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Définition

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Aperçu

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PRJLANR5L14B2779	DLR5L14N33983	14	Projet de loi	Projet de loi		projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense	Programmation militaire pour les années 2015 à 2019	Texte Déposé	2779	2015-05-20 00:00:00	2015-06-09 00:00:00
RAPPSNR5S279B0287	DLR5L14N35137		Rapport	Rapport		rapport sur le projet de loi, adopté, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif à l'égalité réelle outre-m…	rapport sur le projet de loi, adopté, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif à l'égalité réelle outre-m…	Commission	287	2017-01-11 00:00:00
RAPPANR5L14B1925	DLR5L14N33056	14	Rapport	Rapport		rapport sur la proposition de loi de M. Bruno Le Roux, Mme Marie-Anne Chapdelaine, M. Erwann Binet, Mme Barbara Pompili, M. François de Rugy et Mme Véronique Ma…	rapport sur la proposition de loi de M. Bruno Le Roux, Mme Marie-Anne Chapdelaine, M. Erwann Binet, Mme Barbara Pompili, M. François de Rugy et Mme Véronique Ma…	Commission	1925	2014-05-07 00:00:00	2014-05-14 00:00:00
PIONANR5L14B4099	DLR5L14N35274	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à permettre aux retraités de déduire de leur revenu imposable la moitié de leur cotisation à une complémentaire labellisée	revenu imposable retraités	Texte Déposé	4099	2016-10-07 00:00:00	2016-10-14 00:00:00
ETDIANR5L14B2095	DLR5L14N33288	14	Projet de loi	Etude d'impact	autorisant la ratification d'une convention	Etude d'impact sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord établissant une association entre l'Union européenne et ses Etats membres d'une part,…	ratification de l'accord établissant une association entre l'Union européenne et ses Etats membres d'une part, et l'Amérique centrale d'autre part	Texte Déposé	2095	2014-07-02 00:00:00	2014-09-18 00:00:00
PIONANR5L14B1568	DLR5L14N31579	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à reculer la limite d'âge et la mise à la retraite d'office dans la fonction et le secteur publics	Recul de la limite d'âge et de la mise à la retraite d'office dans la fonction publique	Texte Déposé	1568	2013-11-21 00:00:00
PIONANR5L14B3817	DLR5L14N34935	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à relancer l’immobilier par la dévolution anticipée de fonds provenant des assurances-vie	dévolution anticipée assurances-vie	Texte Déposé	3817	2016-06-08 00:00:00	2016-06-15 00:00:00
RINFANR5L14B4456	DLR5L14N35557	14	Rapport d'information	Rapport d'information	tel quel	rapport d'information déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation…	rapport d'information déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation…	Commission	4456	2017-02-08 00:00:00	2017-02-14 00:00:00
PIONANR5L14B0518	DLR5L14N29405	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à interdire la généralisation des caisses automatiques aux barrières de péages sur le réseau français autoroutier	Interdiction de la généralisation des caisses automatiques aux barrières de péages	Texte Déposé	518	2012-12-12 00:00:00
PIONANR5L14BTC3198	DLR5L14N34279	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant dématérialisation du Journal officiel …	Dématérialisation du JO	Texte Déposé	3198	2015-11-04 00:00:00	2015-11-09 00:00:00
PRJLANR5L14B3217	DLR5L14N34429	14	Projet de loi	Projet de loi	de finances rectificative	projet de loi de finances rectificative pour 2015	PLFR pour 2015	Texte Déposé	3217	2015-11-13 00:00:00	2015-12-08 00:00:00
RAPPANR5L14B3345	DLR5L14N34429	14	Rapport	Rapport		rapport la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 20…	rapport la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 20…	Commission	3345	2015-12-14 00:00:00	2015-12-15 00:00:00
RAPPSNR5S239B0242	DLR5L14N33718		Projet de loi	Projet de loi	autorisant la ratification d'une convention	projet de loi autorisant l’approbation de l’accord relatif aux services de transport aérien entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement …	Accord avec le Congo sur les services de transport aérien	Texte Déposé	242	2015-01-21 00:00:00	2016-11-09 00:00:00
PIONANR5L14B2212	DLR5L14N33406	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à renforcer la protection des données personnelles des porteurs de cartes de fidélité	protection des données personnelles des porteurs de carte de fidélité	Texte Déposé	2212	2014-09-17 00:00:00
PRJLSNR5S239B0212	DLR5L14N33680		Projet de loi	Projet de loi	autorisant la ratification d'une convention	projet de loi autorisant l’approbation de l’amendement à la convention sur la future coopération multilatérale dans les pêches de l’Atlantique du Nord-Ouest du …	Convention sur la future coopération multilatérale dans les pêches de l’Atlantique du Nord-Ouest du 24 octobre 1978	Texte Déposé	212	2015-01-05 00:00:00	2016-03-15 00:00:00
PIONSNR5S219B0391	DLR5L14N29352		Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à affirmer le caractère intangible de l'appellation de la "Voie sacrée nationale"	Voie sacrée nationale	Texte Déposé	391	2014-02-20 00:00:00
