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Définition

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Aperçu

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PIONANR5L14B1071	DLR5L14N30308	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à instituer un statut de distributeur automobile	Instituer un statut de distributeur automobile	Texte Déposé	1071	2013-05-29 00:00:00
PRJLANR5L14BTC2816	DLR5L14N33983	14	Projet de loi	Projet de loi		projet de loi sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant d…	Programmation militaire pour les années 2015 à 2019	Texte Déposé	2816	2015-05-28 00:00:00
PRJLSNR5S239B0494	DLR5L14N33983		Projet de loi	Projet de loi		projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense	Programmation militaire pour les années 2015 à 2019	Texte Déposé	494	2015-06-10 00:00:00	2015-07-15 00:00:00
PRJLANR5L14B2985	DLR5L14N33983	14	Projet de loi	Projet de loi		projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense	Programmation militaire pour les années 2015 à 2019	Texte Déposé	2985	2015-07-15 00:00:00
PRJLSNR5S199B0516	DLR5L14N30097		Projet de loi	Projet de loi	autorisant la ratification d'une convention	projet de loi autorisant la ratification du traité entre la République française et la République tchèque sur la coopération dans le domaine de la protection ci…	Accord de coopération avec la République tchèque dans le domaine de la protection civile	Texte Déposé	516	2013-04-17 00:00:00	2014-10-30 00:00:00
PRJLSNR5S259B0603	DLR5L14N34923		Projet de loi	Projet de loi		projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2015-1736 du 24 décembre 2015 portant transposition de la directive 2012/33/UE du 21 novembre 2012 modifiant la directiv…	Teneur en en soufre des combustibles marins	Texte Déposé	603	2016-05-11 00:00:00
AVISANR5L14B2804	DLR5L14N33983	14	Avis	Avis		avis sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses d…	avis sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses d…	Commission	2804	2015-05-26 00:00:00	2015-06-01 00:00:00
AVISSNR5S239B0524	DLR5L14N33983		Avis	Avis		avis sur le projet de loi , adopté, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les anné…	avis sur le projet de loi , adopté, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les anné…	Commission	524	2015-06-17 00:00:00
AVISANR5L14B2806	DLR5L14N33983	14	Avis	Avis		avis sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses d…	avis sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses d…	Commission	2806	2015-05-26 00:00:00	2015-06-04 00:00:00
AVISANR5L14B2803	DLR5L14N33983	14	Avis	Avis		avis sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses d…	avis sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses d…	Commission	2803	2015-05-26 00:00:00	2015-06-01 00:00:00
RAPPSNR5S239B0547	DLR5L14N33983		Rapport	Rapport		rapport sur le projet de loi , adopté, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les a…	rapport sur le projet de loi , adopté, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les a…	Commission	547	2015-06-24 00:00:00
RAPPANR5L14B2816	DLR5L14N33983	14	Rapport	Rapport		rapport sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverse…	rapport sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverse…	Commission	2816	2015-05-28 00:00:00	2015-06-03 00:00:00
RAPPANR5L14B2987	DLR5L14N33983	14	Rapport	Rapport		rapport la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi actualisant la programmation mili…	Texte de la commission	Commission	2987	2015-07-16 00:00:00	2015-07-21 00:00:00
RAPPSNR5S239B0635	DLR5L14N33983		Rapport	Rapport		rapport sur les dispositions restant en discussion du projet de loi , modifié par le Sénat, actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 …	rapport sur les dispositions restant en discussion du projet de loi , modifié par le Sénat, actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 …	Commission	635	2015-07-15 00:00:00	2015-07-17 00:00:00
ETDIANR5L14B2779	DLR5L14N33983	14	Projet de loi	Etude d'impact		Etude d'impact sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense	Programmation militaire pour les années 2015 à 2019	Texte Déposé	2779	2015-05-20 00:00:00	2015-06-09 00:00:00
PIONANR5L14B3912	DLR5L14N35012	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à instaurer l’accueil obligatoire d’animaux domestiques abandonnés en animalerie en vue de leur vente	accueil animaux abandonnés animalerie	Texte Déposé	3912	2016-07-01 00:00:00	2016-07-11 00:00:00
PNREANR5L14B2606	DLR5L14N33787	14	Proposition de résolution	Proposition de résolution	tendant à la création d'une commission d'enquête	proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la réalité du détournement du crédit impôt recherche de son objet et de ses incid…	Réalité et incidence du détournement du CICE	Texte Déposé	2606	2015-02-20 00:00:00
PIONANR5L14B1062	DLR5L14N29951	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à étendre l'obligation de neutralité aux structures privées accueillant des enfants	neutralité dans les structures d'accueil des enfants	Texte Déposé	1062	2013-05-29 00:00:00
