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Définition

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Aperçu

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RAPPANR5L14B1930	DLR5L14N33102	14	Rapport	Rapport	en application de l'article 151-5 du règlement	rapport sur la proposition de résolution européenne de MM. André Chassaigne, François Asensi, Alain Bocquet et Bruno Nestor Azerot et plusieurs de leurs collègu…	Projet d'accord de libre-échange entre l'Union européenne et les Etats-Unis	Commission	1930	2014-05-13 00:00:00
RAPPANR5L14B1938	DLR5L14N33102	14	Rapport	Rapport		rapport sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de MM. André Chassaigne, François Asensi, Ala…	rapport sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de MM. André Chassaigne, François Asensi, Ala…	Commission	1938	2014-05-14 00:00:00
PNREANR5L14BTC1930	DLR5L14N33102	14	Proposition de résolution	Proposition de résolution	sur les travaux conduits par les institutions européennes	proposition de résolution européenne sur la proposition de résolution européenne de MM. André Chassaigne, François Asensi, Alain Bocquet et Bruno Nestor Azerot …	projet d'accord de libre-échange entre l'Union européenne et les Etats-Unis	Texte Déposé	1930	2014-05-13 00:00:00
PNREANR5L14B1876	DLR5L14N33102	14	Proposition de résolution	Proposition de résolution	sur les travaux conduits par les institutions européennes	proposition de résolution européenne sur le projet d'accord de libre-échange entre l'Union européenne et les Etats-Unis d'Amérique	projet d'accord de libre-échange entre l'Union européenne et les Etats-Unis	Texte Déposé	1876	2014-04-10 00:00:00	2014-05-22 00:00:00
PNREANR5L14BTC1938	DLR5L14N33102	14	Proposition de résolution	Proposition de résolution	sur les travaux conduits par les institutions européennes	proposition de résolution européenne sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de MM. André Cha…	projet d'accord de libre-échange entre l'Union européenne et les Etats-Unis	Texte Déposé	1938	2014-05-14 00:00:00
PIONANR5L14B4495	DLR5L14N35567	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à donner accès aux agents de la police municipale aux fichiers nationaux des certificats d'immatriculation et des permis de conduire	donner accès aux agents de la police municipale aux fichiers nationaux des certificats d'immatriculation et des permis de conduire	Texte Déposé	4495	2017-02-15 00:00:00	2017-02-22 00:00:00
PIONANR5L14B0563	DLR5L14N29518	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à moduler l'allocation de rentrée scolaire en fonction du cycle de formation	Modulation de l'allocation de rentrée scolaire en fonction du cycle de formation	Texte Déposé	563	2012-12-19 00:00:00
PRJLANR5L14B2301	DLR5L14N33495	14	Projet de loi	Projet de loi		projet de loi ratifiant l'ordonnance n°2014-697 du 26 juin 2014 relative au développement de la facturation électronique	facturation économique	Texte Déposé	2301	2014-10-15 00:00:00
RINFANR5L14B3857	DLR5L14N34995	14	Rapport d'information	Rapport d'information	sur des actes de l'Union européenne	rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le plan d'action pour l'économie circulaire et les quatre propositions révisant le c…	rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le plan d'action pour l'économie circulaire et les quatre propositions révisant le c…	Commission	3857	2016-06-21 00:00:00	2016-07-04 00:00:00
PIONANR5L14B0855	DLR5L14N29792	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi tendant à favoriser le retour des exilés fiscaux et à renforcer la compétitivité des entreprises	Retour des exilés fiscaux et compétitivité des entreprises	Texte Déposé	855	2013-03-28 00:00:00
RINFANR5L14B3102	DLR5L14N34316	14	Rapport d'information	Rapport d'information	sur des actes de l'Union européenne	rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les enjeux de la production biologique dans l'Union européenne	rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les enjeux de la production biologique dans l'Union européenne	Commission	3102	2015-10-06 00:00:00
PNREANR5L14B2966	DLR5L14N34113	14	Proposition de résolution	Proposition de résolution	tendant à la création d'une commission d'enquête	proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur le traitement pénal de l'évasion fiscale : "verrou de Bercy" et poids de la commi…	traitement pénal de l'évasion fiscale	Texte Déposé	2966	2015-07-08 00:00:00
PIONANR5L14B0611	DLR5L14N29541	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à assujettir au taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée le bois de chauffage et les produits de la sylviculture agglomérés destinés …	taux réduit de TVA pour le bois de chauffage	Texte Déposé	611	2013-01-16 00:00:00
PIONANR5L14B0962	DLR5L14N30060	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à instaurer plus de transparence dans les relations bancaires avec les établissements étrangers et à lutter contre l'évasion fiscale	Transparence bancaire et lutte contre l'évasion fiscale	Texte Déposé	962	2013-04-17 00:00:00
