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Définition

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PRJLSNR5S359BTC0724DLR5L15N42412Projet de loiProjet de loiprojet de loi sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant…relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique localeTexte Déposé7242021-06-30 00:00:00
PRJLSNR5S359BTC0731DLR5L15N42195Projet de loiProjet de loiorganiqueprojet de loi organique Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la …Modifiant la loi organique relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la ConstitutionTexte Déposé7312021-07-01 00:00:00
PRJLSNR5S359BTC0733DLR5L15N42194Projet de loiProjet de loiprojet de loi de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la régulation et …Œuvres culturelles à l'ère numériqueTexte Déposé7332021-07-01 00:00:00
PRJLSNR5S359BTC0739DLR5L15N42526Projet de loiProjet de loide finances rectificativeprojet de loi de finances rectificative sur le projet de loi de finances rectificative, modifié par le Sénat, de finances rectificative pour 2021 (n°4312).PLFR pour 2021Texte Déposé7392021-07-05 00:00:00
PRJLSNR5S359BTC0745DLR5L15N41074Projet de loiProjet de loiprojet de loi , en nouvelle lecture, sur le projet de loi, adopté, par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, confortant le respect des principes de la Rép…Respect des principes de la RépubliqueTexte Déposé7452021-07-07 00:00:00
PRJLSNR5S359BTC0763DLR5L15N42325Projet de loiProjet de loiprojet de loi de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la prévention d'a…Prévention actes de terrorisme et renseignementTexte Déposé7632021-07-09 00:00:00
PRJLSNR5S359BTC0773DLR5L15N42235Projet de loiProjet de loide règlement du budget et d'approbation des comptesprojet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en dis…Loi de règlement 2020Texte Déposé7732021-07-15 00:00:00
PRJLSNR5S359BTC0779DLR5L15N42325Projet de loiProjet de loiprojet de loi , en nouvelle lecture, sur le projet de loi, adopté, par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, relatif à la prévention d'actes de terrorisme…Prévention actes de terrorisme et renseignementTexte Déposé7792021-07-20 00:00:00
PRJLSNR5S359BTC0799DLR5L15N43005Projet de loiProjet de loiprojet de loi sur le projet de loi, adopté, par l'Assemblée nationale, relatif à la gestion de la crise sanitaire (n°796).Gestion de la crise sanitaireTexte Déposé7992021-07-23 00:00:00
PRJLSNR5S359BTC0801DLR5L15N43005Projet de loiProjet de loiprojet de loi de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi rétablissant et complétant …Gestion de la crise sanitaireTexte Déposé8012021-07-25 00:00:00
PRJLSNR5S359BTC0817DLR5L15N43326Projet de loiProjet de loiprojet de loi sur le projet de loi, adopté, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant la prorogation de l'état d'urgence…Prorogation de l'état d'urgence sanitaire dans les outre-merTexte Déposé8172021-09-08 00:00:00
PRJLSNR5S359BTC0835DLR5L15N42236Projet de loiProjet de loiprojet de loi sur le projet de loi, adopté, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour la confiance dans l'institution judiciai…Confiance dans l'institution judiciaireTexte Déposé8352021-09-15 00:00:00
PRJLSNR5S359BTC0861DLR5L15N41827Projet de loiProjet de loiautorisant la ratification d'une conventionprojet de loi sur le projet de loi, adopté, par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de l'amendement au protocole de Göteborg du 1er décembre 1999, …Amendement protocole de GöteborgTexte Déposé8612021-09-29 00:00:00
PRJLSNR5S359BTC0863DLR5L15N40796Projet de loiProjet de loiautorisant la ratification d'une conventionprojet de loi sur le projet de loi, adopté, par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de l'avenant à l'accord de sécurité sociale sous forme d'échang…Approbation avenant sécurité sociale ITERTexte Déposé8632021-09-29 00:00:00
PRJLSNR5S379B0037DLR5L15N43725Projet de loiProjet de loiprojet de loi portant ratification de l’ordonnance n° 2021-958 du 19 juillet 2021 transposant la directive (UE) 2019/1153 du Parlement européen et du Conseil du…portant ratification de l’ordonnance n° 2021-958 du 19 juillet 2021 transposant la directive (UE) 2019/1153 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 …Texte Déposé372021-10-07 00:00:00
PRJLSNR5S379B0058DLR5L15N43839Projet de loiProjet de loiautorisant la ratification d'une conventionprojet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Tadjikistan sur les s…autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Tadjikistan sur les services aérien…Texte Déposé582021-10-13 00:00:002021-12-16 00:00:00
PRJLSNR5S379B0080DLR5L15N43910Projet de loiProjet de loiprojet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2021-1013 du 31 juillet 2021 modifiant l'ordonnance n° 2020-324 du 25 mars 2020 portant mesures d'urgence en matière de …ratifiant l’ordonnance n° 2021-1013 du 31 juillet 2021 modifiant l'ordonnance n° 2020-324 du 25 mars 2020 portant mesures d'urgence en matière de revenus de rem…Texte Déposé802021-10-20 00:00:00
PRJLSNR5S379B0088DLR5L15N43812Projet de loiProjet de loiprojet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaireVigilance sanitaireTexte Déposé882021-10-21 00:00:002021-10-28 00:00:00
PRJLSNR5S379B0118DLR5L15N43709Projet de loiProjet de loide financement de la sécurité socialeprojet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022PLFSS 2022Texte Déposé1182021-11-02 00:00:002021-11-16 00:00:00
PRJLSNR5S379B0131DLR5L15N43812Projet de loiProjet de loiprojet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaireVigilance sanitaireTexte Déposé1312021-11-04 00:00:002021-11-04 00:00:00
PRJLSNR5S379B0144DLR5L15N44192Projet de loiProjet de loiprojet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2021-1189 du 15 septembre 2021 portant création du registre national des entreprisesratifiant l’ordonnance n° 2021-1189 du 15 septembre 2021 portant création du registre national des entreprisesTexte Déposé1442021-11-10 00:00:00
PRJLSNR5S379B0147DLR5L15N44111Projet de loiProjet de loide finances rectificativeprojet de loi de finances rectificative pour 2021PLFR pour 2021-IITexte Déposé1472021-11-12 00:00:002021-11-17 00:00:00
PRJLSNR5S379B0159DLR5L15N44312Projet de loiProjet de loiprojet de loi portant ratification de l’ordonnance n° 2021-1159 du 8 septembre 2021 relative aux conditions de recrutement et d’emploi des personnes chargées d’…portant ratification de l’ordonnance n° 2021-1159 du 8 septembre 2021 relative aux conditions de recrutement et d’emploi des personnes chargées d’encadrer les v…Texte Déposé1592021-11-17 00:00:00
PRJLSNR5S379B0160DLR5L15N44265Projet de loiProjet de loiprojet de loi ratifiant l'ordonnance n°2021-1330 du 13 octobre 2021 relative aux conditions de navigation des navires autonomes et des drones maritimesratifiant l'ordonnance n°2021-1330 du 13 octobre 2021 relative aux conditions de navigation des navires autonomes et des drones maritimesTexte Déposé1602021-11-17 00:00:00
PRJLSNR5S379B0161DLR5L15N44232Projet de loiProjet de loiprojet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2021-1165 du 8 septembre 2021 portant transposition de la directive (UE) 2019/883 du Parlement européen et du Conseil du…ratifiant l’ordonnance n° 2021-1165 du 8 septembre 2021 portant transposition de la directive (UE) 2019/883 du Parlement européen et du Conseil du 17 avril 2019…Texte Déposé1612021-11-17 00:00:00
PRJLSNR5S379B0162DLR5L15N42785Projet de loiProjet de loide financesprojet de loi de finances pour 2022PLF pour 2022Texte Déposé1622021-11-18 00:00:002021-11-23 00:00:00
