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Définition

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Aperçu

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RAPPSNR5S199B0492	DLR5L14N29556		Rapport	Rapport		rapport sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant réforme de la biologie médicale	rapport sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant réforme de la biologie médicale	Commission	492	2013-04-10 00:00:00	2013-05-16 00:00:00
RAPPSNR5S199B0277	DLR5L14N29556		Rapport	Rapport		rapport sur la proposition de loi , après engagement de la procédure accélérée,de M. Jacky Le Menn et les membres du groupe Socialiste et apparentés portant réf…	rapport sur la proposition de loi , après engagement de la procédure accélérée,de M. Jacky Le Menn et les membres du groupe Socialiste et apparentés portant réf…	Commission	277	2013-01-23 00:00:00
PIONANR5L14B0669	DLR5L14N29556	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi portant réforme de la biologie médicale	Réforme de la biologie médicale	Texte Déposé	669	2013-02-05 00:00:00	2013-03-25 00:00:00
PIONSNR5S199B0243	DLR5L14N29556		Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi portant réforme de la biologie médicale	Réforme de la biologie médicale	Texte Déposé	243	2012-12-19 00:00:00	2013-02-05 00:00:00
PIONANR5L14BTC0724	DLR5L14N29556	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant réforme de la biologie médicale (n°669…	Réforme de la biologie médicale	Texte Déposé	724	2013-02-13 00:00:00	2013-02-18 00:00:00
PIONSNR5S199B0445	DLR5L14N29556		Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi portant réforme de la biologie médicale	Réforme de la biologie médicale	Texte Déposé	445	2013-03-26 00:00:00
PIONANR5L14B2084	DLR5L14N33273	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi pour l'amélioration et la simplification des dispositions relatives au statut des gardes particuliers, et notamment en ce qui concerne les ga…	amélioration et simplification des dispositions relatives au statut des gardes particuliers	Texte Déposé	2084	2014-07-02 00:00:00
RINFANR5L14B2251	DLR5L14N33455	14	Rapport d'information	Rapport d'information	tel quel	rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur les …	rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur les …	Commission	2251	2014-10-08 00:00:00	2014-10-13 00:00:00
PIONSNR5S199B0350	DLR5L14N29845		Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi relative à l'instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance	Instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance	Texte Déposé	350	2013-02-12 00:00:00	2013-03-28 00:00:00
PRJLANR5L14B3965	DLR5L14N34928	14	Projet de loi	Projet de loi	de règlement des comptes et rapport de gestion	projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015	Règlement du budget et approbation des comptes 2015	Texte Déposé	3965	2016-07-13 00:00:00	2016-07-18 00:00:00
PRJLSNR5S259B0785	DLR5L14N34928		Projet de loi	Projet de loi	de règlement des comptes et rapport de gestion	projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015	Règlement du budget et approbation des comptes 2015	Texte Déposé	785	2016-07-12 00:00:00	2016-07-13 00:00:00
PRJLANR5L14B3938	DLR5L14N34928	14	Projet de loi	Projet de loi	de règlement des comptes et rapport de gestion	projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015	Règlement du budget et approbation des comptes 2015	Texte Déposé	3938	2016-07-08 00:00:00	2016-07-11 00:00:00
PRJLANR5L14BTC3967	DLR5L14N34928	14	Projet de loi	Projet de loi	de règlement des comptes et rapport de gestion	projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015, adop…	Règlement du budget et approbation des comptes 2015	Texte Déposé	3967	2016-07-18 00:00:00
PRJLANR5L14B3781	DLR5L14N34928	14	Projet de loi	Projet de loi	de règlement des comptes et rapport de gestion	projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015	Règlement du budget et approbation des comptes 2015	Texte Déposé	3781	2016-05-25 00:00:00	2016-07-04 00:00:00
PRJLSNR5S259B0756	DLR5L14N34928		Projet de loi	Projet de loi	de règlement des comptes et rapport de gestion	projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015	Règlement du budget et approbation des comptes 2015	Texte Déposé	756	2016-07-05 00:00:00	2016-07-07 00:00:00
RAPPANR5L14B3967	DLR5L14N34928	14	Rapport	Rapport		rapport sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture en vue de…	rapport sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture en vue de…	Commission	3967	2016-07-18 00:00:00	2016-07-19 00:00:00
RAPPSNR5S259B0759	DLR5L14N34928		Rapport	Rapport		rapport sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, adopté, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée,…	rapport sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, adopté, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée,…	Commission	759	2016-07-06 00:00:00