PRJLANR5L14B4311	DLR5L14N35442	14	Projet de loi	Projet de loi		projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1058 du 3 août 2016 relative à la modification des règles applicables à l’évaluation environnementale des projet…	ordonnances n° 2016-1058 du 3 août 2016 et n° 2016-1060 du 3 août 2016	Texte Déposé	4311	2016-12-14 00:00:00	2016-12-19 00:00:00
PNREANR5L14B3994	DLR5L14N35111	14	Proposition de résolution	Proposition de résolution	tendant à la création d'une commission d'enquête	proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur le financement de l’Islam en France et sur les conséquences liées à l’apport fina…	Financement de l'Islam en France	Texte Déposé	3994	2016-07-25 00:00:00	2016-08-26 00:00:00
PIONANR5L14B0269	DLR5L14N29123	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à intégrer les personnes en instance de divorce par consentement mutuel dans la nouvelle réglementation régissant l'attribution de log…	Attribution de logements sociaux aux personnes en instance de divorce	Texte Déposé	269	2012-10-10 00:00:00
PIONANR5L14B4633	DLR5L14N35749	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à rendre impossible le dépôt de candidature à une élection à toute personne n’étant pas en règle avec l’administration fiscale.	Règles candidature à une élection	Texte Déposé	4633	2017-05-10 00:00:00	2017-05-17 00:00:00
PIONANR5L14B4011	DLR5L14N35182	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à restaurer l'indignité nationale	indignité nationale	Texte Déposé	4011	2016-08-31 00:00:00
RINFANR5L14B2270	DLR5L14N33476	14	Rapport d'information	Rapport d'information	tel quel	rapport d'information déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisat…	rapport d'information déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisat…	Commission	2270	2014-10-10 00:00:00
RAPPANR5L14B1806	DLR5L14N30593	14	Rapport	Rapport		rapport sur la proposition de loi de MM. Thierry Braillard et Roger-Gérard Schwartzenberg et plusieurs de leurs collègues relative aux effets de la prise d'acte…	rapport sur la proposition de loi de MM. Thierry Braillard et Roger-Gérard Schwartzenberg et plusieurs de leurs collègues relative aux effets de la prise d'acte…	Commission	1806	2014-02-19 00:00:00	2014-02-27 00:00:00
RAPPSNR5S219B0598	DLR5L14N30593		Rapport	Rapport		rapport sur la proposition de loi , adoptée, par l'Assemblée nationale, relative à la procédure applicable devant le conseil de prud'hommes dans le cadre d'un…	rapport sur la proposition de loi , adoptée, par l'Assemblée nationale, relative à la procédure applicable devant le conseil de prud'hommes dans le cadre d'un…	Commission	598	2014-06-11 00:00:00
PIONANR5L14B1199	DLR5L14N30593	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi relative aux effets de la prise d'acte de rupture du contrat de travail par le salarié	prise d'acte de rupture du contrat de travail par le salarié	Texte Déposé	1199	2013-06-26 00:00:00	2014-02-27 00:00:00
PIONANR5L14BTC1806	DLR5L14N30593	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi sur la proposition de loi de MM. Thierry Braillard et Roger-Gérard Schwartzenberg et plusieurs de leurs collègues relative aux effets de la p…	prise d'acte de rupture du contrat de travail par le salarié	Texte Déposé	1806	2014-02-19 00:00:00
PIONSNR5S219B0410	DLR5L14N30593		Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi relative à la procédure applicable devant le conseil de prud'hommes dans le cadre d'une prise d'acte de rupture du contrat de travail par le …	prise d'acte de rupture du contrat de travail par le salarié	Texte Déposé	410	2014-02-27 00:00:00	2014-06-18 00:00:00
PIONANR5L14B0316	DLR5L14N29199	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à instaurer un label PNNS pour les produits alimentaires permettant d'informer les consommateurs et d'encadrer la publicité sur les éc…	label PNNS pour les produits alimentaires	Texte Déposé	316	2012-10-24 00:00:00
RINFANR5L14B2052	DLR5L14N33253	14	Rapport d'information	Rapport d'information	tel quel	rapport d'information déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en o…	rapport d'information déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en o…	Commission	2052	2014-06-19 00:00:00	2014-06-25 00:00:00
PIONANR5L14B0260	DLR5L14N29046	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à rendre aux communes leur pleine autonomie financière	Rendre aux communes leur pleine autonomie financière	Texte Déposé	260	2012-10-10 00:00:00
PIONANR5L14B2749	DLR5L14N33924	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi relative à la création d'un chèque-emploi collectivités territoriales	chèque-emploi collectivités territoriales	Texte Déposé	2749	2015-05-06 00:00:00
PIONANR5L14B3376	DLR5L14N34534	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi portant réforme de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères	réforme taxe d'enlèvement des ordures ménagères	Texte Déposé	3376	2015-12-17 00:00:00
PIONANR5L14B4592	DLR5L14N35671	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à protéger les riverains des nuisances aéroportuaires en milieu urbain	nuisances aéroportuaires	Texte Déposé	4592	2017-03-10 00:00:00
PIONANR5L14B0626	DLR5L14N29570	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi relative au renouvellement des autorisations d'occupation du domaine public des opérateurs de télécommunications	autorisations d'occupation du domaine public des opérateurs de télécommunications	Texte Déposé	626	2013-01-16 00:00:00