PRJLSNR5S379B0178DLR5L15N44108Projet de loiProjet de loiprojet de loi portant reconnaissance de la Nation envers les harkis et les autres personnes rapatriées d'Algérie anciennement de statut civil de droit local et …Reconnaissance et réparation des préjudices subis par les harkisTexte Déposé1782021-11-19 00:00:002022-01-25 00:00:00
PRJLSNR5S379B0189DLR5L15N43709Projet de loiProjet de loide financement de la sécurité socialeprojet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2022PLFSS 2022Texte Déposé1892021-11-23 00:00:002021-11-25 00:00:00
PRJLSNR5S379B0190DLR5L15N44111Projet de loiProjet de loide finances rectificativeprojet de loi de finances rectificative pour 2021PLFR pour 2021-IITexte Déposé1902021-11-23 00:00:002021-11-24 00:00:00
PRJLSNR5S379B0271DLR5L15N44470Projet de loiProjet de loiprojet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pr…ratifiant l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les col…Texte Déposé2712021-12-08 00:00:00
PRJLSNR5S379B0272DLR5L15N44471Projet de loiProjet de loiprojet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2021-860 du 30 juin 2021 portant changement d’appellation de l’armée de l’airratifiant l’ordonnance n° 2021-860 du 30 juin 2021 portant changement d’appellation de l’armée de l’airTexte Déposé2722021-12-08 00:00:00
PRJLSNR5S379B0288DLR5L15N42834Projet de loiProjet de loiprojet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Agence de l'Union européenne pour les chemins de fer re…Accord agence UE chemins de ferTexte Déposé2882021-12-09 00:00:002022-01-26 00:00:00
PRJLSNR5S379B0290DLR5L15N42785Projet de loiProjet de loide financesprojet de loi de finances pour 2022PLF pour 2022Texte Déposé2902021-12-13 00:00:002021-12-14 00:00:00
PRJLSNR5S379B0306DLR5L15N44588Projet de loiProjet de loiprojet de loi portant ratification de l’ordonnance n° 2021-1247 du 29 septembre 2021 relative à la garantie légale de conformité pour les biens, les contenus nu…portant ratification de l’ordonnance n° 2021-1247 du 29 septembre 2021 relative à la garantie légale de conformité pour les biens, les contenus numériques et le…Texte Déposé3062021-12-15 00:00:00
PRJLSNR5S379B0326DLR5L15N44669Projet de loiProjet de loiprojet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2021-1192 du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés et l’ordonnance n° 2021-1193 du 15 septembre 2021 po…ratifiant l’ordonnance n° 2021-1192 du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés et l’ordonnance n° 2021-1193 du 15 septembre 2021 portant modifica…Texte Déposé3262022-01-05 00:00:00
PRJLSNR5S379B0327DLR5L15N44625Projet de loiProjet de loiprojet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publiquerenforçant les outils de gestion de la crise sanitaireTexte Déposé3272022-01-06 00:00:002022-01-12 00:00:00
PRJLSNR5S379B0328DLR5L15N42412Projet de loiProjet de loiprojet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique localeDifférenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l'action publique localeTexte Déposé3282022-01-06 00:00:00
PRJLSNR5S379B0336DLR5L15N43599Projet de loiProjet de loiprojet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendanteen faveur de l'activité professionnelle indépendanteTexte Déposé3362022-01-11 00:00:00
PRJLSNR5S379B0345DLR5L15N44751Projet de loiProjet de loiprojet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2021-1370 du 20 octobre 2021 relative aux mesures de surveillance, de prévention et de lutte contre les maladies animale…ratifiant l’ordonnance n° 2021-1370 du 20 octobre 2021 relative aux mesures de surveillance, de prévention et de lutte contre les maladies animales transmissibl…Texte Déposé3452022-01-12 00:00:00
