Amendements

Déposés en commission ou en séance. Le sort est l'issue de la discussion ; « non discuté » regroupe les amendements irrecevables, en attente ou retirés avant discussion.

Recherche Législature Groupe Sort dossier : Soutenir une politique ambitieuse et ouverte...

Par groupe et par sort

AdoptéRejetéTombéNon soutenuRetiréNon discuté

Tableau

Groupe	Adopté	Rejeté	Retiré	Non discuté	Total
LFI-NFP	0	3	1	0	4
HOR	2	0	0	0	2
RN	0	1	0	1	2
SOC	2	0	0	0	2
GDR	0	1	0	0	1

11 amendements

Dépôt	N°	Auteur	Dossier	Sort
10/06/2025	AC11 L17	Marietta Karamanli SOC	Soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de... Article unique	Adopté
10/06/2025	AC10 L17	Isabelle Rauch HOR	Soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de... Article unique	Adopté
10/06/2025	AC9 L17	Isabelle Rauch HOR	Soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de... PROPOSITION DE RÉSOLUTION EUROPÉENNE	Adopté
10/06/2025	AC8 L17	Marietta Karamanli SOC	Soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de... Article unique	Adopté
07/06/2025	AC7 L17	Soumya Bourouaha GDR	Soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de... Article unique	Rejeté
04/06/2025	AC6 L17	Roger Chudeau RN	Soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de... Article unique	Retiré
04/06/2025	AC5 L17	Roger Chudeau RN	Soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de... Article unique	Rejeté
04/06/2025	AC4 L17	Marie Mesmeur LFI-NFP	Soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de... Article unique	Retiré
04/06/2025	AC3 L17	Marie Mesmeur LFI-NFP	Soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de... Article unique	Rejeté
04/06/2025	AC2 L17	Marie Mesmeur LFI-NFP	Soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de... Article unique	Rejeté
04/06/2025	AC1 L17	Marie Mesmeur LFI-NFP	Soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de... Article unique	Rejeté