Compte rendu
Délégation aux collectivités territoriales
et à la décentralisation
- – Communication à l’issue des travaux de la mission « flash » sur les communes nouvelles (M. Stéphane Delautrette et Mme Stella Dupont, co-rapporteurs) 2
Mercredi
4 octobre 2023
Séance de 13 heures 30
Compte rendu n° 01
session ordinaire de 2023-2024
Présidence de
M. David Valence, Président, puis de
Mme Stella Dupont, Vice-Présidente
La séance est ouverte à 13 h 35.
La délégation s’est réunie pour la présentation des résultats des travaux de la mission « flash » sur les communes nouvelles (M. Stéphane Delautrette et Mme Stella Dupont, co-rapporteurs).
Cette réunion ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :
https://assnat.fr/IlaoTT
La séance est levée à 15 h 10.
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Membres présents ou excusés
Présents. – M. Xavier Batut, Mme Anne Brugnera, Mme Catherine Couturier, M. Stéphane Delautrette, M. Didier Le Gac, Mme Patricia Lemoine, M. Lionel Royer-Perreaut, M. David Valence.
Excusé. – M. Xavier Breton.