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Compte rendu — Commission des affaires étrangères

Compte rendu de réunion · 28/11/2023 · 1 932 caractères · HTML sur assemblee-nationale.fr

Compte rendu

Commission

des affaires étrangères

  1. – Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements sur la proposition de résolution européenne relative aux suites de la Conférence sur l’avenir de l’Europe (n° 1526) (M. Jean-Louis Bourlanges, rapporteur). 2

Mardi

28 novembre 2023

Séance de 14 h 15

Compte rendu n° 18

session ordinaire de 2023-2024

Présidence

de Mme Eléonore Caroit,

Vice-présidente

La commission des affaires étrangères examine, en application de l’article 88 du Règlement, les amendements déposés en vue du débat en séance publique sur la proposition de résolution européenne relative aux suites de la Conférence sur l’avenir de l’Europe (n° 1526) (M. Jean-Louis Bourlanges, rapporteur).

La séance est ouverte à 14 h 15.

Présidence de Mme Eléonore Caroit, vice-présidente

La commission accepte les amendements figurant dans le tableau ci-après.

N° AmdtPlaceAuteurGroupeAvis
58uniqueMme Stéphanie KOCHERTHORFavorable
62uniqueM. Pierre-Henri DUMONTLRFavorable
74uniqueM. Pierre-Henri DUMONTLRFavorable
87uniqueMme Liliana TANGUYREFavorable
88uniqueMme Liliana TANGUYREFavorable
89uniqueMme Liliana TANGUYREFavorable

La séance est levée à 14 h 30


Membres présents ou excusés

Présents. - M. Jean-Louis Bourlanges, Mme Eléonore Caroit, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Alain David, M. Philippe Guillemard, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Stéphanie Kochert, M. Didier Parakian, Mme Béatrice Piron, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Lionel Vuibert, M. Frédéric Zgainski

Excusés. - M. Sébastien Chenu, M. Olivier Faure, M. Michel Guiniot, M. David Habib, M. Meyer Habib, Mme Brigitte Klinkert, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, Mme Karine Lebon, M. Jean-Paul Lecoq, M. Nicolas Metzdorf, M. Bertrand Pancher, Mme Mathilde Panot, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Liliana Tanguy, Mme Laurence Vichnievsky, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa