AN · données ouvertes
Textes

Compte rendu — Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Compte rendu de réunion · 13/03/2024 · 1 955 caractères · HTML sur assemblee-nationale.fr

Compte rendu

Délégation aux collectivités territoriales

et à la décentralisation

  1. – Élection d’un vice-président de la délégation … 2
  2. – Présentation du rapport d’information sur les politiques de redynamisation des villes petites ou moyennes et de la ruralité à la suite des Rencontres organisées le 1er février 2024 par la délégation (M. David Valence, rapporteur) 2
  3. – Présences en réunion … 3

Mercredi

13 mars 2024

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 16

session ordinaire de 2023-2024

Présidence de

M. David Valence, Président

La séance est ouverte à 15h05.

Dans un premier temps, la délégation s’est réunie pour procéder à l’élection d’un vice-président, fonction rendue vacante par la nomination de M. Frédéric Valletoux au Gouvernement. Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, secrétaire de la délégation, a été élue vice-présidente. La délégation a décidé de reporter l’élection du poste de secrétaire, rendu vacant par répercussion, à une date ultérieure.

Dans un second temps, la délégation s’est réunie pour la présentation du rapport d’information sur les politiques de redynamisation des villes petites ou moyennes et de la ruralité à la suite des Rencontres organisées le 1er février 2024 par la délégation (M. David Valence, rapporteur).

Cette réunion ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :

https://assnat.fr/YyOKGR

La séance est levée à 16h00.

————

Membres présents ou excusés

Présents. – Mme Blandine Brocard, M. Stéphane Buchou, Mme Stella Dupont, M. Emmanuel Mandon, M. Didier Padey, M. François Piquemal, M. Jean-Claude Raux, M. Sébastien Rome, M. Lionel Royer-Perreaut, M. Bertrand Sorre, M. David Valence.

Excusés. – M. Xavier Batut, Mme Anne Brugnera, M. Didier Le Gac, Mme Patricia Lemoine, M. Philippe Lottiaux, M. Laurent Marcangeli, Mme Christine Pires Beaune, M. Stéphane Travert.