RAPPANR5L14B3940	DLR5L14N34928	14	Rapport	Rapport		rapport du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015.	rapport du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015.	Commission	3940	2016-07-12 00:00:00	2016-07-13 00:00:00
RAPPANR5L14B3941	DLR5L14N34928	14	Rapport	Rapport		rapport , en nouvelle lecture, sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 (n°3938).	rapport , en nouvelle lecture, sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 (n°3938).	Commission	3941	2016-07-12 00:00:00	2016-07-13 00:00:00
RAPPSNR5S259B0786	DLR5L14N34928		Rapport	Rapport		rapport , en nouvelle lecture, sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, adopté, par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture,…	rapport , en nouvelle lecture, sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, adopté, par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture,…	Commission	786	2016-07-13 00:00:00
RAPPANR5L14B3895	DLR5L14N34928	14	Rapport	Rapport		rapport sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2015 (n°3781).	rapport sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2015 (n°3781).	Commission	3895	2016-06-29 00:00:00
RAPPSNR5S259B0777	DLR5L14N34928		Rapport	Rapport		rapport , en nouvelle lecture, les dispositions restant en discussion sur du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 (…	rapport , en nouvelle lecture, les dispositions restant en discussion sur du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 (…	Commission	777	2016-07-12 00:00:00
PIONANR5L14B2430	DLR5L14N33625	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi relative au respect du principe de laïcité dans le cadre scolaire	respect du principe de laïcité dans le cadre scolaire	Texte Déposé	2430	2014-12-09 00:00:00
PIONANR5L14B0919	DLR5L14N30062	14	Proposition de loi	Proposition de loi	organique	proposition de loi organique visant à interdire la reprise par un membre du Gouvernement de son ancien siège de député ou sénateur à la suite de la cessation de…	interdire la reprise par un membre du Gouvernement de son ancien siège de député ou sénateur à la suite de la cessation de ses fonctions après avoir menti devan…	Texte Déposé	919	2013-04-12 00:00:00
RINFANR5L14B0337	DLR5L14N29275	14	Rapport d'information	Rapport d'information	tel quel	rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire rela…	rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire rela…	Commission	337	2012-10-30 00:00:00	2012-11-09 00:00:00
PRJLANR5L14BTC4431	DLR5L14N35469	14	Projet de loi	Projet de loi		projet de loi sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la sécurité publique (n°4420).	Sécurité publique	Texte Déposé	4431	2017-02-01 00:00:00	2017-02-03 00:00:00
PRJLSNR5S279B0391	DLR5L14N35469		Projet de loi	Projet de loi		projet de loi relatif à la sécurité publique	Sécurité publique	Texte Déposé	391	2017-02-09 00:00:00
PRJLANR5L14B4420	DLR5L14N35469	14	Projet de loi	Projet de loi		projet de loi relatif à la sécurité publique	Sécurité publique	Texte Déposé	4420	2017-01-25 00:00:00	2017-02-08 00:00:00
PRJLSNR5S279B0263	DLR5L14N35469		Projet de loi	Projet de loi		projet de loi relatif à la sécurité publique	Sécurité publique	Texte Déposé	263	2016-12-21 00:00:00	2017-01-24 00:00:00
AVISSNR5S279B0299	DLR5L14N35469		Avis	Avis		avis sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la sécurité publique (n°263).	avis sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la sécurité publique (n°263).	Commission	299	2017-01-17 00:00:00
AVCESNR5S279B0263	DLR5L14N35469		Projet de loi	Avis du Conseil d'Etat		Avis du Conseil d'Etat sur le projet de loi relatif à la sécurité publique	Sécurité publique	Texte Déposé	263	2016-12-21 00:00:00	2017-01-24 00:00:00
RAPPSNR5S279B0309	DLR5L14N35469		Rapport	Rapport		rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la sécurité publique (n°263).	rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la sécurité publique (n°263).	Commission	309	2017-01-18 00:00:00
RAPPSNR5S279B0399	DLR5L14N35469		Rapport	Rapport		rapport les dispositions restant en discussion sur du projet de loi, modifié, par l'Assemblée nationale, relatif à la sécurité publique (n°391).	rapport les dispositions restant en discussion sur du projet de loi, modifié, par l'Assemblée nationale, relatif à la sécurité publique (n°391).	Commission	399	2017-02-13 00:00:00	2017-02-16 00:00:00
RAPPANR5L14B4466	DLR5L14N35469	14	Rapport	Rapport		rapport la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la sécurité publique.	rapport la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la sécurité publique.	Commission	4466	2017-02-13 00:00:00	2017-02-15 00:00:00
RAPPANR5L14B4431	DLR5L14N35469	14	Rapport	Rapport		rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la sécurité publique (n°4420).	rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la sécurité publique (n°4420).	Commission	4431	2017-02-01 00:00:00	2017-02-06 00:00:00
