Amendements

Déposés en commission ou en séance. Le sort est l'issue de la discussion ; « non discuté » regroupe les amendements irrecevables, en attente ou retirés avant discussion.

Recherche Législature Groupe Sort dossier : Prise en charge intégrale des soins liés au...

Par groupe et par sort

AdoptéRejetéTombéNon soutenuRetiréNon discuté

Tableau

Groupe	Retiré	Non discuté	Total
LFI-NFP	5	1	6
RN	0	5	5
EPR	0	1	1
LIOT	0	1	1

13 amendements

Dépôt	N°	Auteur	Dossier	Sort
24/01/2025	4 L17	Michel Lauzzana EPR	Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par... Article PREMIER	Irrecevable 40
24/01/2025	3 L17	Karen Erodi LFI-NFP	Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par... Article 1er quinquies	Irrecevable
24/01/2025	2 L17	Damien Maudet LFI-NFP	Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par... Article 1er bis	Retiré
24/01/2025	1 L17	Karen Erodi LFI-NFP	Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par... Article 1er bis	Retiré
18/01/2025	AS9 L17	Stéphane Viry LIOT	Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par... Article 1er bis A	Irrecevable
17/01/2025	AS8 L17	Angélique Ranc RN	Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par... Article PREMIER	Irrecevable
17/01/2025	AS7 L17	Angélique Ranc RN	Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par... Article PREMIER	Irrecevable
17/01/2025	AS6 L17	Angélique Ranc RN	Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par... Article PREMIER	Irrecevable
17/01/2025	AS5 L17	Angélique Ranc RN	Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par... Article PREMIER	Irrecevable 40
17/01/2025	AS4 L17	Angélique Ranc RN	Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par... Article PREMIER	Irrecevable 40
17/01/2025	AS3 L17	Karen Erodi LFI-NFP	Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par... Article 1er bis	Retiré
17/01/2025	AS2 L17	Damien Maudet LFI-NFP	Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par... Article 1er bis	Retiré
17/01/2025	AS1 L17	Karen Erodi LFI-NFP	Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par... Article 1er bis	Retiré