RAPPANR5L14B2351	DLR5L14N33488	14	Rapport	Rapport		rapport sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la désignation des conseillers prud'hommes (n°2296)	rapport sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la désignation des conseillers prud'hommes (n°2296)	Commission	2351	2014-11-12 00:00:00	2014-11-18 00:00:00
PNREANR5L14B1789	DLR5L14N32678	14	Proposition de résolution	Proposition de résolution	en application de Article 34-1 de la Constitution	proposition de résolution relative au renforcement de la lutte contre les discriminations commises à raison de l'orientation sexuelle dans le sport	discriminations dans le sport	Texte Déposé	1789	2014-02-12 00:00:00
PIONANR5L14B3560	DLR5L14N34719	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi tendant à permettre le maintien des communes associées, sous forme de communes déléguées, en cas de création d'une commune nouvelle	Maintien des communes associées en cas de commune nouvelle	Texte Déposé	3560	2016-03-09 00:00:00	2016-03-18 00:00:00
RAPPANR5L14B0465	DLR5L14N29330	14	Rapport	Rapport		rapport sur le projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n°403)	rapport sur le projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n°403)	Commission	465	2012-11-28 00:00:00	2012-12-03 00:00:00
RAPPSNR5S279B0380	DLR5L14N35282		Rapport	Rapport		rapport sur la proposition de loi, modifiée, par l'Assemblée nationale, visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du …	rapport sur la proposition de loi, modifiée, par l'Assemblée nationale, visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du …	Commission	380	2017-02-08 00:00:00
PIONANR5L14B3027	DLR5L14N34144	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à développer les maisons de service public dans les espaces ruraux	maisons de service public espaces ruraux	Texte Déposé	3027	2015-07-22 00:00:00
RAPPANR5L14B1624	DLR5L14N29209	14	Rapport	Rapport		rapport sur la proposition de loi , modifiée par le Sénat, relative aux modalités de mise en œuvre des conventions conclues entre les organismes d'assurance m…	rapport sur la proposition de loi , modifiée par le Sénat, relative aux modalités de mise en œuvre des conventions conclues entre les organismes d'assurance m…	Commission	1624	2013-12-11 00:00:00	2013-12-17 00:00:00
PIONANR5L14B4496	DLR5L14N35568	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi donnant le libre choix aux maires concernant les rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré	libre choix des maires concernant les rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré	Texte Déposé	4496	2017-02-15 00:00:00	2017-02-22 00:00:00
PRJLSNR5S239B0659	DLR5L14N34216		Projet de loi	Projet de loi		projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2015-683 du 18 juin 2015 transférant aux services départementaux d’incendie et de secours l’organisation des élections à…	Elections aux instances des services départementaux d’incendie et de secours	Texte Déposé	659	2015-07-31 00:00:00
PRJLSNR5S219B0675	DLR5L14N33290		Projet de loi	Projet de loi	autorisant la ratification d'une convention	projet de loi autorisant la ratification du protocole n° 15 portant amendement à la convention de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés fondamentales	Ratification du protocole n° 15 amendant la convention de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés fondamentales	Texte Déposé	675	2014-07-02 00:00:00	2015-03-19 00:00:00
PRJLSNR5S259B0866	DLR5L14N34814		Projet de loi	Projet de loi		projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique	Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique	Texte Déposé	866	2016-09-30 00:00:00	2016-11-03 00:00:00
RAPPANR5L14B4462	DLR5L14N35456	14	Rapport	Rapport		rapport la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contr…	rapport la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contr…	Commission	4462	2017-02-09 00:00:00	2017-02-13 00:00:00
PIONANR5L14B1680	DLR5L14N32097	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi réduisant le plafond de l'indemnité des élus	réduisant l'indemnité des élus	Texte Déposé	1680	2014-01-08 00:00:00
PIONANR5L14B0156	DLR5L14N28937	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi concernant l'établissement des avis d'imposition de la taxe d'habitation et de la taxe foncière	Avis d'imposition de la taxe d'habitation et de la taxe foncière	Texte Déposé	156	2012-09-12 00:00:00
PRJLANR5L14B1499	DLR5L14N30595	14	Projet de loi	Projet de loi		projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové	Accès au logement et urbanisme rénové	Texte Déposé	1499	2013-10-28 00:00:00	2014-01-16 00:00:00
PRJLANR5L14B1640	DLR5L14N31756	14	Projet de loi	Projet de loi	de finances rectificative	projet de loi de finances rectificative pour 2013	PLFR 2013	Texte Déposé	1640	2013-12-16 00:00:00	2013-12-17 00:00:00
PRJLANR5L14B3308	DLR5L14N34104	14	Projet de loi	Projet de loi	de finances	projet de loi de finances pour 2016	PLF pour 2016	Texte Déposé	3308	2015-12-08 00:00:00	2015-12-11 00:00:00
