Amendement n° 590 · relatif à l’industrie verte
De Pierre Cordier (Les Républicains) · déposé le 12/07/2023
- Sort
- Rejeté (discuté)
- Texte amendé
- Projet de loi « projet de loi sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’industrie verte (n°1443 rectifié). » · texte intégral · PDF
- Dossier
- L'industrie verte
- Signataires
- M. Cordier, M. Cinieri, Mme Corneloup, M. Kamardine, M. Bourgeaux, M. Bazin, M. Bony, M. Descoeur, Mme Frédérique Meunier et M. Taite
- Source
- assemblee-nationale.fr
Dispositif
Rédiger ainsi le titre :
« relatif au verdissement de l’industrie ».
Exposé sommaire
Ce projet de loi ne devrait pas uniquement concerner "l’industrie verte" mais aider toute les filières industrielles à se verdir.
Il convient donc de modifier le titre même de ce texte.
Cosignataires (9)
Thibault Bazin, Jean-Yves Bony, Jean-Luc Bourgeaux, Dino Cinieri, Josiane Corneloup, Vincent Descoeur, Mansour Kamardine, Frédérique Meunier, Jean-Pierre Taite