Amendement n° DN215 · RAPPORT ANNEXÉ
De Isabelle Santiago (Socialistes et apparentés (membre de l’intergroupe NUPES)) · déposé le 04/05/2023
- Sort
- Retiré (discuté)
- Texte amendé
- Projet de loi « projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense » · texte intégral · PDF
- Dossier
- Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense
- Signataires
- Mme Santiago, Mme Pic, Mme Thomin et Mme Rabault
- Source
- assemblee-nationale.fr
Dispositif
À la première phrase de l’alinéa 4, après le mot :
« quantique »,
insérer les mots :
« , des fonds marins ».
Exposé sommaire
Cet amendement déposé par le groupe Socialistes et apparentés vise à insérer l’objectif de capacité de maîtrise des fonds marins jusqu’à une profondeur de 6000 mètres dans la liste des sauts technologiques.