RINFANR5L14B1085	DLR5L14N30376	14	Rapport d'information	Rapport d'information	d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente	rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'in…	rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'in…	Commission	1085	2013-05-29 00:00:00	2013-06-04 00:00:00
PIONANR5L14B2130	DLR5L14N33204	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à rendre obligatoire la consultation des citoyens par voie référendaire pour toute modification de la carte administrative et politiqu…	référendum modification carte administrative et politique des territoires	Texte Déposé	2130	2014-07-16 00:00:00
PIONANR5L14B4627	DLR5L14N35737	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à supprimer l'exigence du caractère consécutif de l'occupation pour l'application de la taxe sur les logements vacants	caractère consécutif taxe logements vacants	Texte Déposé	4627	2017-05-10 00:00:00	2017-05-17 00:00:00
PNREANR5L14B3041	DLR5L14N34253	14	Proposition de résolution	Proposition de résolution	sur les travaux conduits par les institutions européennes	proposition de résolution européenne appelant à une initiative française pour obtenir la mise en place par l’Europe sur les côtes libyennes de camps de réfugié…	Secourir les familles fuyant la guerre	Texte Déposé	3041	2015-09-03 00:00:00
PIONANR5L14B0209	DLR5L14N28883	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi tendant à supprimer l'obligation, pour les infirmiers, les masseurs-kinésithérapeutes et les pédicures-podologues, de s'inscrire aux ordres p…	Suppression de l'obligation d'inscription aux ordres professionnels	Texte Déposé	209	2012-09-26 00:00:00
RINFANR5L14B4429	DLR5L14N35545	14	Rapport d'information	Rapport d'information	d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente	rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'in…	rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'in…	Commission	4429	2017-02-01 00:00:00	2017-02-13 00:00:00
PIONANR5L14B3055	DLR5L14N34268	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi relative à la suppression des enseignements de langue et de culture d'origine	suppression des enseignements de langue et de culture d'origine	Texte Déposé	3055	2015-09-15 00:00:00
PIONANR5L14B2466	DLR5L14N33639	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à permettre aux agriculteurs d'utiliser les lames de déneigement en leur possession pour les opérations réalisées sur les voiries sous…	lames de déneignement	Texte Déposé	2466	2014-12-16 00:00:00
PIONANR5L14B1192	DLR5L14N30555	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à mieux qualifier certains comportements particulièrement dangereux au volant	Comportements particulièrement dangereux au volant	Texte Déposé	1192	2013-06-26 00:00:00
PRJLANR5L14B2329	DLR5L14N30097	14	Projet de loi	Projet de loi	autorisant la ratification d'une convention	projet de loi autorisant la ratification du traité entre la République française et la République tchèque sur la coopération dans le domaine de la protection ci…	Accord de coopération avec la République tchèque dans le domaine de la protection civile	Texte Déposé	2329	2014-10-30 00:00:00	2016-03-17 00:00:00
RAPPANR5L14B3536	DLR5L14N30097	14	Rapport	Rapport		rapport sur le projet de loi , adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité entre la République française et la République tchèque sur la coopéra…	rapport sur le projet de loi , adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité entre la République française et la République tchèque sur la coopéra…	Commission	3536	2016-03-01 00:00:00	2016-03-17 00:00:00
ETDISNR5S199B0516	DLR5L14N30097		Projet de loi	Etude d'impact	autorisant la ratification d'une convention	Etude d'impact sur le projet de loi autorisant la ratification du traité entre la République française et la République tchèque sur la coopération dans le domai…	Accord de coopération avec la République tchèque dans le domaine de la protection civile	Texte Déposé	516	2013-04-17 00:00:00	2014-10-30 00:00:00
RAPPSNR5S239B0025	DLR5L14N30097		Rapport	Rapport		rapport sur le projet de loi autorisant la ratification du traité entre la République française et la République tchèque sur la coopération dans le domaine de …	rapport sur le projet de loi autorisant la ratification du traité entre la République française et la République tchèque sur la coopération dans le domaine de …	Commission	25	2014-10-15 00:00:00
PIONANR5L14B4006	DLR5L14N35177	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi relative à la clause de conscience des pharmaciens	clause conscience pharmaciens	Texte Déposé	4006	2016-08-31 00:00:00
PIONANR5L14B1572	DLR5L14N31817	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi tendant à la mise en place d'un dispositif de réduction d'activité des moniteurs de ski ayant atteint l'âge de liquidation de leur pension de…	dispositif de réduction d'activité des moniteurs de ski	Texte Déposé	1572	2013-11-21 00:00:00
RINFANR5L14B3449	DLR5L14N34661	14	Rapport d'information	Rapport d'information	sur des actes de l'Union européenne	rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes relatif à la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil instaurant un …	rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes relatif à la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil instaurant un …	Commission	3449	2016-01-27 00:00:00
