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Définition

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Aperçu

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PIONSNR5S219B0040	DLR5L14N31515		Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à mieux encadrer l’utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national	Mieux encadrer l’utilisation des produits phytosanitaires	Texte Déposé	40	2013-10-07 00:00:00	2013-11-19 00:00:00
PIONANR5L14BTC1708	DLR5L14N31515	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, visant à mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire nati…	Mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires	Texte Déposé	1708	2014-01-15 00:00:00	2014-01-21 00:00:00
PIONANR5L14B3408	DLR5L14N34613	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi relative à la mise en place d'un formulaire "intelligent" de procuration de vote en ligne	formulaire procuration vote en ligne	Texte Déposé	3408	2016-01-19 00:00:00
PIONANR5L14B0385	DLR5L14N29283	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi tendant à répondre à l'urgence sociale en matière énergétique	Urgence sociale en matière énergétique	Texte Déposé	385	2012-11-13 00:00:00
PNREANR5L14B3219	DLR5L14N34431	14	Proposition de résolution	Proposition de résolution	en application de Article 34-1 de la Constitution	proposition de résolution pour accéder, au-delà de la COP 21, à une société bas carbone	accéder à une société bas carbone	Texte Déposé	3219	2015-11-13 00:00:00	2015-11-25 00:00:00
RAPPANR5L14B4110	DLR5L14N34897	14	Rapport	Rapport	d'enquête	rapport d'enquête sur la fibromyalgie	rapport d'enquête sur la fibromyalgie	Commission	4110	2016-10-12 00:00:00	2016-10-19 00:00:00
PIONANR5L14B4087	DLR5L14N35192	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi tendant à généraliser la formation aux premiers secours	géréralisation premiers secours	Texte Déposé	4087	2016-10-07 00:00:00	2016-10-14 00:00:00
PIONANR5L14B1745	DLR5L14N32405	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à lutter contre l'arrêt cardiaque par une amélioration des conditions d'utilisation des défibrillateurs	Défibrillateurs	Texte Déposé	1745	2014-01-29 00:00:00
PRJLANR5L14B1911	DLR5L14N33147	14	Projet de loi	Projet de loi		projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-239 du 27 février 2014 relative à l'exercice des professions d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation e…	ratification de l'ordonnance n° 2014-239 relative à l'exercice des professions d'avocat et de notaire	Texte Déposé	1911	2014-04-30 00:00:00
PIONANR5L14B4435	DLR5L14N35535	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi relative à l'élection des délégués aux comités des syndicats de communes et syndicats mixtes	élection des délégués aux comités des syndicats de communes et syndicats mixtes	Texte Déposé	4435	2017-02-01 00:00:00	2017-02-09 00:00:00
PRJLANR5L14B2491	DLR5L14N32206	14	Projet de loi	Projet de loi	autorisant la ratification d'une convention	projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de notes verbales entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de…	Accord avec Andorre relatif à la création d'un bureau à contrôles nationaux juxtaposés à Porta	Texte Déposé	2491	2014-12-19 00:00:00	2015-06-25 00:00:00
PRJLSNR5S219B0260	DLR5L14N32206		Projet de loi	Projet de loi	autorisant la ratification d'une convention	projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sous forme d’échange de notes verbales entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de…	Accord avec Andorre relatif à la création d'un bureau à contrôles nationaux juxtaposés à Porta	Texte Déposé	260	2014-01-03 00:00:00	2014-12-18 00:00:00
RAPPANR5L14B2768	DLR5L14N32206	14	Rapport	Rapport		rapport sur le projet de loi , adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de notes verbales entre le Gouvernement de la Ré…	rapport sur le projet de loi , adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de notes verbales entre le Gouvernement de la Ré…	Commission	2768	2015-05-13 00:00:00	2015-06-01 00:00:00