RAPPSNR5S219B0342	DLR5L14N32521		Rapport	Rapport		rapport sur la proposition de loi de Mme Hélène Lipietz relative à la création d'un dispositif de suspension de détention provisoire pour motif d'ordre médical …	rapport sur la proposition de loi de Mme Hélène Lipietz relative à la création d'un dispositif de suspension de détention provisoire pour motif d'ordre médical …	Commission	342	2014-02-05 00:00:00
PIONANR5L14B3056	DLR5L14N34267	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi relative à la récusation des membres du Parquet	proposition de loi relative à la récusation des membres du Parquet	Texte Déposé	3056	2015-09-15 00:00:00
PNREANR5L14B0583	DLR5L14N29577	14	Proposition de résolution	Proposition de résolution	sur les travaux conduits par les institutions européennes	proposition de résolution européenne sur l'instrument de réciprocité sur les marchés publics	instrument de réciprocité sur les marchés publics	Texte Déposé	583	2013-01-15 00:00:00	2013-02-28 00:00:00
RAPPSNR5S279B0183	DLR5L14N35292		Rapport	Rapport		rapport sur la proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à l'extension du délit d'entrave à l…	rapport sur la proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à l'extension du délit d'entrave à l…	Commission	183	2016-12-06 00:00:00
PIONANR5L14B4118	DLR5L14N35292	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse	extension délit d'entrave IVG	Texte Déposé	4118	2016-10-12 00:00:00	2016-10-18 00:00:00
PNREANR5L14B1046	DLR5L14N30311	14	Proposition de résolution	Proposition de résolution	sur les travaux conduits par les institutions européennes	proposition de résolution européenne sur le projet de révision des règles relatives au contrôle des aides d'Etat dans le secteur du cinéma	révision des règles relatives au contrôle des aides d'Etat dans le secteur du cinéma	Texte Déposé	1046	2013-05-21 00:00:00	2013-06-08 00:00:00
PIONANR5L14B1263	DLR5L14N30775	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi ayant pour objet d'interdire la participation de Français à des conflits armés hors du territoire de la République sans accord de la France	Interdiction de la participation de Français à des conflits armés hors du territoire de la République sans accord de la France	Texte Déposé	1263	2013-07-16 00:00:00
RAPPANR5L14B3466	DLR5L14N34139	14	Rapport	Rapport		rapport la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi d'expérimentation territo…	rapport la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi d'expérimentation territo…	Commission	3466	2016-02-02 00:00:00	2016-02-08 00:00:00
PNREANR5L14B4652	DLR5L14N35811	14	Proposition de résolution	Proposition de résolution	en application de Article 34-1 de la Constitution	proposition de résolution invitant le Gouvernement à envisager des aménagements à la convention fiscale entre la France et les États-Unis sur la « Heart Act ta…	Aménagements sur la Heart Act tax	Texte Déposé	4652	2017-05-30 00:00:00
PIONANR5L14B0378	DLR5L14N29272	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à assurer le principe de continuité territoriale entre la France métropolitaine et les régions d'outre-mer ainsi que la collectivité d…	Principe de continuité territoriale entre la France métropolitaine et les régions d'outre-mer	Texte Déposé	378	2012-11-13 00:00:00
PRJLANR5L14BTC2559	DLR5L14N33612	14	Projet de loi	Projet de loi		projet de loi sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant transformation de l'université des Antilles et de…	Université des Antilles	Texte Déposé	2559	2015-02-11 00:00:00	2015-02-13 00:00:00
PRJLSNR5S239B0642	DLR5L14N34004		Projet de loi	Projet de loi	de règlement des comptes et rapport de gestion	projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014	Règlement du budget et approbation des comptes 2014	Texte Déposé	642	2015-07-16 00:00:00	2015-07-21 00:00:00
PRJLANR5L14B2912	DLR5L14N33912	14	Projet de loi	Projet de loi	organique	projet de loi organique relatif à la consultation sur l'accession de la Nouvelle-Calédonie à la pleine souveraineté	consultation sur l'accession de la Nouvelle Calédonie à la pleine souveraineté	Texte Déposé	2912	2015-06-30 00:00:00	2015-07-15 00:00:00
PIONANR5L14B4504	DLR5L14N35592	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à protéger les riverains des nuisances aéroportuaires	protéger les riverains des nuisances aéroportuaires	Texte Déposé	4504	2017-02-15 00:00:00	2017-02-24 00:00:00
RINFANR5L14B3361	DLR5L14N34543	14	Rapport d'information	Rapport d'information	d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente	rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des tra…	rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des tra…	Commission	3361	2015-12-16 00:00:00	2015-12-26 00:00:00
PIONANR5L14B0797	DLR5L14N29871	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à insérer dans les contrats de crédit à la consommation une clause destinée à informer les acheteurs de véhicules d'occasion de la pos…	information sur le recours possible à un expert automobile	Texte Déposé	797	2013-03-13 00:00:00
ETDIANR5L14B0835	DLR5L14N29921	14	Projet de loi	Etude d'impact		Etude d'impact sur le projet de loi relatif à l’enseignement supérieur et à la recherche	enseignement supérieur et recherche	Texte Déposé	835	2013-03-20 00:00:00	2013-05-28 00:00:00