Amendements

Déposés en commission ou en séance. Le sort est l'issue de la discussion ; « non discuté » regroupe les amendements irrecevables, en attente ou retirés avant discussion.

Recherche Législature Groupe Sort auteur : Clémence Guetté

Par groupe et par sort

AdoptéRejetéTombéNon soutenuRetiréNon discuté

Tableau

Groupe	Adopté	Rejeté	Tombé	Non soutenu	Retiré	Non discuté	Total
LFI-NFP	8	18	34	0	1	8	69

69 amendements

Dépôt	N°	Auteur	Dossier	Sort
28/05/2025	CE172 L17	Clémence Guetté LFI-NFP	Programmation nationale et simplification normative dans le secteur... Article 9	Tombé
28/05/2025	CE171 L17	Clémence Guetté LFI-NFP	Programmation nationale et simplification normative dans le secteur... Article PREMIER	Rejeté
28/05/2025	CE166 L17	Clémence Guetté LFI-NFP	Programmation nationale et simplification normative dans le secteur... Article 9	Retiré
28/05/2025	CE158 L17	Clémence Guetté LFI-NFP	Programmation nationale et simplification normative dans le secteur... Article 8	Rejeté
23/05/2025	CD36 L17	Clémence Guetté LFI-NFP	Programmation nationale et simplification normative dans le secteur... Article 16 bis	Adopté
23/05/2025	CD32 L17	Clémence Guetté LFI-NFP	Programmation nationale et simplification normative dans le secteur... Article 11	Adopté
23/05/2025	CD23 L17	Clémence Guetté LFI-NFP	Programmation nationale et simplification normative dans le secteur... Article 22 quinquies	Tombé
23/05/2025	CD22 L17	Clémence Guetté LFI-NFP	Programmation nationale et simplification normative dans le secteur... Article 22 quater	Tombé
02/05/2025	CD310 L17	Clémence Guetté LFI-NFP	Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier... Article 5	Rejeté
02/05/2025	CD309 L17	Clémence Guetté LFI-NFP	Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier... Article 5	Adopté
02/05/2025	CD308 L17	Clémence Guetté LFI-NFP	Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier... Article 5	Adopté
12/11/2024	II-3855 L17	Clémence Guetté LFI-NFP	Projet de loi de finances pour 2025 ÉTAT B	En traitement
06/11/2024	II-2020 L17	Clémence Guetté LFI-NFP	Projet de loi de finances pour 2025 ÉTAT C	En traitement
06/11/2024	II-2003 L17	Clémence Guetté LFI-NFP	Projet de loi de finances pour 2025 ÉTAT B	En traitement
23/10/2024	II-CF534 L17	Clémence Guetté LFI-NFP	Projet de loi de finances pour 2025 ÉTAT B	Tombé
23/10/2024	II-CF435 L17	Clémence Guetté LFI-NFP	Projet de loi de finances pour 2025 ÉTAT C	Adopté
23/10/2024	II-CE224 L17	Clémence Guetté LFI-NFP	Projet de loi de finances pour 2025 ÉTAT B	Rejeté
18/10/2024	II-CD147 L17	Clémence Guetté LFI-NFP	Projet de loi de finances pour 2025 ÉTAT B	Rejeté
18/10/2024	II-CD76 L17	Clémence Guetté LFI-NFP	Projet de loi de finances pour 2025 ÉTAT C	Adopté