RAPPSNR5S219B0260	DLR5L14N32206		Projet de loi	Projet de loi	autorisant la ratification d'une convention	projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sous forme d’échange de notes verbales entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de…	Accord avec Andorre relatif à la création d'un bureau à contrôles nationaux juxtaposés à Porta	Texte Déposé	260	2014-01-03 00:00:00	2014-12-18 00:00:00
ETDISNR5S219B0260	DLR5L14N32206		Projet de loi	Etude d'impact	autorisant la ratification d'une convention	Etude d'impact sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sous forme d’échange de notes verbales entre le Gouvernement de la République française…	Accord avec Andorre relatif à la création d'un bureau à contrôles nationaux juxtaposés à Porta	Texte Déposé	260	2014-01-03 00:00:00	2014-12-18 00:00:00
PRJLANR5L14B1162	DLR5L14N29816	14	Projet de loi	Projet de loi		projet de loi relatif à l'élection des sénateurs	Election des sénateurs	Texte Déposé	1162	2013-06-19 00:00:00	2013-07-23 00:00:00
PRJLSNR5S199B0377	DLR5L14N29816		Projet de loi	Projet de loi		projet de loi relatif à l'élection des sénateurs	Election des sénateurs	Texte Déposé	377	2013-02-20 00:00:00	2013-06-18 00:00:00
PRJLANR5L14BTC1232	DLR5L14N29816	14	Projet de loi	Projet de loi		projet de loi sur le projet de loi , adopté par le Sénat, relatif à l'élection des sénateurs (n°1162)	Election des sénateurs	Texte Déposé	1232	2013-07-10 00:00:00	2013-07-15 00:00:00
RINFSNR5S199B0533	DLR5L14N29816		Rapport d'information	Rapport d'information	à caractère législatif présenté par une délégation des assemblées	rapport d'information sur le projet de loi relatif à l'élection des sénateurs (n°377)	rapport d'information sur le projet de loi relatif à l'élection des sénateurs (n°377)	Commission	533	2013-04-23 00:00:00
RAPPSNR5S199B0538	DLR5L14N29816		Rapport	Rapport		rapport sur le projet de loi relatif à l'élection des sénateurs (n°377)	rapport sur le projet de loi relatif à l'élection des sénateurs (n°377)	Commission	538	2013-04-24 00:00:00
RAPPANR5L14B1232	DLR5L14N29816	14	Rapport	Rapport		rapport sur le projet de loi , adopté par le Sénat, relatif à l'élection des sénateurs (n°1162)	rapport sur le projet de loi , adopté par le Sénat, relatif à l'élection des sénateurs (n°1162)	Commission	1232	2013-07-10 00:00:00	2013-07-16 00:00:00
ETDISNR5S199B0377	DLR5L14N29816		Projet de loi	Etude d'impact		Etude d'impact sur le projet de loi relatif à l'élection des sénateurs	Election des sénateurs	Texte Déposé	377	2013-02-20 00:00:00	2013-06-18 00:00:00
PRJLSNR5S219B0809	DLR5L14N33449		Projet de loi	Projet de loi		projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2014-692 du 26 juin 2014 relative à l'application à Mayotte de la loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de …	Application à Mayotte, Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie de la loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013	Texte Déposé	809	2014-09-25 00:00:00
PIONANR5L14B3048	DLR5L14N34264	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à aggraver les sanctions pénales applicables pour l'abandon d'animal, l'exercice de sévices graves sur les animaux et la commission d'…	aggraver les sanctions pénales applicables pour l'abandon d'animal, l'exercice de sévies graves sur les animaux et la commission d'actes de cruauté envers les a…	Texte Déposé	3048	2015-09-15 00:00:00
PNREANR5L14B0907	DLR5L14N30014	14	Proposition de résolution	Proposition de résolution	en application de Article 34-1 de la Constitution	proposition de résolution pour rendre justice aux victimes de la répression de la Commune de Paris de 1871	rendre justice aux victimes de la répression de la Commune de Paris de 1871	Texte Déposé	907	2013-04-08 00:00:00	2016-11-29 00:00:00
