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Compte rendu — Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Compte rendu de réunion · 03/04/2024 · 1 637 caractères · HTML sur assemblee-nationale.fr

Compte rendu

Délégation aux collectivités territoriales

et à la décentralisation

  1. – Informations relatives à la délégation … 2
  2. – Audition de M. Martin MALVY, ancien ministre, président de l’association Sites & Cités remarquables de France, et de M. Fabien SÉNÉCHAL, président de l’Association nationale des architectes des bâtiments de France (ANABF) 2
  3. – Présences en réunion … 3

Mercredi

3 avril 2024

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 19

session ordinaire de 2023-2024

Présidence de

M. David Valence, Président

La séance est ouverte à 15h05.

Informations relatives à la délégation

La délégation a désigné MM. François Piquemal (LFI-NUPES) et Alexandre Vincendet (HOR) comme co-rapporteurs d’une mission d’information sur la rénovation urbaine.


La délégation s’est réunie pour procéder à l’audition conjointe de M. Martin Malvy, ancien ministre, président de l’association Sites & Cités remarquables de France, et de M. Fabien Sénéchal, président de l’Association nationale des architectes des bâtiments de France (ANABF)

Cette réunion ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :

https://assnat.fr/d7O0Ax

La séance est levée à 17h10.

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Membres présents ou excusés

Présents. – Mme Sophie Blanc, Mme Stella Dupont, M. Philippe Lottiaux, M. Didier Padey, M. François Piquemal, M. Sébastien Rome, M. Lionel Royer-Perreaut, M. David Valence.

Excusés. – M. Xavier Batut, M. Xavier Breton, M. Didier Le Gac, M. Laurent Marcangeli, Mme Christine Pires Beaune, M. Stéphane Travert.