PRJLSNR5S379B0357DLR5L15N44625Projet de loiProjet de loiprojet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publiqueOutils de gestion de la crise sanitaireTexte Déposé3572022-01-15 00:00:002022-01-15 00:00:00
PRJLSNR5S379B0378DLR5L15N44928Projet de loiProjet de loiprojet de loi ratifiant l’ordonnance n°2021-1325 du 13 octobre 2021 réformant l'évaluation des biotechnologies et simplifiant la procédure applicable aux utilis…ratifiant l’ordonnance n°2021-1325 du 13 octobre 2021 réformant l'évaluation des biotechnologies et simplifiant la procédure applicable aux utilisations confiné…Texte Déposé3782022-01-20 00:00:00
PRJLSNR5S379B0395DLR5L15N44109Projet de loiProjet de loiprojet de loi relatif à la restitution ou la remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémitesRestitution de biens culturels de victimes de persécutions antisémitesTexte Déposé3952022-01-26 00:00:002022-02-15 00:00:00
PRJLSNR5S379B0410DLR5L15N42841Projet de loiProjet de loiprojet de loi ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la Collectivité…ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n°2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la Collectivité européenne d'A…Texte Déposé4102022-01-27 00:00:002022-02-17 00:00:00
PRJLSNR5S379B0415DLR5L15N42488Projet de loiProjet de loiautorisant la ratification d'une conventionprojet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Maurice relatif à la …Accord France-République de Maurice en matière de défenseTexte Déposé4152022-01-28 00:00:002022-02-15 00:00:00
PRJLSNR5S379B0418DLR5L15N44468Projet de loiProjet de loiautorisant la ratification d'une conventionprojet de loi autorisant la ratification de la convention relative à la nationalité entre la République française et le Royaume d'EspagneRatification de la convention relative à la nationalité entre la République française et le Royaume d'EspagneTexte Déposé4182022-01-28 00:00:002022-02-15 00:00:00
PRJLSNR5S379B0440DLR5L15N45016Projet de loiProjet de loiprojet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2021-1658 du 15 décembre 2021 relative à la dévolution des droits de propriété intellectuelle sur les actifs obtenus par…ratifiant l'ordonnance n° 2021-1658 du 15 décembre 2021 relative à la dévolution des droits de propriété intellectuelle sur les actifs obtenus par des auteurs d…Texte Déposé4402022-02-02 00:00:00
PRJLSNR5S379B0441DLR5L15N45017Projet de loiProjet de loiprojet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2021-1470 du 10 novembre 2021 relative à la mise en cohérence des codes et lois avec l'article 23 de la loi n° 2019-774 …ratifiant l’ordonnance n° 2021-1470 du 10 novembre 2021 relative à la mise en cohérence des codes et lois avec l'article 23 de la loi n° 2019-774 du 24 juillet …Texte Déposé4412022-02-02 00:00:00
PRJLSNR5S379B0474DLR5L15N45048Projet de loiProjet de loiprojet de loi portant ratification de l’ordonnance n° 2021-1734 du 22 décembre 2021 transposant la directive 2019/2161 du Parlement européen et du Conseil du 27…portant ratification de l’ordonnance n° 2021-1734 du 22 décembre 2021 transposant la directive 2019/2161 du Parlement européen et du Conseil du 27 novembre 2019…Texte Déposé4742022-02-09 00:00:00
PRJLSNR5S379B0475DLR5L15N45047Projet de loiProjet de loiprojet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2021-1735 du 22 décembre 2021 modernisant le cadre relatif au financement participatifratifiant l’ordonnance n° 2021-1735 du 22 décembre 2021 modernisant le cadre relatif au financement participatifTexte Déposé4752022-02-09 00:00:00
PRJLSNR5S379B0541DLR5L15N45227Projet de loiProjet de loiprojet de loi ratifiant l’ordonnance n°2021-1652 du 15 décembre 2021 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine d…ratifiant l’ordonnance n°2021-1652 du 15 décembre 2021 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des obligations…Texte Déposé5412022-02-23 00:00:00