PIONANR5L14B0632	DLR5L14N29627	14	Proposition de loi	Proposition de loi	constitutionnelle	proposition de loi constitutionnelle tendant à améliorer l'efficacité de la Vème République	améliorer l'efficacité de la Vème République	Texte Déposé	632	2013-01-22 00:00:00
PNREANR5L14B4237	DLR5L14N35386	14	Proposition de résolution	Proposition de résolution	en application de Article 34-1 de la Constitution	proposition de résolution sur les sciences et le progrès dans la République	Sciences et le Progrès dans la République	Texte Déposé	4237	2016-11-21 00:00:00	2016-12-21 00:00:00
RAPPSNR5S279B0020	DLR5L14N35275		Rapport	Rapport		rapport sur la proposition de loi de MM. François Calvet, Marc Daunis et plusieurs de leurs collègues portant accélération des procédures et stabilisation du dr…	rapport sur la proposition de loi de MM. François Calvet, Marc Daunis et plusieurs de leurs collègues portant accélération des procédures et stabilisation du dr…	Commission	20	2016-10-12 00:00:00
PIONANR5L15B0082	DLR5L14N35275	15	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi portant accélération des procédures et stabilisation du droit de l'urbanisme, de la construction et de l'aménagement	Accélération des procédures et stabilisation du droit de l'urbanisme	Texte Déposé	82	2017-07-06 00:00:00	2017-07-25 00:00:00	https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/PIONANR5L15B0082.pdf
PIONANR5L14B4183	DLR5L14N35275	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi portant accélération des procédures et stabilisation du droit de l'urbanisme, de la construction et de l'aménagement	Accélération des procédures et stabilisation du droit de l'urbanisme	Texte Déposé	4183	2016-11-02 00:00:00	2016-11-09 00:00:00
PIONSNR5S259B0770	DLR5L14N35275		Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi portant accélération des procédures et stabilisation du droit de l'urbanisme, de la construction et de l'aménagement	Accélération des procédures et stabilisation du droit de l'urbanisme	Texte Déposé	770	2016-07-06 00:00:00	2016-11-02 00:00:00
PIONANR5L14B2280	DLR5L14N33469	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à rendre obligatoire un brise-vitre et coupe-ceinture dans chaque véhicule terrestre à moteur	brise-vitre et coupe-ceinture	Texte Déposé	2280	2014-10-14 00:00:00
PRJLSNR5S279B0549	DLR5L14N35815		Projet de loi	Projet de loi	autorisant la ratification d'une convention	projet de loi autorisant la ratification du protocole relatif à la convention pour la répression d’actes illicites contre la sécurité de la navigation maritime …	Sécurité de la navigation maritime	Texte Déposé	549	2017-05-10 00:00:00
ETDISNR5S279B0549	DLR5L14N35815		Projet de loi	Etude d'impact	autorisant la ratification d'une convention	Etude d'impact sur le projet de loi autorisant la ratification du protocole relatif à la convention pour la répression d’actes illicites contre la sécurité de l…	Sécurité de la navigation maritime	Texte Déposé	549	2017-05-10 00:00:00
PIONANR5L14B4580	DLR5L14N35613	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à intégrer au code de l’environnement un schéma départemental de protection contre les prédateurs	schéma département protection contre prédateurs	Texte Déposé	4580	2017-03-10 00:00:00	2017-03-17 00:00:00
RAPPANR5L14B2533	DLR5L14N33725	14	Rapport	Rapport	des offices parlementaires	rapport , établi au nom de cet office, sur les drones et la sécurité des installations nucléaires	rapport , établi au nom de cet office, sur les drones et la sécurité des installations nucléaires	Commission	2533	2015-01-29 00:00:00
PIONANR5L14B1367	DLR5L14N30992	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à garantir la supériorité des accords d'entreprise sur le code du travail	Supériorité des accords d'entreprise sur le code du travail	Texte Déposé	1367	2013-09-18 00:00:00
PNREANR5L14B3343	DLR5L14N34530	14	Proposition de résolution	Proposition de résolution	en application de Article 34-1 de la Constitution	proposition de résolution invitant le Gouvernement à demander la levée des mesures restrictives et des sanctions économiques imposées par l'Union européenne à l…	levée des mesures restrictives et des sanctions économiques imposées par l'Union européenne à la Fédération de Russie	Texte Déposé	3343	2015-12-11 00:00:00
RAPPANR5L14B0989	DLR5L14N29068	14	Rapport	Rapport		rapport sur la proposition de loi de MM. André Chassaigne et Marc Dolez et plusieurs de leurs collègues tendant à la suppression du mot "race" de notre législat…	rapport sur la proposition de loi de MM. André Chassaigne et Marc Dolez et plusieurs de leurs collègues tendant à la suppression du mot "race" de notre législat…	Commission	989	2013-04-24 00:00:00	2013-04-30 00:00:00
PIONANR5L14B0218	DLR5L14N29068	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi tendant à la suppression du mot "race" de notre législation	suppression du mot "race"	Texte Déposé	218	2012-09-26 00:00:00	2013-05-16 00:00:00
PIONSNR5S199B0584	DLR5L14N29068		Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi tendant à la suppression du mot "race" de notre législation	suppression du mot "race" de notre législation	Texte Déposé	584	2013-05-16 00:00:00