internet, l'École de guerre prépare les meilleurs officie…
15090000089413L15/questions_ecrites1515090000089410150900000894101JO_QUESTION11/02/2020M. Fabrice Brun attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur le développement de la maladie de l'encre. Cette maladie du châta…
15090000089420L15/questions_ecrites1515090000089417150900000894171JO_QUESTION11/02/2020M. Éric Diard attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur les conditions de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle, en application de la …
15090000089425L15/questions_ecrites1515090000089422150900000894221JO_QUESTION11/02/2020M. Loïc Dombreval attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur les conditions d'indemnisation des victimes de catastrophes naturelles. La loi n° 82-6…
15090000089431L15/questions_ecrites1515090000089427150900000894271JO_QUESTION11/02/2020M. Jean-Luc Lagleize attire l'attention de Mme la ministre de la transition écologique et solidaire sur la pratique de la chasse en « parcs et enclos ». En Fran…
15090000089444L15/questions_ecrites1515090000089440150900000894401JO_QUESTION11/02/2020Mme Émilie Bonnivard attire l'attention de Mme la ministre du travail sur le dispositif Territoire zéro chômeur longue durée (TZCLD), démarche innovante et fruc…
15090000089450L15/questions_ecrites1515090000089445150900000894451JO_QUESTION11/02/2020M. Benoit Potterie attire l'attention de M. le ministre de l'économie et des finances au sujet de la multiplication des tatoueurs exerçant leur activité de mani…
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15090000089457L15/questions_ecrites1515090000089455150900000894551JO_QUESTION11/02/2020M. Fabrice Brun attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur les conséquences pour la filière viti-vinicole française du conte…
15090000089463L15/questions_ecrites1515090000089459150900000894591JO_QUESTION11/02/2020M. Jean-Luc Lagleize appelle l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur l'intérêt de créer un « Ménag'score », sur le modèle du Nutri-sco…
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15090000089484L15/questions_ecrites1515090000089481150900000894811JO_QUESTION11/02/2020Mme Anne-Laurence Petel interroge M. le ministre de l'économie et des finances sur les mesures que compte prendre le Gouvernement suite à la publication d'une é…
15090000089490L15/questions_ecrites1515090000089486150900000894861JO_QUESTION11/02/2020Mme Cécile Untermaier attire l'attention de Mme la ministre de la transition écologique et solidaire sur les pratiques abusives des plateformes téléphoniques qu…
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