PRJLSNR5S239B0351	DLR5L14N33846		Projet de loi	Projet de loi		projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2014-1490 du 11 décembre 2014 complétant et précisant les règles budgétaires, financières, fiscales et comptables applic…	Règles budgétaires, financières, fiscales et comptables applicables aux métropoles	Texte Déposé	351	2015-03-19 00:00:00
PIONANR5L14B1036	DLR5L14N30250	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à interdire la pratique de la chasse à courre, à cor et à cri	Interdiction de la chasse à courre	Texte Déposé	1036	2013-05-15 00:00:00
PIONANR5L14B3935	DLR5L14N35048	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à permettre aux stations classées de tourisme de conserver un office de tourisme communal	office de tourisme communal	Texte Déposé	3935	2016-07-06 00:00:00	2016-07-15 00:00:00
PIONANR5L14B0695	DLR5L14N29693	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi sur les véhicules de collection	Véhicules de collection	Texte Déposé	695	2013-02-06 00:00:00
RINFANR5L14B1602	DLR5L14N31961	14	Rapport d'information	Rapport d'information	sur des actes de l'Union européenne	rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les investissements extra-communautaires et le contrôle des intérêts stratégiques eu…	rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les investissements extra-communautaires et le contrôle des intérêts stratégiques eu…	Commission	1602	2013-12-04 00:00:00
RAPPANR5L14B2869	DLR5L14N34021	14	Rapport	Rapport		rapport sur la proposition de résolution de M. Nicolas Sansu et plusieurs de ses collègues tendant à la création d’une commission d’enquête sur les conséquences…	rapport sur la proposition de résolution de M. Nicolas Sansu et plusieurs de ses collègues tendant à la création d’une commission d’enquête sur les conséquences…	Commission	2869	2015-06-16 00:00:00
PNREANR5L14B2851	DLR5L14N34021	14	Proposition de résolution	Proposition de résolution	tendant à la création d'une commission d'enquête	proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur les conséquences de la baisse des concours de l’Etat aux communes et aux EPCI sur…	Commission d'enquête sur la baisse des concours de l'Etat	Texte Déposé	2851	2015-06-05 00:00:00
PNREANR5L14BTC2869	DLR5L14N34021	14	Proposition de résolution	Proposition de résolution	tendant à la création d'une commission d'enquête	proposition de résolution sur la proposition de résolution de M. Nicolas Sansu et plusieurs de ses collègues tendant à la création d’une commission d’enquête su…	Commission d'enquête sur la baisse des concours de l'Etat	Texte Déposé	2869	2015-06-16 00:00:00
RINFANR5L14B3952	DLR5L14N35085	14	Rapport d'information	Rapport d'information	de contrôle budgétaire de la commission des finances	rapport d'information déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur …	rapport d'information déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur …	Commission	3952	2016-07-13 00:00:00	2016-07-22 00:00:00
PIONANR5L14B4232	DLR5L14N35376	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à réprimer plus sévèrement le discrédit islamiste sur une décision juridictionnelle	répression discrédit islamiste sur décision juridictionnelle	Texte Déposé	4232	2016-11-16 00:00:00	2016-11-21 00:00:00
PIONANR5L14B4489	DLR5L14N35600	14	Proposition de loi	Proposition de loi	constitutionnelle	proposition de loi constitutionnelle visant à supprimer le Conseil économique, social et environnemental	visant à supprimer le Conseil économique, social et environnemental	Texte Déposé	4489	2017-02-15 00:00:00	2017-02-23 00:00:00
AVISSNR5S199B0537	DLR5L14N29639		Avis	Avis		avis sur le projet de loi , adopté par l'Assemblée nationale, d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (n°441)	avis sur le projet de loi , adopté par l'Assemblée nationale, d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (n°441)	Commission	537	2013-04-24 00:00:00
RINFANR5L14B1723	DLR5L14N32400	14	Rapport d'information	Rapport d'information	d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente	rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'…	rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'…	Commission	1723	2014-01-22 00:00:00	2014-01-28 00:00:00
