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Compte rendu — Délégation aux outre-mer

Compte rendu de réunion · 31/01/2024 · 1 701 caractères · HTML sur assemblee-nationale.fr

Compte rendu

Délégation aux Outre-Mer

  1. – Table ronde, conjointe avec la Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, sur la gestion des déchets en outre-mer, avec des représentants de l’Agence de la transition écologique, de l’Association des communes et collectivités d’outre-mer et de l’association Amorce, réunissant : M. Raphaël Guastavi, directeur adjoint de la direction « Déchets et économie circulaire » et M. Éric Vésine, directeur adjoint de la direction « Supervision des filières REP » de l’Agence de la transition écologique ; M. André Léger, chargé de mission « Filières des emballages-papiers et réseau DROM-Insulaires » et M. Joël Ruffy, responsable du pôle juridique et fiscal et du service institutionnel et médias de l’association Amorce ; Mme Laetitia Malet, déléguée générale adjointe de l’Association des communes et collectivités d’outre-mer (ACCDOM) 2
  2. – Présences en réunion … 3

Jeudi

31 janvier 2024

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 6

session ordinaire de 2023-2024

Présidence de

M. Davy Rimane, Président

dÉlÉgation aux outre-MER

Mercredi 31 janvier 2024

La séance est ouverte à neuf heures trente cinq


Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :

https://assnat.fr/Z1W5EF

La séance est levée onze heures vingt

Membres présents ou excusés

Présents. – M. Jean-Victor Castor, M. Frantz Gumbs, M. Johnny Hajjar, M. Max Mathiasin, M. Bruno Millienne, Mme Maud Petit, Mme Mereana Reid Arbelot, M. Davy Rimane.

Excusés. – Mme Nathalie Bassire, M. Philippe Gosselin, Mme Florence Goulet, M. Marcellin Nadeau, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Guillaume Vuilletet.