Compte rendu
Délégation aux collectivités territoriales
et à la décentralisation
- – Présentation du rapport d’information sur la décentralisation de la politique du logement, à la suite des Rencontres organisées par la délégation le 29 juin 2023 (M. David Valence, rapporteur) 2
Mercredi
11 octobre 2023
Séance de 13 heures 30
Compte rendu n° 02
session ordinaire de 2023-2024
Présidence de
M. David Valence, Président
La séance est ouverte à 13 h 30.
La délégation s’est réunie pour la présentation du rapport d’information sur la décentralisation de la politique du logement, à la suite des Rencontres organisées par la délégation le 29 juin 2023 (M. David Valence, rapporteur).
Cette réunion ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :
https://assnat.fr/M9m6vG
La séance est levée à 14 h 45.
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Membres présents ou excusés
Présents. – Mme Sophie Blanc, M. Pierre Cordier, Mme Catherine Couturier, M. Jocelyn Dessigny, M. Didier Le Gac, M. Philippe Lottiaux, M. François Piquemal, M. Lionel Royer-Perreaut, M. David Valence, M. Frédéric Valletoux, M. Alexandre Vincendet.
Excusés. – M. Xavier Breton, Mme Stella Dupont, Mme Christine Pires Beaune, M. Stéphane Travert.