ETDISNR5S279B0263	DLR5L14N35469		Projet de loi	Etude d'impact		Etude d'impact sur le projet de loi relatif à la sécurité publique	Sécurité publique	Texte Déposé	263	2016-12-21 00:00:00	2017-01-24 00:00:00
PNREANR5L14B0070	DLR5L14N28881	14	Proposition de résolution	Proposition de résolution	tendant à la création d'une commission d'enquête	proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux personnels participant au service public de l'Education nationale	commission d'enquête relative aux personnels participant au service public de l'Education nationale	Texte Déposé	70	2012-07-02 00:00:00
PIONANR5L14B0379	DLR5L14N29270	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à réglementer l'utilisation des artifices de divertissement	Réglementation de l'utilisation des artifices de divertissement	Texte Déposé	379	2012-11-13 00:00:00
RAPPANR5L14B4379	DLR5L14N35467	14	Rapport	Rapport	en application de l'article 151-5 du règlement	rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Alain Bocquet et plusieurs de ses collègues pour une Conférence des parties (COP) de la finance mondia…	COP Finance mondiale	Commission	4379	2017-01-17 00:00:00	2017-01-25 00:00:00
RAPPANR5L14B4418	DLR5L14N35467	14	Rapport	Rapport		rapport sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de M. Alain Bocquet et plusieurs de ses collè…	COP Finance mondiale	Commission	4418	2017-01-25 00:00:00	2017-02-01 00:00:00
PNREANR5L14BTC4379	DLR5L14N35467	14	Proposition de résolution	Proposition de résolution	sur les travaux conduits par les institutions européennes	proposition de résolution européenne sur la proposition de résolution européenne de M. Alain Bocquet et plusieurs de ses collègues pour une Conférence des parti…	COP de la finance mondiale, l'harmonisation et la justice fiscales	Texte Déposé	4379	2017-01-17 00:00:00	2017-01-20 00:00:00
PNREANR5L14B4332	DLR5L14N35467	14	Proposition de résolution	Proposition de résolution	sur les travaux conduits par les institutions européennes	proposition de résolution européenne pour une Conférence des parties (COP) de la finance mondiale, l'harmonisation et la justice fiscales	COP de la finance mondiale, l'harmonisation et la justice fiscales	Texte Déposé	4332	2016-12-21 00:00:00	2016-12-28 00:00:00
PNREANR5L14BTC4418	DLR5L14N35467	14	Proposition de résolution	Proposition de résolution	sur les travaux conduits par les institutions européennes	proposition de résolution européenne sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de M. Alain Bocq…	COP de la finance mondiale, l'harmonisation et la justice fiscales	Texte Déposé	4418	2017-01-25 00:00:00	2017-01-30 00:00:00
PIONANR5L14B1578	DLR5L14N31858	14	Proposition de loi	Proposition de loi	organique	proposition de loi organique tendant à modifier les conditions d'attribution de l'indemnité représentative de frais de mandat allouée aux parlementaires	Modification des conditions d'attribution de l'indemnité représentative de frais de mandat allouée aux parlementaires	Texte Déposé	1578	2013-11-22 00:00:00
RAPPSNR5S199B0433	DLR5L14N29845		Rapport	Rapport		rapport sur la proposition de loi de M. Jean-Jacques Mirassou et les membres du groupe Socialiste et apparentés relative à l'instauration du 27 mai comme journé…	rapport sur la proposition de loi de M. Jean-Jacques Mirassou et les membres du groupe Socialiste et apparentés relative à l'instauration du 27 mai comme journé…	Commission	433	2013-03-20 00:00:00
RAPPANR5L14B1171	DLR5L14N29845	14	Rapport	Rapport		rapport sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, relative à l'instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance (n°849)	rapport sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, relative à l'instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance (n°849)	Commission	1171	2013-06-25 00:00:00	2013-07-02 00:00:00
PIONANR5L14B0849	DLR5L14N29845	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi relative à l'instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance	Instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance	Texte Déposé	849	2013-03-28 00:00:00	2013-07-09 00:00:00
PIONANR5L14BTC1171	DLR5L14N29845	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, relative à l'instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance (n°849)	Instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance	Texte Déposé	1171	2013-06-25 00:00:00
RINFANR5L14B4528	DLR5L14N35632	14	Rapport d'information	Rapport d'information	sur des actes de l'Union européenne	rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de directive du Parlemen…	rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de directive du Parlemen…	Commission	4528	2017-02-21 00:00:00	2017-03-01 00:00:00
RINFANR5L14B4593	DLR5L14N35694	14	Rapport d'information	Rapport d'information	tel quel	rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur le bilan d'activités de la commission d…	rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur le bilan d'activités de la commission d…	Commission	4593	2017-03-14 00:00:00	2017-03-15 00:00:00