Compte rendu
Délégation aux droits des enfants
- – Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d’information sur l’instruction des enfants en situation de handicap présenté par Mme Servane Hugues et M. Alexandre Portier, rapporteurs.… 2
- – Membres présents ou excusés … 3
Mardi
14 novembre 2023
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 23
session ordinaire de 2023-2024
Présidence
de Mme Perrine Goulet,
Présidente
La séance est ouverte à 17 heures 08
Présidence de Mme Perrine Goulet, Présidente de la délégation
La Délégation aux droits des enfants examine le rapport de la mission d’information sur l’instruction des enfants en situation de handicap présenté par Mme Servane Hugues et M. Alexandre Portier, rapporteurs.
Ces débats n’ont pas fait l’objet d’un compte rendu écrit ; ils sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :
https://assnat.fr/Szlb3E
La séance est levée à 18 heures 30
Membres présents ou excusés
Présents. - Mme Charlotte Goetschy-Bolognese, Mme Perrine Goulet, Mme Servane Hugues, Mme Alexandra Martin, Mme Caroline Parmentier, Mme Michèle Peyron, M. Alexandre Portier, M. Éric Poulliat, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Léo Walter.
Excusée. - Mme Nicole Dubré-Chirat.