PIONANR5L14B3045	DLR5L14N34269	14	Proposition de loi	Proposition de loi	organique	proposition de loi organique tendant à faciliter la création d'autorités administratives indépendantes en Nouvelle-Calédonie	création d'autorités administratives indépendantes en Nouvelle-Calédonie	Texte Déposé	3045	2015-09-14 00:00:00
PIONANR5L14B3504	DLR5L14N34632	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à la mise en place d’un service républicain pour les jeunes Français	service républicain	Texte Déposé	3504	2016-02-16 00:00:00	2016-02-23 00:00:00
PIONANR5L14B0503	DLR5L14N29349	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à étendre aux productions animales les dispositions de l'article L. 441-2 du code de commerce	Encadrement des promotions s'appliquant aux productions animales	Texte Déposé	503	2012-12-12 00:00:00
RINFANR5L14B0472	DLR5L14N29416	14	Rapport d'information	Rapport d'information	sur des actes de l'Union européenne	rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le "Pacte pour la croissance et l'emploi" décidé par le Conseil européen des 28 et 2…	rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le "Pacte pour la croissance et l'emploi" décidé par le Conseil européen des 28 et 2…	Commission	472	2012-12-04 00:00:00
PIONANR5L14B4615	DLR5L14N35727	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à instaurer une bourse au permis de conduire pour garantir le droit à la mobilité de tous les citoyens	bourse permis de conduire	Texte Déposé	4615	2017-04-12 00:00:00	2017-04-24 00:00:00
PIONSNR5S198B0724	DLR5L14N31153		Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi relative à la gestion des comités d'entreprises	Gestion des comités d'entreprises	Texte Déposé	724	2012-07-27 00:00:00
RAPPANR5L14B0462	DLR5L14N29045	14	Rapport	Rapport		rapport sur la proposition de loi de MM. Guillaume Larrivé, Éric Ciotti et Philippe Goujon et plusieurs de leurs collègues précisant les conditions de l'usage l…	rapport sur la proposition de loi de MM. Guillaume Larrivé, Éric Ciotti et Philippe Goujon et plusieurs de leurs collègues précisant les conditions de l'usage l…	Commission	462	2012-11-28 00:00:00	2012-12-04 00:00:00
PIONANR5L14B1033	DLR5L14N30170	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi relative au financement de la recherche oncologique pédiatrique par l'industrie pharmaceutique	Financement de la recherche oncologique pédiatrique par l'industrie pharmaceutique	Texte Déposé	1033	2013-05-15 00:00:00
PRJLSNR5S219B0178	DLR5L14N31013		Projet de loi	Projet de loi		projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine	relatif à la ville et à la cohésion urbaine	Texte Déposé	178	2013-11-27 00:00:00	2014-01-15 00:00:00
PRJLANR5L14B1337	DLR5L14N31013	14	Projet de loi	Projet de loi		projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine	relatif à la ville et à la cohésion urbaine	Texte Déposé	1337	2013-08-02 00:00:00	2013-11-27 00:00:00
PRJLANR5L14B1710	DLR5L14N31013	14	Projet de loi	Projet de loi		projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine	Ville et cohésion urbaine	Texte Déposé	1710	2014-01-16 00:00:00
PRJLANR5L14BTC1554	DLR5L14N31013	14	Projet de loi	Projet de loi		projet de loi sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (n°1337)	relatif à la ville et à la cohésion urbaine	Texte Déposé	1554	2013-11-14 00:00:00
AVISSNR5S219B0264	DLR5L14N31013		Avis	Avis		avis sur le projet de loi , adopté, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation pour la ville et la cohésion urbain…	avis sur le projet de loi , adopté, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation pour la ville et la cohésion urbain…	Commission	264	2014-01-08 00:00:00
AVISANR5L14B1545	DLR5L14N31013	14	Avis	Avis		avis sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (n°1337)	avis sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (n°1337)	Commission	1545	2013-11-13 00:00:00	2013-11-21 00:00:00
AVISANR5L14B1542	DLR5L14N31013	14	Avis	Avis		avis sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (n°1337)	avis sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (n°1337)	Commission	1542	2013-11-13 00:00:00	2013-11-20 00:00:00
RINFANR5L14B3735	DLR5L14N34898	14	Rapport d'information	Rapport d'information	sur l'application des lois	rapport d'information déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires économiques sur la mise en application de l…	rapport d'information déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires économiques sur la mise en application de l…	Commission	3735	2016-05-11 00:00:00	2016-05-23 00:00:00
RAPPSNR5S219B0250	DLR5L14N31013		Rapport	Rapport		rapport sur le projet de loi , adopté, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation pour la ville et la cohésion urb…	rapport sur le projet de loi , adopté, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation pour la ville et la cohésion urb…	Commission	250	2013-12-18 00:00:00
RAPPANR5L14B1761	DLR5L14N31013	14	Rapport	Rapport		rapport sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine	rapport sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine	Commission	1761	2014-02-04 00:00:00	2014-02-10 00:00:00