PIONANR5L14B0623	DLR5L14N29567	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à limiter l'exigence du document établi à l'issue du contrôle des installations d'assainissement non collectif aux seuls territoires c…	limitation de l'exigence du document établi à l'issue du contrôle des installations d'assainissement non collectif	Texte Déposé	623	2013-01-16 00:00:00
PIONANR5L14B0280	DLR5L14N29149	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi relative à la déclaration de domiciliation auprès de la mairie du lieu de domicile	déclaration de domiciliation auprès de la mairie	Texte Déposé	280	2012-10-10 00:00:00
PIONANR5L14B2421	DLR5L14N33619	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi tendant à raccourcir le délai de versement des subventions aux communes en l'harmonisant avec le délai de paiement aux entreprises	raccourcir le délai de versement des subventions aux communes en l'harmonisant avec le délai de paiement aux entreprises	Texte Déposé	2421	2014-12-09 00:00:00
RAPPANR5L14B3812	DLR5L14N31157	14	Rapport	Rapport		rapport sur la proposition de loi constitutionnelle de M. Philippe Gosselin et plusieurs de ses collègues visant à rendre constitutionnel le principe d'indispon…	rapport sur la proposition de loi constitutionnelle de M. Philippe Gosselin et plusieurs de ses collègues visant à rendre constitutionnel le principe d'indispon…	Commission	3812	2016-06-08 00:00:00	2016-06-14 00:00:00
PIONANR5L14B1354	DLR5L14N31157	14	Proposition de loi	Proposition de loi	constitutionnelle	proposition de loi constitutionnelle visant à rendre constitutionnel le principe d'indisponibilité du corps humain	indisponibilité du corps humain	Texte Déposé	1354	2013-09-12 00:00:00	2016-06-21 00:00:00
RAPPSNR5S199B0780	DLR5L14N30832		Rapport	Rapport		rapport sur la proposition de loi , après engagement de la procédure accélérée,de M. Jean-Pierre Sueur fixant le nombre et la répartition des sièges de conseill…	rapport sur la proposition de loi , après engagement de la procédure accélérée,de M. Jean-Pierre Sueur fixant le nombre et la répartition des sièges de conseill…	Commission	780	2013-07-17 00:00:00
PIONANR5L14B4198	DLR5L14N35352	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à distinguer le vin des autres boissons alcooliques	spécificités du vin	Texte Déposé	4198	2016-11-09 00:00:00	2016-11-15 00:00:00
PIONANR5L14B4492	DLR5L14N35564	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi visant à autoriser l'utilisation des couleurs nationales dans le cadre des campagnes électorales	autoriser l'utilisation des couleurs nationales dans le cadre des campagnes électorales	Texte Déposé	4492	2017-02-15 00:00:00	2017-02-21 00:00:00
RAPPANR5L14B1324	DLR5L14N30832	14	Rapport	Rapport		rapport sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, fixant le nombre et la répartition des sièges de conseill…	rapport sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, fixant le nombre et la répartition des sièges de conseill…	Commission	1324	2013-07-24 00:00:00	2013-07-25 00:00:00
PIONSNR5S199B0755	DLR5L14N30832		Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi fixant le nombre et la répartition des sièges de conseiller de Paris	Nombre et répartition des sièges de conseiller de Paris	Texte Déposé	755	2013-07-12 00:00:00	2013-07-23 00:00:00
PIONANR5L14B1300	DLR5L14N30832	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi fixant le nombre et la répartition des sièges de conseiller de Paris	Nombre et répartition des sièges de conseiller de Paris	Texte Déposé	1300	2013-07-24 00:00:00	2013-07-25 00:00:00
PIONANR5L14BTC1324	DLR5L14N30832	14	Proposition de loi	Proposition de loi		proposition de loi sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, fixant le nombre et la répartition des sièges …	Nombre et répartition des sièges de conseiller de Paris	Texte Déposé	1324	2013-07-24 00:00:00	2013-07-25 00:00:00